Informations relatives au Conseil économique, social et environnemental

Semaine du lundi 17 au vendredi 21 octobre 2022

Mardi 18 octobre 2022, à 14 heures (Salle 249 et visioconférence) :
Commission Education, Culture et Communication
Point sur la contribution de la commission au groupe de travail relatif au RAEF
Questions diverses présentées par MM. Antoine GATET et Vincent MOISSELIN
Saisine : « Développer le parasport en France : de la singularité à l'universalité, une opportunité pour tous et toutes »
(Mmes Marie-Amélie LE FUR et Dominique CARLAC'H, rapporteures)

- 15 heures : audition collective avec des représentants et représentantes de collectivités territoriales : M. Pascal MATHIEU, chef de projet Jeux paralympiques et handicap chez délégation générale aux JOP de la Ville De Paris, Mme Sibylle BERTAIL-FASSAERT, co-présidente de la commission Éducation-citoyenneté / Sport du Conseil départemental de l'Aube et MM. ELLART et LECLERC de l'association nationale des élus en charge du sport (ANDES).

Mardi 18 octobre 2022, à 14 h 30 (Salle 79 et visioconférence) :
Commission Affaires européennes et internationales
Saisine : « Vers un traité international sur la pollution par les déchets plastiques : enjeux, options, positions de négociations »
(Mmes Sabine ROUX DE BEZIEUX et Nathalie VAN DEN BROECK, rapporteures)

- auditions :
- 14 h 30 : M. Steven STONE, directeur adjoint de la division Économie du Programme des Nations unies pour l'environnement - PNUE ;
- 16 heures : M. Hugo-Maria SCHALLY, conseiller pour les négociations internationales à la direction générale pour l'Environnement de la Commission européenne.

Mardi 18 octobre 2022, à 17 heures (heure de Paris) (Salle 225 et visioconférence) :
Délégation aux Outre-mer
Examen de la contribution de la délégation aux Outre-mer à la saisine « Inégalités de genre, crise climatique et transition écologique »
Discussion générale sur la prochaine saisine : « Quels modèles économiques pour les Outre-mer ? »
Mercredi 19 octobre 2022, à 9 heures (Salle 229 et visioconférence) :
Commission Affaires sociales et Santé
Projet de saisine : « Prévention de la perte d'autonomie »

- audition d'un représentant de la Société française de santé publique (SFSP) ;
- examen d'un projet de note de cadrage ;
- échanges sur le programme d'auditions.

Mercredi 19 octobre 2022, à 9 h 30 (Salle 214 et visioconférence) :
Commission Environnement
Saisine : « Quelles politiques pour favoriser l'évolution des modes de vie vers la sobriété ? »
(M. Albert RITZENTHALER, rapporteur)

- échanges sur le projet de questionnaire en ligne dans le cadre de la participation citoyenne
- 10 h 30 : audition de M. Éloi LAURENT, économiste à l'OFCE.

Mercredi 19 octobre 2022, à 14 heures (Salle 301 et visioconférence) :
Commission Territoires, Agriculture et Alimentation
Saisine : « Pour une politique ambitieuse du bâtiment durable »
(M. Didier GARDINAL, rapporteur)

- suite de l'examen en 2ème lecture du projet d'avis.

Mercredi 19 octobre 2022, à 14 heures (Salle 249 et visioconférence) :
Commission Economie et Finances
Saisine « Financement de la Stratégie française pour l'énergie et le climat »
(Mme Julia GRIMAULT, rapporteure et M. Benoît GARCIA, rapporteur)

- audition (en attente de confirmation).

Mercredi 19 octobre 2022, à 14 h 15 (Salle 67 et visioconférence) :
Commission Travail et Emploi
Saisine : « Travail, santé-environnement : quels défis à relever face aux dérèglements climatiques ? »
(M. Jean-François NATON, rapporteur)

- audition de M. Franck HEAS, professeur des Universités en droit privé, Université de Nantes (en visio conférence) ;
- discussion sur les orientations de la saisine.