JORF n°95 du 22 avril 2001

Haute-Saône

Champlitte. - Maison, place des Halles : façades et toitures (CAD AL 393, 395) : inscription par arrêté du 21 décembre 2000.

Couvent des Augustins : couvent en totalité, y compris les dépendances agricoles, l'enclos et les murs de clôture (CAD AE 370, 437, 375, 376, 381, 369, 382, 383, 384, 379, 380, 373, 374, 438) : classement par arrêté du 4 juillet 2000.

Chariez. - Ancienne maison forte de Chariez, y compris les fossés, la plate-forme et son mur d'enceinte, les bâtiments en totalité, la fontaine, le sol et les vestiges archéologiques qu'il contient, délimité par les fossés (CAD ZC 23) : inscription par arrêté du 21 décembre 2000.

Gray. - Ancien refuge de l'abbaye de Corneux, 87-89, rue Vanoise : la chapelle, y compris ses baies murées (CAD AB 434) : inscription par arrêté du 27 mars 2000.

Hôtel-Dieu, 87, Grande-Rue : la chapelle, y compris ses décors (CAD AC 536) : inscription par arrêté du 27 mars 2000.

Palais de justice, 15, rue Maurice-Signard, en totalité, y compris les décors et le poêle (CAD AB 229) : inscription par arrêté du 27 mars 2000.

Ancien grenier, 10-12, rue du Marché (CAD AC 152, 153) : inscription par arrêté du 27 mars 2000.

Fontaine Saint-Pierre-Fourier, Grande-Rue ; à l'angle de la rue du Marché (CAD non cadastré) : inscription par arrêté du 27 mars 2000.

Fontaine Devosge et fontaine Romé-de-l'Isle adossées à l'hôtel de ville (CAD AB 251) : inscription par arrêté du 27 mars 2000.

Jussey. - Fontaine « Marianne », place de la Libération (CAD non cadastré) : inscription par arrêté du 21 décembre 2000.

Mantoche. - Maison Davadan (CAD AB 175) : inscription par arrêté du 6 octobre 2000.

Roche-Morey (La). - Maison, rue Haute (CAD AB 161) : inscription par arrêté du 6 octobre 2000.

Ronchamp. - Ecole en bois (CAD AL 258) : inscription par arrêté du 9 novembre 2000.

Vars. - Ancienne abbaye cistercienne de Theuley : les deux pavillons d'entrée, façades et toiture, et la porte monumentale ; le mur de clôture avec les tours au sud, le mur est, le mur nord jusqu'à l'emplacement de l'ancienne église et des bâtiments réguliers détruits (parcelles 994 et 995) ; les deux corps de bâtiments subsistant de l'ancienne aile sud des bâtiments réguliers, en totalité ; le sol des parcelles 994, 995 et 901 (anciens cloître et bâtiments réguliers et ancienne église), et les vestiges archéologiques qu'il contient ; le moulin, façade et toiture (CAD A 363, 364, 915, 352, 355, 901, 344, 368, 340, 339, 939, 359, 994, 995) : inscription par arrêté du 21 décembre 2000.

Vauvillers. - Maison dite du Cardinal Sommier, 3, rue du Château : le portail ; la façade en pierre de taille avec l'échauguette (CAD AB 62) : inscription par arrêté du 6 octobre 2000.

Velleguindry-et-Levrecey. - Château de Levrecey : le corps de logis, en totalité (CAD F 158) : inscription par arrêté du 6 octobre 2000.


Historique des versions

Version 1

Haute-Saône

Champlitte. - Maison, place des Halles : façades et toitures (CAD AL 393, 395) : inscription par arrêté du 21 décembre 2000.

Couvent des Augustins : couvent en totalité, y compris les dépendances agricoles, l'enclos et les murs de clôture (CAD AE 370, 437, 375, 376, 381, 369, 382, 383, 384, 379, 380, 373, 374, 438) : classement par arrêté du 4 juillet 2000.

Chariez. - Ancienne maison forte de Chariez, y compris les fossés, la plate-forme et son mur d'enceinte, les bâtiments en totalité, la fontaine, le sol et les vestiges archéologiques qu'il contient, délimité par les fossés (CAD ZC 23) : inscription par arrêté du 21 décembre 2000.

Gray. - Ancien refuge de l'abbaye de Corneux, 87-89, rue Vanoise : la chapelle, y compris ses baies murées (CAD AB 434) : inscription par arrêté du 27 mars 2000.

Hôtel-Dieu, 87, Grande-Rue : la chapelle, y compris ses décors (CAD AC 536) : inscription par arrêté du 27 mars 2000.

Palais de justice, 15, rue Maurice-Signard, en totalité, y compris les décors et le poêle (CAD AB 229) : inscription par arrêté du 27 mars 2000.

Ancien grenier, 10-12, rue du Marché (CAD AC 152, 153) : inscription par arrêté du 27 mars 2000.

Fontaine Saint-Pierre-Fourier, Grande-Rue ; à l'angle de la rue du Marché (CAD non cadastré) : inscription par arrêté du 27 mars 2000.

Fontaine Devosge et fontaine Romé-de-l'Isle adossées à l'hôtel de ville (CAD AB 251) : inscription par arrêté du 27 mars 2000.

Jussey. - Fontaine « Marianne », place de la Libération (CAD non cadastré) : inscription par arrêté du 21 décembre 2000.

Mantoche. - Maison Davadan (CAD AB 175) : inscription par arrêté du 6 octobre 2000.

Roche-Morey (La). - Maison, rue Haute (CAD AB 161) : inscription par arrêté du 6 octobre 2000.

Ronchamp. - Ecole en bois (CAD AL 258) : inscription par arrêté du 9 novembre 2000.

Vars. - Ancienne abbaye cistercienne de Theuley : les deux pavillons d'entrée, façades et toiture, et la porte monumentale ; le mur de clôture avec les tours au sud, le mur est, le mur nord jusqu'à l'emplacement de l'ancienne église et des bâtiments réguliers détruits (parcelles 994 et 995) ; les deux corps de bâtiments subsistant de l'ancienne aile sud des bâtiments réguliers, en totalité ; le sol des parcelles 994, 995 et 901 (anciens cloître et bâtiments réguliers et ancienne église), et les vestiges archéologiques qu'il contient ; le moulin, façade et toiture (CAD A 363, 364, 915, 352, 355, 901, 344, 368, 340, 339, 939, 359, 994, 995) : inscription par arrêté du 21 décembre 2000.

Vauvillers. - Maison dite du Cardinal Sommier, 3, rue du Château : le portail ; la façade en pierre de taille avec l'échauguette (CAD AB 62) : inscription par arrêté du 6 octobre 2000.

Velleguindry-et-Levrecey. - Château de Levrecey : le corps de logis, en totalité (CAD F 158) : inscription par arrêté du 6 octobre 2000.