JORF n°0133 du 10 juin 2023

Informations relatives au Conseil économique, social et environnemental

Semaine du lundi 12 au vendredi 16 juin 2023

Mardi 13 juin 2023, à 9 heures :
Délégation aux droits des Femmes et à l'égalité :
Salle 79 et visioconférence.
Projet de saisine : « Éducation à la vie affective, relationnelle et sexuelle (EVARS) ».
9 heures : audition de Mme Véronique RIOTTON, présidente de la DDF à l'AN ;
Discussion autour de la note de saisine EVARS et adoption.
Discussion autour des pistes de travaux communs.
Validation de la note de cadrage relative à l'événement droits des femmes/élections européennes 2024.
Mardi 13 juin 2023, à 9 h 30 :
Commission Travail et Emploi :
Salle 229 et visioconférence.
Résolution : « La politique du travail ».
Examen final et vote sur le projet de résolution.
Mardi 13 juin 2023, à 17 heures :
Délégation aux Outre-mer :
Salle 249 et visioconférence.
Saisine : « 10 préconisations pour le pouvoir d'achat en Outre-mer ».
Table ronde avec les associations représentant des consommateurs (Guyane, Guadeloupe, La Réunion) ;
Audition de M. Christophe GIRARDIER, président de Bolonyocte Consulting.
Mercredi 14 juin 2023, à 9 heures :
Commission Affaires sociales et Santé :
Salle 229 et visioconférence.
Saisine : « Le financement de la perte d'autonomie ».
(Mme Martine VIGNAU, rapporteure.)
Préparation de la participation citoyenne aux travaux.
RAEF 2023.
(M. Majid EL JARROUDI, rapporteur.)
Premier examen de la contribution de la commission (le numérique en santé).
Mercredi 14 juin 2023, à 9 h 30 :
Commission de l'Éducation, de la Culture et de la Communication :
Salle 249 et visioconférence.
Projet d'avis : « Réussite à l'École, réussite de l'École ».
(Mme Bernadette GROISON, rapporteure.)
Auditions :

- 9 h 30 : de M. Éric CHARBONNIER, analyste à l'OCDE, direction de l'éducation et des compétences ;
- 11 heures : Mme Élise HUILLERY, professeure d'économie à l'Université Paris-Dauphine.

Mercredi 14 juin 2023, à 14 heures :
Commissions Économie et Finances/Environnement :
Salle 301 et visioconférence.
Saisine gouvernementale : « Vers des modes consommation plus sobres et responsables / Le rôle de la publicité ».
(Mmes Julie MARSAUD et Marie-Hélène MEYLING, rapporteures, et M. Alain BAZOT, rapporteur.)
Début de l'examen en seconde lecture sur saisine gouvernementale de l'avant-projet d'avis.


Historique des versions

Version 1

Informations relatives au Conseil économique, social et environnemental

Semaine du lundi 12 au vendredi 16 juin 2023

Mardi 13 juin 2023, à 9 heures :

Délégation aux droits des Femmes et à l'égalité :

Salle 79 et visioconférence.

Projet de saisine : « Éducation à la vie affective, relationnelle et sexuelle (EVARS) ».

9 heures : audition de Mme Véronique RIOTTON, présidente de la DDF à l'AN ;

Discussion autour de la note de saisine EVARS et adoption.

Discussion autour des pistes de travaux communs.

Validation de la note de cadrage relative à l'événement droits des femmes/élections européennes 2024.

Mardi 13 juin 2023, à 9 h 30 :

Commission Travail et Emploi :

Salle 229 et visioconférence.

Résolution : « La politique du travail ».

Examen final et vote sur le projet de résolution.

Mardi 13 juin 2023, à 17 heures :

Délégation aux Outre-mer :

Salle 249 et visioconférence.

Saisine : « 10 préconisations pour le pouvoir d'achat en Outre-mer ».

Table ronde avec les associations représentant des consommateurs (Guyane, Guadeloupe, La Réunion) ;

Audition de M. Christophe GIRARDIER, président de Bolonyocte Consulting.

Mercredi 14 juin 2023, à 9 heures :

Commission Affaires sociales et Santé :

Salle 229 et visioconférence.

Saisine : « Le financement de la perte d'autonomie ».

(Mme Martine VIGNAU, rapporteure.)

Préparation de la participation citoyenne aux travaux.

RAEF 2023.

(M. Majid EL JARROUDI, rapporteur.)

Premier examen de la contribution de la commission (le numérique en santé).

Mercredi 14 juin 2023, à 9 h 30 :

Commission de l'Éducation, de la Culture et de la Communication :

Salle 249 et visioconférence.

Projet d'avis : « Réussite à l'École, réussite de l'École ».

(Mme Bernadette GROISON, rapporteure.)

Auditions :

- 9 h 30 : de M. Éric CHARBONNIER, analyste à l'OCDE, direction de l'éducation et des compétences ;

- 11 heures : Mme Élise HUILLERY, professeure d'économie à l'Université Paris-Dauphine.

Mercredi 14 juin 2023, à 14 heures :

Commissions Économie et Finances/Environnement :

Salle 301 et visioconférence.

Saisine gouvernementale : « Vers des modes consommation plus sobres et responsables / Le rôle de la publicité ».

(Mmes Julie MARSAUD et Marie-Hélène MEYLING, rapporteures, et M. Alain BAZOT, rapporteur.)

Début de l'examen en seconde lecture sur saisine gouvernementale de l'avant-projet d'avis.