JORF n°0212 du 11 septembre 2021

Informations relatives au Conseil économique, social et environnemental

Mardi 14 septembre 2021, à 9 h 30 (visioconférence et salle 79) :
Commission permanente des affaires européennes et internationales :
9 h 30 : audition de M. Stéphane DUPUIS, secrétaire général adjoint des Affaires européennes ;
11 heures : désignation de la rapporteure ou du rapporteur de la résolution portant sur l'avenir de l'Europe.
Retour sur les échanges par groupes thématiques du 7 septembre 2021.
Mardi 14 septembre 2021, à 10 heures (visioconférence et salle 249) :
Délégation aux droits des femmes et à l'égalité :
10 heures : audition exploratoire de Mme Bibia PAVARD, historienne du féminisme ;
11 h 15 : Informations de rentrée et organisation du calendrier.
Mercredi 15 septembre 2021, à 9 heures (visioconférence et salle 225) :
Commission permanente des affaires sociales et de la santé :
9 heures : premiers échanges sur un avant-projet de saisine et sur un programme d'auditions ;
10 heures : audition en visioconférence de M. Gilles Pipien, ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts honoraire et administrateur d'Humanité et Biodiversité.
Mercredi 15 septembre 2021, à 9 h 15 (visioconférence et salle 79) :
Commission permanente de l'environnement :
9 h 15 : audition d'information de M. Laurent ROY directeur général de l'agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse sur la thématique de l'eau ;
10 h 45 : audition d'information de M. Michel BADRÉ sur la méthode d'analyse des controverses.
Mercredi 15 septembre 2021, à 9 h 30 (visioconférence et salle 229) :
Commission permanente du travail et de l'emploi :
Approbation du procès-verbal du 8 septembre 2021 ;
Examen de la contribution au bilan des conditions de travail de l'année 2020.
Mercredi 15 septembre 2021, à 9 h 30 (visioconférence et salle 249) :
Commission permanente de l'éducation, de la culture et de la communication :
Approbation du PV de la réunion du 7 septembre 2021 ;
Examen et validation d'un projet de note de saisine d'initiative sur le thème du bénévolat ;
Réflexion et choix du format pour mettre en œuvre le projet de saisine d'initiative sur le thème du bénévolat : rapport et avis ou avis seul ;
Echange sur le programme d'auditions et d'entretiens relatifs au projet de saisine d'initiative sur le thème du bénévolat.
Mercredi 15 septembre 2021, à 9 h 30 (visioconférence et salle 243) :
Commission permanente de l'économie et des finances :
Adoption du procès-verbal de la réunion du 8 septembre 2021 ;
Audition de M. Éric HEYER, Directeur du département analyse et prévision à l'OCDE ;
Election d'un nouveau vice-président ou d'une nouvelle vice-présidente ;
Discussion générale sur les orientations des travaux de la commission à venir, prenant en compte les éventuelles saisines gouvernementales et parlementaires ;
Suite des échanges sur la Conférence des enjeux.
Mercredi 15 septembre 2021, à 10 heures (visioconférence et salle 245) :
Commission permanente des territoires, agriculture et alimentation :
Audition exploratoire (sous réserve de confirmation) ou échanges sur les concepts à expliciter, relevant du champ de compétences de la commission.
Mercredi 15 septembre 2021, à 17 heures (visioconférence et salle 229) :
Délégation à l'outre-mer :
Discussion générale sur un prochain sujet de saisine : études qui pourraient être transformées en rapport et avis, et éventuel avis de suite sur la territorialisation du plan de relance.


Historique des versions

Version 1

Informations relatives au Conseil économique, social et environnemental

Mardi 14 septembre 2021, à 9 h 30 (visioconférence et salle 79) :

Commission permanente des affaires européennes et internationales :

9 h 30 : audition de M. Stéphane DUPUIS, secrétaire général adjoint des Affaires européennes ;

11 heures : désignation de la rapporteure ou du rapporteur de la résolution portant sur l'avenir de l'Europe.

Retour sur les échanges par groupes thématiques du 7 septembre 2021.

Mardi 14 septembre 2021, à 10 heures (visioconférence et salle 249) :

Délégation aux droits des femmes et à l'égalité :

10 heures : audition exploratoire de Mme Bibia PAVARD, historienne du féminisme ;

11 h 15 : Informations de rentrée et organisation du calendrier.

Mercredi 15 septembre 2021, à 9 heures (visioconférence et salle 225) :

Commission permanente des affaires sociales et de la santé :

9 heures : premiers échanges sur un avant-projet de saisine et sur un programme d'auditions ;

10 heures : audition en visioconférence de M. Gilles Pipien, ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts honoraire et administrateur d'Humanité et Biodiversité.

Mercredi 15 septembre 2021, à 9 h 15 (visioconférence et salle 79) :

Commission permanente de l'environnement :

9 h 15 : audition d'information de M. Laurent ROY directeur général de l'agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse sur la thématique de l'eau ;

10 h 45 : audition d'information de M. Michel BADRÉ sur la méthode d'analyse des controverses.

Mercredi 15 septembre 2021, à 9 h 30 (visioconférence et salle 229) :

Commission permanente du travail et de l'emploi :

Approbation du procès-verbal du 8 septembre 2021 ;

Examen de la contribution au bilan des conditions de travail de l'année 2020.

Mercredi 15 septembre 2021, à 9 h 30 (visioconférence et salle 249) :

Commission permanente de l'éducation, de la culture et de la communication :

Approbation du PV de la réunion du 7 septembre 2021 ;

Examen et validation d'un projet de note de saisine d'initiative sur le thème du bénévolat ;

Réflexion et choix du format pour mettre en œuvre le projet de saisine d'initiative sur le thème du bénévolat : rapport et avis ou avis seul ;

Echange sur le programme d'auditions et d'entretiens relatifs au projet de saisine d'initiative sur le thème du bénévolat.

Mercredi 15 septembre 2021, à 9 h 30 (visioconférence et salle 243) :

Commission permanente de l'économie et des finances :

Adoption du procès-verbal de la réunion du 8 septembre 2021 ;

Audition de M. Éric HEYER, Directeur du département analyse et prévision à l'OCDE ;

Election d'un nouveau vice-président ou d'une nouvelle vice-présidente ;

Discussion générale sur les orientations des travaux de la commission à venir, prenant en compte les éventuelles saisines gouvernementales et parlementaires ;

Suite des échanges sur la Conférence des enjeux.

Mercredi 15 septembre 2021, à 10 heures (visioconférence et salle 245) :

Commission permanente des territoires, agriculture et alimentation :

Audition exploratoire (sous réserve de confirmation) ou échanges sur les concepts à expliciter, relevant du champ de compétences de la commission.

Mercredi 15 septembre 2021, à 17 heures (visioconférence et salle 229) :

Délégation à l'outre-mer :

Discussion générale sur un prochain sujet de saisine : études qui pourraient être transformées en rapport et avis, et éventuel avis de suite sur la territorialisation du plan de relance.