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À LA LISTE DES IMMEUBLES PROTÉGÉS AU TITRE DES MONUMENTS HISTORIQUES EN 1990 PARUE AU JOURNAL OFFICIEL LE 23 AVRIL 1991

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JORF n°82 du 6 avril 2004

Val-d'Oise

Osny. - Domaine de Grouchy, actuellement hôtel de ville : l'ensemble du domaine constitué par le château en totalité ainsi que tous les éléments architecturaux du parc (cad. AD 27, 28, 34 à 37, 52, 53, 55 à 64, 161) : inscription par arrêté du 4 mai 1990.

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Val-d'Oise

Osny. - Domaine de Grouchy, actuellement hôtel de ville : l'ensemble du domaine constitué par le château en totalité ainsi que tous les éléments architecturaux du parc (cad. AD 27, 28, 34 à 37, 52, 53, 55 à 64, 161) : inscription par arrêté du 4 mai 1990.

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