Informations relatives au Conseil économique, social et environnemental

Mardi 12 avril 2022 à 9 h 30 salle 249 et visioconférence :
Délégation aux Droits des femmes et à l'Égalité
Deuxième lecture et vote du projet de contribution DDFE au RAEF
Saisine : « Inégalités de genre, crise climatique et transition écologique »
(Mme Aminata NIAKATE, rapporteure et M. Antoine GATET, rapporteur)
•audition de Mme Valérie QUINIOU, directrice exécutive de la prospective et de la recherche au sein de l'Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Énergie (ADEME).
Mardi 12 avril 2022 à 9 h 30 salle 229 et visioconférence :
Commission Travail et Emploi
Saisine : « Les métiers de la cohésion sociale »
(M. Evanne JEANNE-ROSE, rapporteur)
Table ronde des conseillers des CESER associés aux travaux
Débat d'orientation sur le sens du travail
Mardi 12 avril 2022 à 17 heures (heure de Paris) salle 67 et visioconférence :
Délégation aux Outre-mer
Contribution à la saisine « Pour une politique ambitieuse du bâtiment durable »
(M. Jean-Yves LAUTRIDOU rapporteur et Mme Hélène SIRDER, rapporteure)
•examen du projet de contribution et vote.
Contribution relative aux conséquences du conflit ukrainien sur les territoires ultramarins
(M. Éric LEUNG, rapporteur)
•examen du projet de contribution et vote.
Contribution au Rapport annuel sur l'état de la France (RAEF) 2022
(MM. Pierre MARIE-JOSEPH et Oliver MUGNIER, rapporteurs)
•examen du projet de contribution et vote.
Mercredi 13 avril 2022 à 9 heures salle 301 et visioconférence :
Commission Affaires sociales et Santé
Saisine : « Pour une politique publique nationale de santé-environnement au cœur des territoires »
(Mmes Isabelle DORESSE et Agnès POPELIN, rapporteures)
•début de l'examen de l'avant-projet d'avis en seconde lecture.
Mercredi 13 avril 2022 à 9 h 30 salle 249 et visioconférence :
Commission Éducation, Culture et Communication
Approbation du PV de la réunion du 5 avril 2022
Projet de contribution au RAEF 2022
(Mme Anouk ULLERN, référente)
examen, en première lecture, du projet de contribution.
Échange sur le futur programme de travail de la commission
Mercredi 13 avril 2022 à 9 h 30 salle 79 et visioconférence :
Commission Environnement
Examen et adoption du projet de contribution RAEF
(M. Pascal FÉREY, référent et Mme Marie-Hélène MEYLING, référente)
Échange sur les thèmes envisagés de saisine : Eau et SFEC
Mercredi 13 avril 2022 à 9 h 30 salle 229 et visioconférence :
Commission Économie et Finances
Adoption du procès-verbal de la réunion du 6 avril 2022
Saisine : « Rapport annuel sur l'état de la France - RAEF 2022 »
(Mme Julia GRIMAULT, rapporteure et M. David MEYER, rapporteur)
•audition de M. Laurent CORDONNIER, professeur à l'Université de Lille et membre des Économistes atterrés.
Premières discussions sur les indicateurs (inégalités de revenus, pauvreté en conditions de vie et PIB) de la commission Économie et Finances
Mercredi 13 avril 2022 à 10 heures salle 214 et visioconférence :
Commission Territoires, Agriculture et Alimentation
Adoption du procès-verbal de la réunion du 6 avril 2022
Saisine : « Pour une politique ambitieuse du bâtiment durable »
(M. Didier GARDINAL, rapporteur)
•échanges sur le projet de plan et les préconisations.
Jeudi 14 avril 2022 à 9 h 30 salle 229 et visioconférence :
Commission temporaire « Cannabis »
Saisine : « Cannabis : bilan et évolution des politiques publiques »
(MM. Jérémie BOROY, Florent COMPAIN et Helno EYRIEY, rapporteurs)
•auditions :
- 9h30 : M. Joël BOCKAERT, biologiste, professeur à l'université de Montpellier 1, membre de l'Institut de génomique fonctionnelle (IGF), Centre national de la recherche scientifique (CNRS) ;
- 11h00 : M. Jean-Baptiste MOREAU, député de la Creuse, rapporteur général du rapport de la Mission d'information relative à la réglementation et à l'impact des différents usages du cannabis de l'Assemblée nationale.
Jeudi 14 avril 2022 à 14 h 30 salle 229 et visioconférence :
Commission temporaire « Participation démocratique »
Retour d'expérience de la commission temporaire « Participation démocratique »