Informations relatives au Conseil économique, social et environnemental

Semaine du lundi 11 au vendredi 15 septembre 2023

Mardi 12 septembre 2023, à 9 heures :
Délégation aux droits des Femmes et à l'égalité.
Salle 249 et visioconférence.
9 heures : événement du 10 octobre : à la suite du groupe de travail, présentation des 3 questions qui vont être posées aux Eurodéputés.
9 h 30 : saisine « EVARS ».
Présentation de la note de définition commune de l'EVARS ;
Présentation d'une note sur les actions EVARS en cours à l'Éducation nationale ;
Proposition de programmes et calendrier (auditions, PC, rétroplanning des travaux).
Saisine : « Migrations et Union européenne : vers une nouvelle vision des politiques migratoires ».
Point de veille.
11 h 30 : audition de la rapporteure Mme Françoise SIVIGNON et du rapporteur M. Kenza OCCANSEY.
Mardi 12 septembre 2023, à 9 h 30 :
Commission Affaires européennes et internationales.
Salle 67.
Saisine : « Migrations et Union européenne : vers une nouvelle vision des politiques migratoires ».
(M. Kenza OCCANSEY et Mme Françoise SIVIGNON, rapporteurs).
Présentation du plan de l'avant-projet d'avis sur les migrations.
Présentation de la note de saisine sur la francophonie.
Mardi 12 septembre 2023, à 9 h 30 :
Commission Travail et Emploi.
Salle 2290.
Bilan annuel des conditions de travail.
Examen d'un projet de plan sur la contribution.
Echange sur le thème de l'articulation des temps de vie professionnelle et personnelle.
Mardi 12 septembre 2023, à 17 heures :
Délégation aux Outre-mer.
Salle 249.
Examen et adoption du projet de note d'intention de la délégation.
Saisine : « 10 préconisations pour le pouvoir d'achat en Outre-mer ».
Fin de la première lecture du projet d'avis.
Mercredi 13 septembre 2023, à 9 heures :
Commission de l'Éducation, de la Culture et de la Communication.
Salle 249.
Projet d'avis : « Réussite à l'École, réussite de l'École » (Mme Bernadette GROISON, rapporteure).
9 heures : audition de M. Jacques BERNARDIN, professeur en formation générale (psychologie, sociologie de l'éducation et pédagogie) à l'IUFM Centre-Val de Loire - Université d'Orléans sur le thème de la pédagogie.
10 h 30 : validation du projet de plan.
11 heures : évocation des thématiques qui pourraient faire l'objet de préconisations.
Mercredi 13 septembre 2023, à 9 h 30 :
Commission Environnement.
Salle 79.
Projet de saisine : « Accélérer une adaptation aux changements climatiques systémique et juste ».
Auditions :

- M. Jean JOUZEL et Antoine BONDUELLE (sous réserve) corapporteurs de l'avis du CESE L'adaptation de la France au changement climatique mondial (2014) ;
- M. François BOISLEUX (sous réserve) direction Adaptation, Aménagement et Trajectoires bas carbone de l'ADEME.

Contribution RAEF 2023.
Adoption de la contribution de la commission.
Evénement Politique de jeunesse(s).
Présentation de la synthèse des ateliers du 26 avril dernier par M. Evanne JEANNE-ROSE.
Mercredi 13 septembre 2023, à 9 h 30 :
Commission économie et finances.
Salle 229 et visioconférence.
Saisine : « Rapport annuel sur l'état de la France - RAEF 2023 ».
(Mme Marianne TORDEUX-BITKER, rapporteure).
Fin de l'examen en seconde lecture de la contribution ECOFIN au volet 2 (information extra-financière des entreprises) et des indicateurs ECOFIN (pauvreté ; budgets de référence ; attractivité, réindustrialisation et R&D) et vote.
Suite des discussions sur le programme de travail de la commission pour fin 2023 et 2024 et vote de la « Note d'intention ».
Questions diverses.
Retour sur la rencontre du 8 septembre entre Mme Fanny ARAV, M. François-Xavier BRUNET et les experts de la mission sur l'assurabilité des risques climatiques.
Point d'avancement : Événement du 27 septembre : Les rencontres du CESE sur le financement de la transition écologique.
Appel à candidature du référent PNR 2024.
Mercredi 13 septembre 2023, à 10 heures :
Commission Territoires, Agriculture et Alimentation.
Salle 67.
Note de programmation sur les problématiques prioritaires de la commission et les thèmes de futurs avis et événements.
Validation des indicateurs du RAEF.
Propositions d'auditions sur le logement saisonnier.