JORF n°0100 du 28 avril 2023

Informations relatives au Conseil économique, social et environnemental

Mardi 2 mai 2023, à 9 h 30 :
Commission Économie et finances et commission environnement :
GT « Consommation durable ».
(Salle 249 et visioconférence) :
Saisine gouvernementale : « Consommation durable ».
(Mmes Julie MARSAUD et Marie-Hélène MEYLING, rapporteures et M. Alain BAZOT, rapporteur.)
Table-ronde sur le thème de la publicité avec Mme Mathilde DUPRE, co-directrice de l'Institut Veblen accompagné de MM. Renaud FOSSARD, cofondateur et DG de l'association communication et démocratie, Thomas BOURGENOT, chargé de plaidoyer accompagné de Mme Sarah DENISSE, chargée de campagne « Stop Pubs Climaticides » de l'association Résistance à l'agression publicitaire ;
Echanges sur un projet de plan.
Mardi 2 mai 2023, exceptionnellement à 14 h 30 :
Commission de l'Éducation, de la culture et de la communication :
(Salle 249 et visioconférence) :
Futur projet d'avis sur le thème de l'éducation ;
Présentation d'une note documentaire relative à des avis du CESE sur le thème de l'éducation ;
Audition Carte blanche sur le thème de l'intelligence artificielle ;
M. Jean-Gabriel GANASCIA, professeur à Sorbonne Université.
Mardi 2 mai 2023, à 17 heures :
Groupe de travail « Les attentes et les enjeux sociétaux liés aux nouvelles techniques génomiques ».
(Salle 229 et visioconférence) :
Saisine gouvernementale : « Les attentes et les enjeux sociétaux liés aux nouvelles techniques génomiques ».
(MM. Henri BIÈS-PÉRÉ et Sylvain BOUCHERAND, rapporteurs.)
Echanges, débats et élaboration de l'avant-projet d'avis.
Mercredi 3 mai 2023, à 9 heures :
Commission Affaires sociales et santé :
(Salle 229 et visioconférence) :
Saisine : « Le sens de la peine ».
(Mme Danièle JOURDAIN-MENNINGER, rapporteure et M. Alain DRU, rapporteur.)
Auditions :

- 9 heures : Mme Sandrine BOUCHAIT, présidente de l'Union nationale des Familles victimes de féminicides ;
- 10 h 30 : M. Jean-Philippe DENIAU, chef du service police-justice de France inter, président de l'association de la presse judiciaire.

Mercredi 3 mai 2023, à 9 h 30 :
Commission Environnement :
(Salle 67 et visioconférence) :
Saisine : « Quel besoin de gouvernance pour les différents usages de la biomasse ? »
(M. Pascal FÉREY et Mme Claire TUTENUIT, rapporteurs.)
9 h 30 : examen de l'avant-projet d'avis en première lecture (constats et préconisations).
Saisine : « Stratégie nationale pour la mer et le littoral 2 ».
(Mmes Catherine GUERNIOU et Elodie MARTINIE COUSTY, rapporteures.)
11 heures : seconde lecture de l'avant-projet d'avis et vote.
Mercredi 3 mai 2023, à 14 heures :
Commission Économie et finances :
(Salle 229 et visioconférence) :
Saisine : « Économie servicielle ».
(Mmes Patricia BLANCARD et Fany RUIN, co-rapporteures.)
Début de l'examen en première lecture de l'avant-projet d'avis sur l'économie servicielle.
Point d'information sur les saisines gouvernementales NTG et Consommation durable
Mercredi 3 mai 2023, à 14 heures :
Commission Territoires, agriculture et alimentation :
(Salle 67 et visioconférence) :
Saisine : « Relever les défis de l'élevage français pour assurer sa pérennité ».
(Mmes Marie-Noëlle ORAIN et Anne-Claire VIAL, rapporteures.)
Echanges sur les enseignements à tirer des auditions et entretiens.
Echanges sur le choix de la saisine d'initiative suivante.
Mercredi 3 mai 2023, à 14 h 15 :
Commission Travail et emploi :
(Salle 249 et visioconférence) :
Présentation de l'étude Les « Invisibles » plongée dans la France du back office par Patrick LEVY WAITZ, Fondation travailler autrement.


