JORF n°0146 du 25 juin 2022

Informations relatives au Conseil économique, social et environnemental

Informations relatives au Conseil économique, social et environnemental

Semaine du lundi 27 juin au vendredi 1er juillet 2022

Mardi 28 juin 2022 à 8 h 30, salle 229 et visioconférence :
Commission Travail et Emploi
Saisine : « Les métiers de la cohésion sociale »
(M. Evanne JEANNE-ROSE, rapporteur)

- validation du projet de rapport ;
- examen en deuxième lecture des préconisations de l'avant-projet d'avis et vote.

Mardi 28 juin 2022 à 9 h 30, salle 249 et visioconférence :
Délégation aux Droits des femmes et à l'Égalité
Saisine : « Inégalités de genre, crise climatique et transition écologique »
(Mme Aminata NIAKATE, rapporteure et M. Antoine GATET, rapporteur)

- examen en première lecture du projet de plan.

Mardi 28 juin 2022 à 9 h 30, salle 67 et visioconférence :
Commission Affaires européennes et internationales
Saisine : « Quels voies et moyens pour une réelle autonomie stratégique de l'UE dans le domaine économique ? »
(Mme Catherine LION, rapporteure et M. Olivier MUGNIER, rapporteur)

- examen en deuxième lecture de l'avant-projet d'avis.

Mardi 28 juin 2022 à 17 heures (heure de Paris), salle 229 et visioconférence :
Délégation aux Outre-mer
Saisine : « La gestion de l'eau et de l'assainissement dans les Outre-mer »
(Mmes Michèle CHAY et Sarah MOUHOUSSOUNE, rapporteures)

- audition de Mme Edith GUIOCHON, chargée de mission plaidoyer, coalition eau ;
- examen du projet plan de l'avant-projet d'avis.

Mercredi 29 juin 2022 à 9 heures, salle 67 et visioconférence :
Commission Affaires sociales et Santé
Futur travail de la commission sur « Vieillissement/la dépendance »

- audition de M. Georges ZIEGLER, président du département de la Loire, de Mme Annick BRUNEL, conseillère départementale spéciale chargée de l'Autonomie et de M. Pierre-Yves DELORME, directeur de la Maison Loire Autonomie ;
- échanges sur la problématique de la future saisine Vieillissement/dépendance.

Mercredi 29 juin 2022 à 9 h 30, salle 249 et visioconférence :
Commission Économie et Finances
Saisine : « Rapport annuel sur l'état de la France 2022 - RAEF 2022 »
(Mme Julia GRIMAULT, rapporteure et M. David MEYER, rapporteur)

- présentation et examen du plan détaillé de l'avant-projet d'avis RAEF 2022.

Financement de la Stratégie française pour l'énergie et le climat
(MM. Jean-David ABEL et Benoît GARCIA, rapporteurs)

- adoption de la note de cadrage, échanges sur le programme d'auditions et d'entretiens.

Point sur l'installation du Groupe de travail sur l'évolution du RAEF
Mercredi 29 juin 2022 à 9 h 30, salle 214 et visioconférence :
Commission Environnement
Présentation de la mission suivi et promotion des avis par Mme Pascale COTON, vice-présidente du CESE en charge de cette mission
Bilan des participations dans les organismes extérieurs (en lien avec les thèmes environnementaux) par les membres concernés
Mercredi 29 juin 2022 à 10 heures, salle 301 et visioconférence :
Commission Territoires, Agriculture et Alimentation
Saisine : « Quels enjeux pour quelle politique foncière ? »
(Mme Cécile CLAVEIROLE, rapporteure)

- examen du projet de plan et identification des préconisations.

Mercredi 29 juin 2022 à 10 heures, salle 229 et visioconférence :
Commission Éducation, Culture et Communication
Saisine : « Développer le parasport en France : de la singularité à l'universalité, une opportunité pour toutes et tous »
(Mmes Marie-Amélie LE FUR et Dominique CARLAC'H, rapporteures)

- audition de représentants du comité d'organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024 : M. Damien COMBREDET-BLASSEL, délégué général - Fonds de dotation Paris 2024 et de Mme Ludivine MUNOS, responsable de l'intégration Paralympique.

Jeudi 30 juin 2022 à 9 h 30, salle 229 et visioconférence :
Commission temporaire « Cannabis »
Saisine : « Cannabis : bilan et évolution des politiques publiques »
(MM. Florent COMPAIN et Helno EYRIEY, rapporteurs)

- auditions :
- 9 h 30 : Mme Marie-Rose MORO, pédopsychiatre, directrice de la « Maison de Solenn », maison des adolescents de l'hôpital Cochin ;
- 11 heures : MM. Fabien BILHERAN, porte-parole de la section française de LEAP (Law Enforcement Action Partnership) Europe, et Serge SUPERSAC, ancien commandant de police.