Informations relatives au Conseil économique, social et environnemental

Semaine du lundi 5 au vendredi 9 décembre 2022

Mardi 6 décembre 2022, à 9 h 30 (salle 249 et visioconférence) :
Délégation aux droits des femmes et à l'égalité :
Saisine : « Inégalités de genre, crise climatique et transition écologique ».
(Mme Aminata NIAKATE, rapporteure, et M. Antoine GATET, rapporteur).
Echanges sur le projet de plan de l'avis et sur les préconisations.
Mardi 6 décembre 2022, à 14 heures (salle 249 et visioconférence) :
Commission Education, culture et communication :
Saisine : « Développer le parasport en France : de la singularité à l'universalité, une opportunité pour tous et toutes ».
(Mmes Marie-Amélie LE FUR et Dominique CARLAC'H, rapporteures).
A partir de 14 h 30 : bilan et enseignements du dispositif de participation citoyenne (plateforme numérique de consultation, ateliers d'approfondissement et journée de participation citoyenne ou journée de « convergence ») ;
Deuxième et dernier bilan des auditions et des entretiens ;
Présentation et échanges sur des pistes de préconisation du futur projet d'avis.
Mardi 6 décembre 2022, à 14 h 30 (salle 79 et visioconférence) :
Commission Affaires européennes et internationales :
Saisine : « Vers un traité international sur la pollution par les plastiques : enjeux, options, positions de négociations ».
(Mmes Sabine ROUX DE BEZIEUX et Nathalie VAN DEN BROECK, rapporteures).
Bilan des auditions ;
Présentation du projet de plan de l'avant-projet d'avis.
Mardi 6 décembre 2022, à 14 h 30 (salle 225 et visioconférence) :
Commission temporaire « Fin de vie » :
Saisine gouvernementale : « Fin de vie ».
(Mme Dominique JOSEPH, rapporteure).
Bilan de l'application de la loi Claeys-Leonetti.
Mardi 6 décembre 2022, à 17 heures (heure de Paris) (salle 245 et visioconférence) :
Délégation aux outre-mer :
17 heures : entretien INSEE : Mme Delphine ARTAUD et M. Sébastien SÉGUIN, responsables des études des directions régionales de l'INSEE des Antilles-Guyane et de La Réunion-Mayotte ;
Projet de la déclaration du Bureau sur la situation à Mayotte.
Mercredi 7 décembre 2022, à 9 heures (salle 229 et visioconférence) :
Commission Affaires sociales et santé :
Projet de saisine : « Le sens de la peine ».
9 heures : premiers échanges sur la future saisine : clarification des attentes, champ de la saisine et besoins en termes d'auditions ;
10 h 30 : audition exploratoire de Mme Valérie SAGANT, directrice de l'institut des études et de la recherche sur le droit et la justice.
Mercredi 7 décembre 2022, à 9 h 30 (salle 214 et visioconférence) :
Commission Environnement :
Saisine : « Quelles politiques pour favoriser l'évolution des modes de vie vers la sobriété ? »
(M. Albert RITZENTHALER, rapporteur).
Examen en première lecture de l'avant-projet d'avis.
Mercredi 7 décembre 2022, à 14 heures (salle 301 et visioconférence) :
Commission Territoires, agriculture et alimentation :
Saisine : « Quels enjeux pour quelle politique foncière ? ».
(Mme Cécile CLAVEIROLE, rapporteure).
Début de l'examen en deuxième lecture de l'avant-projet d'avis.
Mercredi 7 décembre 2022, à 14 heures (salle 249 et visioconférence) :
Commission Economie et finances :
Projet de saisine : « Économie servicielle ».
Présentation du projet de note de cadrage et fiche d'impact.
Saisine : « Financement de la Stratégie française pour l'énergie et le climat ».
(Mme Julia GRIMAULT, rapporteure, et M. Benoît GARCIA, rapporteur).
Auditions :

- M. Alain GRANDJEAN, économiste et entrepreneur, co-fondateur de Carbone 4, cabinet de conseil et d'études spécialisé dans la transition énergétique et l'adaptation au changement climatique ;
- M. Frédéric BOCCARA, économiste, ancien membre du CESE (mandature 2015-2020).

Mercredi 7 décembre 2022, à 14 h 15 (salle 67 et visioconférence) :
Commission Travail et emploi :
Saisine : « Travail, santé-environnement : quels défis à relever face aux dérèglements climatiques ? »
(M. Jean-François NATON, rapporteur).
Audition de M. Pierre-Éric SUTTER, psychologue du travail.
Jeudi 8 décembre 2022, à 9 heures (salle 229 et visioconférence) :
Commission temporaire « Cannabis » :
Saisine : « Cannabis : bilan et évolution des politiques publiques ».
(MM. Florent COMPAIN et Helno EYRIEY, rapporteurs).
Suite de l'examen, en deuxième lecture, de l'avant-projet d'avis.