JORF n°0066 du 19 mars 2022

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Informations relatives au Conseil économique, social et environnemental

Résumé Le Conseil économique, social et environnemental (CESE) a tenu plusieurs réunions sur des sujets variés en mars 2022.

Informations relatives au Conseil économique, social et environnemental

Mardi 22 mars 2022, à 9 h 30, salle 79 et visioconférence :
Commission affaires européennes et internationales
Programme national de réforme (PNR).

- examen du Programme national de réforme 2022.

Echanges sur le projet de déclaration du CESE sur les conséquences du conflit en Ukraine.
Mardi 22 mars 2022, à 9 h 30, salle 249 et visioconférence :
Délégation aux droits des femmes et à l'égalité
Point sur la mission de veille.
Echanges sur le projet de contribution de la DDFE au RAEF 2022.
Saisine « Inégalités de genre, crise climatique et transition écologique ».
Mme Aminata NAKIATE, rapporteure et M. Antoine GATET, rapporteur.

- retours sur la séance d'arpentage du 8 mars.

Points divers (programme des auditions, calendrier, etc.)
Mardi 22 mars 2022, à 9 h 30, salle 229 et visioconférence :
Commission Travail et Emploi
Approbation des procès-verbaux des 8 et 16 mars 2022.
Saisine : « Les métiers de la cohésion sociale ».
M. Evanne JEANNE-ROSE, rapporteur.

- 9 h 30 : audition de M. Simon HEICHETTE, maître de conférences en sociologie à l'Institut universitaire de technologie d'Angers ;
- 11 heures : débats autour de la note d'orientation n° 2 sur les formations des métiers de la cohésion sociale ;
- 12 heures : discussion sur la contribution de la commission à une note générale sur les conséquences de la guerre en Ukraine sur la base d'une note préparée par l'administration.

Mardi 22 mars 2022, à 17 heures (heure de Paris), salle 79 et visioconférence :
Délégation aux Outre-mer
Point sur la contribution au rapport annuel sur l'état de la France (RAEF).
Contribution à la saisine « Pour une politique ambitieuse du bâtiment durable » (M. Jean-Yves LAUTRIDOU, rapporteur et Mme Hélène SIRDER, rapporteure).

- table ronde avec la participation de Mme Ilana SCHWAEDERLE, directrice de l'association AQUAA Guyane - Actions pour une qualité urbaine et architecturale amazonienne et
- M. Jean-François MAURO, directeur régional Martinique de l'ADEME ;
- audition de Mme Valérie LENORMAND, directrice générale de la Société d'Habitations à Loyer Modéré de La Réunion (SHLMR).

Mercredi 23 mars 2022, à 9 heures, salle 301 et visioconférence :
Commission Affaires sociales et Santé
Saisine : « Pour une politique nationale de santé environnement au cœur des territoires ».
Mmes Isabelle DORESSE et Agnès POPELIN, rapporteures.

- début de l'examen de l'avant-projet d'avis en première lecture.

Mercredi 23 mars 2022, à 9 heures, salle 79 et visioconférence :
Commission Environnement
Examen en une seule lecture de la contribution de la commission de l'Environnement à la contribution du CESE sur le projet de programme national de réforme 2022.
(M. Pierre GOGUET, référent).
Mercredi 23 mars 2022, à 9 h 30, salle 229 et visioconférence :
Commission économie et finances
Adoption du procès-verbal de la réunion du mercredi 16 mars 2022.
Saisine « Risques émergents et système assurantiel : quelles conséquences et quelles évolutions ? »
Mme Fanny ARAV, rapporteure et M. François-Xavier BRUNET, rapporteur.

- début de l'examen en seconde lecture de l'avant-projet d'avis.

Mercredi 23 mars 2022, à 9 h 30, salle 249 et visioconférence :
Commission Éducation, Culture et Communication
Approbation du PV de la réunion du 15 mars 2022.
Projet de contribution au RAEF 2022.
(Mme Anouk ULLERN, référente).

- présentation et échanges sur le projet de plan.

Saisine : « L'engagement bénévole : indispensable facteur de cohésion sociale et de citoyenneté »
Mme Marie-Claire MARTEL, rapporteure et M. Jean-François NATON, rapporteur.

- présentation et échanges sur le projet de plan de l'avant-projet d'avis ;
- débat général sur les pistes de préconisations de l'avant-projet d'avis.

Mercredi 23 mars 2022, à 10 heures, salle 214 et visioconférence :
Commission Territoires, Agriculture et Alimentation
Adoption du procès-verbal de la réunion du 16 mars 2022.
Saisine : « Pour une politique ambitieuse du bâtiment durable »
M. Didier GARDINAL, rapporteur.

- auditions sous forme d'une table-ronde dans le cadre de l'avis :
- Mme Nicole CONCORDET, architecte, dirigeante du cabinet éponyme ;
- Représentant(e) du groupe GA Smart Building (conception, construction, rénovation de bâtiments).

Examen du projet de contribution au Programme national de relance et de résilience (PNRR).
Jeudi 24 mars 2022, à 9 h 30, salle 67 et visioconférence :
Commission temporaire « Cannabis »
Point sur l'examen de la note de cadrage au Bureau.
Echange autour des auditions et des entretiens ainsi que du calendrier prévisionnel de travail.


