JORF n°71 du 24 mars 2007

Cantal

Aleuze. - Croix de chemin : inscription par arrêté du 21 juin 1971, radiée de l'inventaire supplémentaire par arrêté du 20 mars 2006.
Champagnac. - Croix de cimetière : inscription par arrêté du 14 octobre 1963, radiée de l'inventaire supplémentaire par arrêté du 20 mars 2006.
Mauriac. - Croix de cimetière : inscription par arrêté du 8 mai 1926, radiée de l'inventaire supplémentaire par arrêté du 20 mars 2006.

Doubs

Besançon. - La devanture de boutique de l'immeuble sis 9, rue des Boucheries : inscription par arrêté du 28 avril 1947, radiée de l'inventaire supplémentaire par arrêté du 26 juillet 2006.

Puy-de-Dôme

Vic-le-Comte. - Maison, rue du 8-Mai : portail sur rue avec ses vantaux (cad. AK 787) : inscription par arrêté du 1er mars 1973, radiée de l'inventaire supplémentaire par arrêté du 20 mars 2006.

Haut-Rhin

Wittelsheim. - Le dépôt d'incendie du puits Joseph Else (cad. 45 109) : inscription par arrêté du 25 mai 1990, modifié par arrêté du 4 février 1991, radié de l'inventaire supplémentaire par arrêté du 9 mars 2006.


Historique des versions

Version 1

Cantal

Aleuze. - Croix de chemin : inscription par arrêté du 21 juin 1971, radiée de l'inventaire supplémentaire par arrêté du 20 mars 2006.

Champagnac. - Croix de cimetière : inscription par arrêté du 14 octobre 1963, radiée de l'inventaire supplémentaire par arrêté du 20 mars 2006.

Mauriac. - Croix de cimetière : inscription par arrêté du 8 mai 1926, radiée de l'inventaire supplémentaire par arrêté du 20 mars 2006.

Doubs

Besançon. - La devanture de boutique de l'immeuble sis 9, rue des Boucheries : inscription par arrêté du 28 avril 1947, radiée de l'inventaire supplémentaire par arrêté du 26 juillet 2006.

Puy-de-Dôme

Vic-le-Comte. - Maison, rue du 8-Mai : portail sur rue avec ses vantaux (cad. AK 787) : inscription par arrêté du 1er mars 1973, radiée de l'inventaire supplémentaire par arrêté du 20 mars 2006.

Haut-Rhin

Wittelsheim. - Le dépôt d'incendie du puits Joseph Else (cad. 45 109) : inscription par arrêté du 25 mai 1990, modifié par arrêté du 4 février 1991, radié de l'inventaire supplémentaire par arrêté du 9 mars 2006.