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AVIS RELATIF AU DEUXIÈME TABLEAU DES ÉLÉMENTS RETENUS POUR LE CALCUL DES BÉNÉFICES AGRICOLES FORFAITAIRES IMPOSABLES AU TITRE DE L'ANNÉE 2003 (MODIFICATIF)

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JORF n°211 du 10 septembre 2004

Département des Côtes-d'Armor : page 33048 : ostréiculture (ventes en gros d'huîtres creuses) :
Lire : 24 %, 15 % et 13 % au lieu de 28 %, 24 % et 13 % pour les fractions comprises respectivement entre 22 868 et 45 734 EUR, 45 735 et 68 602 EUR, supérieur à 68 602 EUR.
Département de la Réunion : page 33189 : fleurs tropicales :
Ajouter : fleurs tropicales 200,60 EUR à l'are ;
Page 33190 : vaches laitières : lire 0,076 EUR au lieu de 0,073 EUR.
Département de la Guadeloupe : page 33187 : Cultures ananas bouteilles :
Lire : « Cultures de l'ananas » au lieu de « Cultures de l'ananas bouteilles ».

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Département des Côtes-d'Armor : page 33048 : ostréiculture (ventes en gros d'huîtres creuses) :

Lire : 24 %, 15 % et 13 % au lieu de 28 %, 24 % et 13 % pour les fractions comprises respectivement entre 22 868 et 45 734 EUR, 45 735 et 68 602 EUR, supérieur à 68 602 EUR.

Département de la Réunion : page 33189 : fleurs tropicales :

Ajouter : fleurs tropicales 200,60 EUR à l'are ;

Page 33190 : vaches laitières : lire 0,076 EUR au lieu de 0,073 EUR.

Département de la Guadeloupe : page 33187 : Cultures ananas bouteilles :

Lire : « Cultures de l'ananas » au lieu de « Cultures de l'ananas bouteilles ».