Informations relatives au Conseil économique, social et environnemental

Mardi 29 mars 2022, à 9 h 30, salle 249 et visioconférence :
Délégation aux Droits des femmes et à l'Égalité :
Point sur la mission de veille.
Première lecture du projet de contribution de la DDFE au RAEF 2022.
Présentation de la contribution de la DDFE sur l'Ukraine.
Mardi 29 mars 2022, à 14 heures, salle 249 et visioconférence :
Commission Éducation, Culture et Communication :
Approbation du PV de la réunion du 23 mars 2022.
Saisine : « L'engagement bénévole : indispensable facteur de cohésion sociale et de citoyenneté ».
(Mme Marie-Claire MARTEL, rapporteure et M. Jean-François NATON, rapporteur).
Début de l'examen en deuxième lecture du projet de rapport.
Mardi 29 mars 2022, à 14 h 30, salle 79 et visioconférence :
Commission Affaires européennes et internationales :
Saisine : « Quels voies et moyens pour une réelle autonomie stratégique de l'UE dans le domaine économique ? »
(Mme Catherine LION, rapporteure et M. Olivier MUGNIER, rapporteur).
Tables rondes :
14 h 30 : Mmes Sylvie BERMANN, administratrice à l'Institut de relations internationales et stratégiques, Elvire FABRY, chercheure senior, en charge de la politique commerciale, l'Europe dans la mondialisation et le Brexit à l'Institut Jacques Delors, et M. Sébastien ABIS, directeur et chercheur associé à l'IRIS ;
16 heures : Mme Isabelle MEJEAN, économiste et professeure à l'École Polytechnique, et M. El Mouhoub MOUHOUD, président de l'Université Paris Dauphine - PSL.
Mercredi 30 mars 2022, à 9 heures, salle 301 et visioconférence :
Commission Affaires sociales et Santé :
Saisine : « Pour une politique nationale de santé environnement au cœur des territoires »
(Mmes Isabelle DORESSE et Agnès POPELIN, rapporteures).
Fin de l'examen de l'avant-projet d'avis en première lecture.
Préparation de la contribution de la commission en vue d'une déclaration du CESE sur les conséquences du conflit en Ukraine.
Poursuites des échanges.
Mercredi 30 mars 2022, à 9 heures, salle 67 et visioconférence :
Commission Environnement :
9 heures : Échange préparatoire sur le projet de contribution Ukraine.
(MM. Pascal FÉREY et Gilles GOULM, référents).
10 h 30 : Contribution RAEF 2022 (indicateur : Empreinte carbone).
(M. Pascal FÉREY, référent et Mme Marie-Hélène MEYLING, référente).
Audition de M. Manuel BAUDE du service des Données et Études statistiques (SDES) du ministère de la Transition écologique.
Mercredi 30 mars 2022, à 14 heures, salle 249 et visioconférence :
Commission Économie et Finances :
Adoption du procès-verbal de la réunion du mercredi 23 mars 2022.
Saisine : « Risques émergents et système assurantiel : quelles conséquences et quelles évolutions ? » (Mme Fanny ARAV, rapporteure et M. François-Xavier BRUNET, rapporteur).

- validation du changement de titre ;
- fin de l'examen en seconde lecture et adoption de l'avant-projet d'avis.

Saisine : « Rapport annuel sur l'état de la France - RAEF 2022 »
(Mme Julia GRIMAULT, rapporteure et M. David MEYER, rapporteur)
16 h 30 : audition de M. Bruno CABRILLAC, directeur général adjoint des Études et des Relations internationales à la Banque de France.
Mercredi 30 mars 2022, à 14 heures, salle 214 et visioconférence :
Commission Territoires, Agriculture et Alimentation :
Adoption du procès-verbal de la réunion du 23 mars 2022.
Saisine : « Pour une politique ambitieuse du bâtiment durable ».
(M. Didier GARDINAL, rapporteur).
Auditions sous forme d'une table-ronde dans le cadre de l'avis :
MM. Olivier LANDEL, délégué général de France Urbaine et directeur général de l'Agence France Locale ; Pierre LAURENT, directeur du département Développement à la Banque des Territoires de la CDC et Eric CAMPOS, directeur RSE du Crédit Agricole.
Échanges sur le projet de contribution à la déclaration du CESE sur les conséquences de la guerre en Ukraine.
Mercredi 30 mars 2022, à 14 h 15, salle 67 et visioconférence :
Commission Travail et Emploi :
Saisine : « Les métiers de la cohésion sociale ».
(M. Evanne JEANNE-ROSE, rapporteur)
Audition de M. Yannick BLANC, préfet et vice-président de la fondation Fonda ; Mmes Cathy DUCOS et Christine MARTY, membres de l'Association des professionnels de l'évaluation sociale et médico-sociale (APESM) ; M. Jean-Marie VAUCHEZ, éducateur spécialisé, membre du HCTS et ancien président de l'Organisation nationale des éducateurs spécialisés (ONES) ; Mme Sophie BRASSART, membre de l'Association départementale d'entraide des personnes accueillis en protection de l'enfance (ADEPAPE).
Approbation du procès-verbal du 22 mars 2022.
Examen de la contribution de la commission à une note générale sur les conséquences de la guerre en Ukraine.
Jeudi 31 mars 2022, à 10 h 30, salle 229 et visioconférence :
Commission temporaire « Cannabis » :
10 h 30 : retour sur l'examen de la note de cadrage par le Bureau.
11 heures : audition de Mme Caroline JANVIER, députée du Loiret, co-rapporteure thématique sur le cannabis « récréatif », dans le cadre du rapport de la mission d'information relative à la réglementation et à l'impact des différents usages du cannabis de l'Assemblée nationale.