JORF n°0146 du 25 juin 2022

Informations relatives au Conseil économique, social et environnemental

Semaine du lundi 27 juin au vendredi 1er juillet 2022

Mardi 28 juin 2022 à 8 h 30, salle 229 et visioconférence :
Commission Travail et Emploi
Saisine : « Les métiers de la cohésion sociale »
(M. Evanne JEANNE-ROSE, rapporteur)

- validation du projet de rapport ;
- examen en deuxième lecture des préconisations de l'avant-projet d'avis et vote.

Mardi 28 juin 2022 à 9 h 30, salle 249 et visioconférence :
Délégation aux Droits des femmes et à l'Égalité
Saisine : « Inégalités de genre, crise climatique et transition écologique »
(Mme Aminata NIAKATE, rapporteure et M. Antoine GATET, rapporteur)

- examen en première lecture du projet de plan.

Mardi 28 juin 2022 à 9 h 30, salle 67 et visioconférence :
Commission Affaires européennes et internationales
Saisine : « Quels voies et moyens pour une réelle autonomie stratégique de l'UE dans le domaine économique ? »
(Mme Catherine LION, rapporteure et M. Olivier MUGNIER, rapporteur)

- examen en deuxième lecture de l'avant-projet d'avis.

Mardi 28 juin 2022 à 17 heures (heure de Paris), salle 229 et visioconférence :
Délégation aux Outre-mer
Saisine : « La gestion de l'eau et de l'assainissement dans les Outre-mer »
(Mmes Michèle CHAY et Sarah MOUHOUSSOUNE, rapporteures)

- audition de Mme Edith GUIOCHON, chargée de mission plaidoyer, coalition eau ;
- examen du projet plan de l'avant-projet d'avis.

Mercredi 29 juin 2022 à 9 heures, salle 67 et visioconférence :
Commission Affaires sociales et Santé
Futur travail de la commission sur « Vieillissement/la dépendance »

- audition de M. Georges ZIEGLER, président du département de la Loire, de Mme Annick BRUNEL, conseillère départementale spéciale chargée de l'Autonomie et de M. Pierre-Yves DELORME, directeur de la Maison Loire Autonomie ;
- échanges sur la problématique de la future saisine Vieillissement/dépendance.

Mercredi 29 juin 2022 à 9 h 30, salle 249 et visioconférence :
Commission Économie et Finances
Saisine : « Rapport annuel sur l'état de la France 2022 - RAEF 2022 »
(Mme Julia GRIMAULT, rapporteure et M. David MEYER, rapporteur)

- présentation et examen du plan détaillé de l'avant-projet d'avis RAEF 2022.

Financement de la Stratégie française pour l'énergie et le climat
(MM. Jean-David ABEL et Benoît GARCIA, rapporteurs)

- adoption de la note de cadrage, échanges sur le programme d'auditions et d'entretiens.

Point sur l'installation du Groupe de travail sur l'évolution du RAEF
Mercredi 29 juin 2022 à 9 h 30, salle 214 et visioconférence :
Commission Environnement
Présentation de la mission suivi et promotion des avis par Mme Pascale COTON, vice-présidente du CESE en charge de cette mission
Bilan des participations dans les organismes extérieurs (en lien avec les thèmes environnementaux) par les membres concernés
Mercredi 29 juin 2022 à 10 heures, salle 301 et visioconférence :
Commission Territoires, Agriculture et Alimentation
Saisine : « Quels enjeux pour quelle politique foncière ? »
(Mme Cécile CLAVEIROLE, rapporteure)

- examen du projet de plan et identification des préconisations.

Mercredi 29 juin 2022 à 10 heures, salle 229 et visioconférence :
Commission Éducation, Culture et Communication
Saisine : « Développer le parasport en France : de la singularité à l'universalité, une opportunité pour toutes et tous »
(Mmes Marie-Amélie LE FUR et Dominique CARLAC'H, rapporteures)

- audition de représentants du comité d'organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024 : M. Damien COMBREDET-BLASSEL, délégué général - Fonds de dotation Paris 2024 et de Mme Ludivine MUNOS, responsable de l'intégration Paralympique.

Jeudi 30 juin 2022 à 9 h 30, salle 229 et visioconférence :
Commission temporaire « Cannabis »
Saisine : « Cannabis : bilan et évolution des politiques publiques »
(MM. Florent COMPAIN et Helno EYRIEY, rapporteurs)

- auditions :
- 9 h 30 : Mme Marie-Rose MORO, pédopsychiatre, directrice de la « Maison de Solenn », maison des adolescents de l'hôpital Cochin ;
- 11 heures : MM. Fabien BILHERAN, porte-parole de la section française de LEAP (Law Enforcement Action Partnership) Europe, et Serge SUPERSAC, ancien commandant de police.