Historique des versions

Version 1

Informations relatives au Conseil économique, social et environnemental

Mardi 22 mars 2022, à 9 h 30, salle 79 et visioconférence :

Commission affaires européennes et internationales

Programme national de réforme (PNR).

- examen du Programme national de réforme 2022.

Echanges sur le projet de déclaration du CESE sur les conséquences du conflit en Ukraine.

Mardi 22 mars 2022, à 9 h 30, salle 249 et visioconférence :

Délégation aux droits des femmes et à l'égalité

Point sur la mission de veille.

Echanges sur le projet de contribution de la DDFE au RAEF 2022.

Saisine « Inégalités de genre, crise climatique et transition écologique ».

Mme Aminata NAKIATE, rapporteure et M. Antoine GATET, rapporteur.

- retours sur la séance d'arpentage du 8 mars.

Points divers (programme des auditions, calendrier, etc.)

Mardi 22 mars 2022, à 9 h 30, salle 229 et visioconférence :

Commission Travail et Emploi

Approbation des procès-verbaux des 8 et 16 mars 2022.

Saisine : « Les métiers de la cohésion sociale ».

M. Evanne JEANNE-ROSE, rapporteur.

- 9 h 30 : audition de M. Simon HEICHETTE, maître de conférences en sociologie à l'Institut universitaire de technologie d'Angers ;

- 11 heures : débats autour de la note d'orientation n° 2 sur les formations des métiers de la cohésion sociale ;

- 12 heures : discussion sur la contribution de la commission à une note générale sur les conséquences de la guerre en Ukraine sur la base d'une note préparée par l'administration.

Mardi 22 mars 2022, à 17 heures (heure de Paris), salle 79 et visioconférence :

Délégation aux Outre-mer

Point sur la contribution au rapport annuel sur l'état de la France (RAEF).

Contribution à la saisine « Pour une politique ambitieuse du bâtiment durable » (M. Jean-Yves LAUTRIDOU, rapporteur et Mme Hélène SIRDER, rapporteure).

- table ronde avec la participation de Mme Ilana SCHWAEDERLE, directrice de l'association AQUAA Guyane - Actions pour une qualité urbaine et architecturale amazonienne et

- M. Jean-François MAURO, directeur régional Martinique de l'ADEME ;

- audition de Mme Valérie LENORMAND, directrice générale de la Société d'Habitations à Loyer Modéré de La Réunion (SHLMR).

Mercredi 23 mars 2022, à 9 heures, salle 301 et visioconférence :

Commission Affaires sociales et Santé

Saisine : « Pour une politique nationale de santé environnement au cœur des territoires ».

Mmes Isabelle DORESSE et Agnès POPELIN, rapporteures.

- début de l'examen de l'avant-projet d'avis en première lecture.

Mercredi 23 mars 2022, à 9 heures, salle 79 et visioconférence :

Commission Environnement

Examen en une seule lecture de la contribution de la commission de l'Environnement à la contribution du CESE sur le projet de programme national de réforme 2022.

(M. Pierre GOGUET, référent).

Mercredi 23 mars 2022, à 9 h 30, salle 229 et visioconférence :

Commission économie et finances

Adoption du procès-verbal de la réunion du mercredi 16 mars 2022.

Saisine « Risques émergents et système assurantiel : quelles conséquences et quelles évolutions ? »

Mme Fanny ARAV, rapporteure et M. François-Xavier BRUNET, rapporteur.

- début de l'examen en seconde lecture de l'avant-projet d'avis.

Mercredi 23 mars 2022, à 9 h 30, salle 249 et visioconférence :

Commission Éducation, Culture et Communication

Approbation du PV de la réunion du 15 mars 2022.

Projet de contribution au RAEF 2022.

(Mme Anouk ULLERN, référente).

- présentation et échanges sur le projet de plan.

Saisine : « L'engagement bénévole : indispensable facteur de cohésion sociale et de citoyenneté »

Mme Marie-Claire MARTEL, rapporteure et M. Jean-François NATON, rapporteur.

- présentation et échanges sur le projet de plan de l'avant-projet d'avis ;

- débat général sur les pistes de préconisations de l'avant-projet d'avis.

Mercredi 23 mars 2022, à 10 heures, salle 214 et visioconférence :

Commission Territoires, Agriculture et Alimentation

Adoption du procès-verbal de la réunion du 16 mars 2022.

Saisine : « Pour une politique ambitieuse du bâtiment durable »

M. Didier GARDINAL, rapporteur.

- auditions sous forme d'une table-ronde dans le cadre de l'avis :

- Mme Nicole CONCORDET, architecte, dirigeante du cabinet éponyme ;

- Représentant(e) du groupe GA Smart Building (conception, construction, rénovation de bâtiments).

Examen du projet de contribution au Programme national de relance et de résilience (PNRR).

Jeudi 24 mars 2022, à 9 h 30, salle 67 et visioconférence :

Commission temporaire « Cannabis »

Point sur l'examen de la note de cadrage au Bureau.

Echange autour des auditions et des entretiens ainsi que du calendrier prévisionnel de travail.