5.2. Contenu des plans

Les plans traitent dans leurs différents volets les catégories d'accidents pouvant survenir en mer : abordage, échouement, naufrage, incendie, explosion, chute d'aéronef, pollution par hydrocarbures ou autres produits dangereux et polluants.

Pour chaque type de sinistre, les plans désignent les moyens d'intervention à mettre en oeuvre en précisant les conditions de leur disponibilité :

- moyens de l'Etat ou des collectivités locales ;

- moyens privés fournis par convention ;

- moyens privés disponibles sur réquisition ;

- moyens étrangers dans le cadre d'accords internationaux.

Ils prévoient notamment les mesures intégrant dans le dispositif opérationnel le concours tant d'organisations non gouvernementales que de bénévoles, dont le statut et les conditions d'emploi sont précisés dans une annexe spécifique du plan.

Ils recensent les sites du littoral et les zones d'activité sensibles qui nécessitent des dispositifs de précaution adaptés. Ils hiérarchisent les priorités en fonction des intérêts économiques et écologiques, en tenant compte des moyens de protection disponibles.

Les plans suivants entrent dans le champ de la présente instruction :

- plan de secours à naufragés (PSN), avec un volet maritime (PSN/MER) et un volet terrestre (PSN/TERRE) ;

- plan de lutte contre la pollution du milieu marin (POLMAR), avec un volet maritime (POLMAR/MER) et un volet terrestre (POLMAR/TERRE).

Les maquettes des plans sont décrites en annexe.