Historique des versions

Version 1

Informations relatives au Conseil économique, social et environnemental

Semaine du lundi 27 juin au vendredi 1er juillet 2022

Mardi 28 juin 2022 à 8 h 30, salle 229 et visioconférence :

Commission Travail et Emploi

Saisine : « Les métiers de la cohésion sociale »

(M. Evanne JEANNE-ROSE, rapporteur)

- validation du projet de rapport ;

- examen en deuxième lecture des préconisations de l'avant-projet d'avis et vote.

Mardi 28 juin 2022 à 9 h 30, salle 249 et visioconférence :

Délégation aux Droits des femmes et à l'Égalité

Saisine : « Inégalités de genre, crise climatique et transition écologique »

(Mme Aminata NIAKATE, rapporteure et M. Antoine GATET, rapporteur)

- examen en première lecture du projet de plan.

Mardi 28 juin 2022 à 9 h 30, salle 67 et visioconférence :

Commission Affaires européennes et internationales

Saisine : « Quels voies et moyens pour une réelle autonomie stratégique de l'UE dans le domaine économique ? »

(Mme Catherine LION, rapporteure et M. Olivier MUGNIER, rapporteur)

- examen en deuxième lecture de l'avant-projet d'avis.

Mardi 28 juin 2022 à 17 heures (heure de Paris), salle 229 et visioconférence :

Délégation aux Outre-mer

Saisine : « La gestion de l'eau et de l'assainissement dans les Outre-mer »

(Mmes Michèle CHAY et Sarah MOUHOUSSOUNE, rapporteures)

- audition de Mme Edith GUIOCHON, chargée de mission plaidoyer, coalition eau ;

- examen du projet plan de l'avant-projet d'avis.

Mercredi 29 juin 2022 à 9 heures, salle 67 et visioconférence :

Commission Affaires sociales et Santé

Futur travail de la commission sur « Vieillissement/la dépendance »

- audition de M. Georges ZIEGLER, président du département de la Loire, de Mme Annick BRUNEL, conseillère départementale spéciale chargée de l'Autonomie et de M. Pierre-Yves DELORME, directeur de la Maison Loire Autonomie ;

- échanges sur la problématique de la future saisine Vieillissement/dépendance.

Mercredi 29 juin 2022 à 9 h 30, salle 249 et visioconférence :

Commission Économie et Finances

Saisine : « Rapport annuel sur l'état de la France 2022 - RAEF 2022 »

(Mme Julia GRIMAULT, rapporteure et M. David MEYER, rapporteur)

- présentation et examen du plan détaillé de l'avant-projet d'avis RAEF 2022.

Financement de la Stratégie française pour l'énergie et le climat

(MM. Jean-David ABEL et Benoît GARCIA, rapporteurs)

- adoption de la note de cadrage, échanges sur le programme d'auditions et d'entretiens.

Point sur l'installation du Groupe de travail sur l'évolution du RAEF

Mercredi 29 juin 2022 à 9 h 30, salle 214 et visioconférence :

Commission Environnement

Présentation de la mission suivi et promotion des avis par Mme Pascale COTON, vice-présidente du CESE en charge de cette mission

Bilan des participations dans les organismes extérieurs (en lien avec les thèmes environnementaux) par les membres concernés

Mercredi 29 juin 2022 à 10 heures, salle 301 et visioconférence :

Commission Territoires, Agriculture et Alimentation

Saisine : « Quels enjeux pour quelle politique foncière ? »

(Mme Cécile CLAVEIROLE, rapporteure)

- examen du projet de plan et identification des préconisations.

Mercredi 29 juin 2022 à 10 heures, salle 229 et visioconférence :

Commission Éducation, Culture et Communication

Saisine : « Développer le parasport en France : de la singularité à l'universalité, une opportunité pour toutes et tous »

(Mmes Marie-Amélie LE FUR et Dominique CARLAC'H, rapporteures)

- audition de représentants du comité d'organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024 : M. Damien COMBREDET-BLASSEL, délégué général - Fonds de dotation Paris 2024 et de Mme Ludivine MUNOS, responsable de l'intégration Paralympique.

Jeudi 30 juin 2022 à 9 h 30, salle 229 et visioconférence :

Commission temporaire « Cannabis »

Saisine : « Cannabis : bilan et évolution des politiques publiques »

(MM. Florent COMPAIN et Helno EYRIEY, rapporteurs)

- auditions :

- 9 h 30 : Mme Marie-Rose MORO, pédopsychiatre, directrice de la « Maison de Solenn », maison des adolescents de l'hôpital Cochin ;

- 11 heures : MM. Fabien BILHERAN, porte-parole de la section française de LEAP (Law Enforcement Action Partnership) Europe, et Serge SUPERSAC, ancien commandant de police.