Informations relatives au Conseil économique, social et environnemental

Semaine du lundi 28 novembre au vendredi 2 décembre 2022

Lundi 28 novembre 2022, à 15 h 30 (salle 229 et visioconférence) :
Commission Éducation, Culture et Communication :
Saisine : « Développer le parasport en France : de la singularité à l'universalité, une opportunité pour tous et toutes ».
(Mmes Marie-Amélie LE FUR et Dominique CARLAC'H, rapporteures.)
Audition de Mme Amélie OUDÉA-CASTÉRA, ministre des Sports et des JOP 2024.
Mardi 29 novembre 2022, à 9 heures, (plateau du 2e étage - face à la salle 229) :
Commission Éducation, Culture et Communication :
Saisine : « Développer le parasport en France : de la singularité à l'universalité, une opportunité pour tous et toutes ».
(Mmes Marie-Amélie LE FUR et Dominique CARLAC'H, rapporteures.)
9 heures : journée de participation citoyenne.
Mardi 29 novembre 2022, à 9 h 30 (salle 79 et visioconférence) :
Commission temporaire « Fin de vie » :
Saisine gouvernementale : « Fin de vie ».
(Mme Dominique JOSEPH, rapporteure.)
Audition de MM. Jean-François DELFRAISSY, président du comité consultatif national d'éthique (CCNE) et Alain CLAEYS, membre du CCNE, co-auteur de la proposition de loi ayant conduit à l'adoption de la loi du 2 février 2016 dite loi CLAEYS-LEONETTI.
Mercredi 30 novembre 2022, à 9 heures (salle 67 et visioconférence) :
Commission Affaires sociales et Santé :
Saisine : « La prévention de la perte d'autonomie liée au vieillissement ».
(M. Michel CHASSANG, rapporteur.)
Auditions :

- 9 heures : Mme Virginie MAGNANT, directrice générale de la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA) ;
- 10 h 30 : sous forme de table ronde : « la prévention de la perte d'autonomie au plus près des personnes âgées » avec MM. Éric FREGONA, directeur adjoint de l'AD-PA, l'association des directeurs au service des personnes âgées, Claudy JARRY, directeur général adjoint de la Croix-Rouge française, Mme Isabel MADRID, administratrice de l'Union nationale des centres communaux d'action sociale (UNCCAS) et maire-adjointe de Talence et le Dr Frédéric VILLEBRUN, président de l'Union syndicale des médecins de centres de santé (USMCS).

Mercredi 30 novembre 2022, à 9 h 30 (salle 245 et visioconférence) :
Commission Environnement :
Saisine : « Quelles politiques pour favoriser l'évolution des modes de vie vers la sobriété ? »
(M. Albert RITZENTHALER, rapporteur.)
Echanges sur les préconisations envisagées ;
Retour sur la journée de participation citoyenne du 25 novembre ;
Échange sur 1 ou 2 thèmes de saisine envisageables qui pourraient donner lieu à une éventuelle évaluation de la Cour des Comptes.
Mercredi 30 novembre 2022, à 14 heures (salle 245 et visioconférence) :
Commission Économie et Finances :
Liste des sujets proposés par la commission Ecofin à M. Thierry CADART (en lien avec sa participation au colloque de la Cour des comptes, sur le thème de l'évaluation des politiques publiques).
Saisine : « Climat, cyber, pandémie : le modèle assurantiel français mis au défi des risques systémiques » (Mme Fanny ARAV et M. François-Xavier BRUNET).
Note des co-rapporteurs portant sur la « suite donnée à l'avis » par le Secrétariat général du gouvernement, en vue de son examen par le Bureau du 6 décembre.
Saisine : « Financement de la Stratégie française pour l'énergie et le climat » (Mme Julia GRIMAULT, rapporteure et M. Benoît GARCIA, rapporteur).
14 heures : lecture et adoption du plan.
Auditions :

- 14h45 : M. Jacques PERCEBOIS, directeur du centre de recherche en économie et droit de l'énergie (CREDEN) ;
- 16h15 : (en visio) M. Andreas RUDINGER, chercheur à l'IDDRI, sur le financement de la TE dans le secteur du bâtiment.

Mercredi 30 novembre 2022, à 14 heures (salle 301 et visioconférence) :
Commission Territoires, Agriculture et Alimentation :
Validation du projet de note de cadrage sur l'avenir de l'élevage français et échanges sur les futures auditions.
Mercredi 30 novembre 2022, à 14 h 15 (salle 67 et visioconférence) :
Commission Travail et Emploi :
Saisine : « Travail, santé-environnement : quels défis à relever face aux dérèglements climatiques ? »
(M. Jean-François NATON, rapporteur.)
Auditions :

- 14h15 : Mme Sophie FANTONI QUITON, professeure de médecine du travail à l'Université de Lille, ancienne conseillère Santé prévention au cabinet de M. Laurent PIETRACHEVSKI, secrétaire d'État, chargé des Retraites et de la Santé au travail, en charge de la loi pour le Renforcement de la prévention en santé au travail ;
- 15h30 : M. Hervé RABEC, ancien directeur général du SSTIE, SEST Ile de France.

Jeudi 1er décembre 2022, à 9 h 30 (salle 249 et visioconférence) :
Commission temporaire « Cannabis » :
Saisine : « Cannabis : bilan et évolution des politiques publiques ».
(MM. Florent COMPAIN et Helno EYRIEY, rapporteurs.)
Suite de l'examen, en deuxième lecture, de l'avant-projet d'avis.