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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Projet de loi sur l'orientation et la réussite des étudiants

Résumé. L'Assemblée nationale discute d'une loi pour aider les étudiants à mieux réussir leurs études.

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Discussion du projet de loi sur l'orientation étudiante

Résumé. L'Assemblée nationale discute d'un projet de loi sur l'orientation et la réussite des étudiants.

Assemblée nationale
Session ordinaire de 2017-2018

Mercredi 13 décembre 2017

A 15 heures. − 1re séance publique :
1. Questions au Gouvernement.
2. Suite de la discussion, après engagement de la procédure accélérée, du projet de loi relatif à l'orientation et à la réussite des étudiants (n° 391 et n° 446).
Rapport de M. Gabriel Attal, au nom de la commission des affaires culturelles et de l'éducation.
Avis (n° 436) de Mme Christine Cloarec, au nom de la commission des affaires sociales.
A 21 h 30. − 2e séance publique :
Suite de l'ordre du jour de la première séance.

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