Historique des versions

Version 1

Informations relatives au Conseil économique, social et environnemental

Mardi 2 mai 2023, à 9 h 30 :

Commission Économie et finances et commission environnement :

GT « Consommation durable ».

(Salle 249 et visioconférence) :

Saisine gouvernementale : « Consommation durable ».

(Mmes Julie MARSAUD et Marie-Hélène MEYLING, rapporteures et M. Alain BAZOT, rapporteur.)

Table-ronde sur le thème de la publicité avec Mme Mathilde DUPRE, co-directrice de l'Institut Veblen accompagné de MM. Renaud FOSSARD, cofondateur et DG de l'association communication et démocratie, Thomas BOURGENOT, chargé de plaidoyer accompagné de Mme Sarah DENISSE, chargée de campagne « Stop Pubs Climaticides » de l'association Résistance à l'agression publicitaire ;

Echanges sur un projet de plan.

Mardi 2 mai 2023, exceptionnellement à 14 h 30 :

Commission de l'Éducation, de la culture et de la communication :

(Salle 249 et visioconférence) :

Futur projet d'avis sur le thème de l'éducation ;

Présentation d'une note documentaire relative à des avis du CESE sur le thème de l'éducation ;

Audition Carte blanche sur le thème de l'intelligence artificielle ;

M. Jean-Gabriel GANASCIA, professeur à Sorbonne Université.

Mardi 2 mai 2023, à 17 heures :

Groupe de travail « Les attentes et les enjeux sociétaux liés aux nouvelles techniques génomiques ».

(Salle 229 et visioconférence) :

Saisine gouvernementale : « Les attentes et les enjeux sociétaux liés aux nouvelles techniques génomiques ».

(MM. Henri BIÈS-PÉRÉ et Sylvain BOUCHERAND, rapporteurs.)

Echanges, débats et élaboration de l'avant-projet d'avis.

Mercredi 3 mai 2023, à 9 heures :

Commission Affaires sociales et santé :

(Salle 229 et visioconférence) :

Saisine : « Le sens de la peine ».

(Mme Danièle JOURDAIN-MENNINGER, rapporteure et M. Alain DRU, rapporteur.)

Auditions :

- 9 heures : Mme Sandrine BOUCHAIT, présidente de l'Union nationale des Familles victimes de féminicides ;

- 10 h 30 : M. Jean-Philippe DENIAU, chef du service police-justice de France inter, président de l'association de la presse judiciaire.

Mercredi 3 mai 2023, à 9 h 30 :

Commission Environnement :

(Salle 67 et visioconférence) :

Saisine : « Quel besoin de gouvernance pour les différents usages de la biomasse ? »

(M. Pascal FÉREY et Mme Claire TUTENUIT, rapporteurs.)

9 h 30 : examen de l'avant-projet d'avis en première lecture (constats et préconisations).

Saisine : « Stratégie nationale pour la mer et le littoral 2 ».

(Mmes Catherine GUERNIOU et Elodie MARTINIE COUSTY, rapporteures.)

11 heures : seconde lecture de l'avant-projet d'avis et vote.

Mercredi 3 mai 2023, à 14 heures :

Commission Économie et finances :

(Salle 229 et visioconférence) :

Saisine : « Économie servicielle ».

(Mmes Patricia BLANCARD et Fany RUIN, co-rapporteures.)

Début de l'examen en première lecture de l'avant-projet d'avis sur l'économie servicielle.

Point d'information sur les saisines gouvernementales NTG et Consommation durable

Mercredi 3 mai 2023, à 14 heures :

Commission Territoires, agriculture et alimentation :

(Salle 67 et visioconférence) :

Saisine : « Relever les défis de l'élevage français pour assurer sa pérennité ».

(Mmes Marie-Noëlle ORAIN et Anne-Claire VIAL, rapporteures.)

Echanges sur les enseignements à tirer des auditions et entretiens.

Echanges sur le choix de la saisine d'initiative suivante.

Mercredi 3 mai 2023, à 14 h 15 :

Commission Travail et emploi :

(Salle 249 et visioconférence) :

Présentation de l'étude Les « Invisibles » plongée dans la France du back office par Patrick LEVY WAITZ, Fondation travailler autrement.