JORF n°0027 du 31 janvier 2021

Informations relatives au Conseil économique, social et environnemental

Mardi 2 février 2021, à 14 heures
Visioconférence
Section de l'éducation, culture et communication
Saisine L'école à l'ère du numérique
(Mme Marie-Pierre GARIEL, rapporteure.)
Débat général et début de l'examen en 1re lecture de l'avant-projet d'avis.
Mardi 2 février 2021, à 14 h 30
Visioconférence
Section des affaires européennes et internationales
Introduction du Président
Saisine : Pour une stratégie d'investissements directs étrangers soutenables et responsables
(Mme Carole COUVERT, rapporteure et M. Christian NIBOUREL, rapporteur.)
A 14 h 30 : fin de l'examen en première lecture de l'avant-projet d'avis (via zoom).
Semestre européen et préparation du PNRR 2021
(M. Paul Fourier, référent.)
A 16h30 : audition (via OVP) avec MM. Stéphane DUPUIS, secrétaire adjoint des affaires européennes (SGAE) et Édouard CHRETIEN, (DG TRESOR).
Mardi 2 février 2021, à 14 h 30
Visioconférence
Délégation à la prospective et à l'évaluation des politiques publiques
Audition de M. Nasser MANSOURI-GUILANI - docteur en économie.
Examen d'un projet de plan portant sur le bilan de fin de mandature
Mercredi 3 février 2021, à 9 heures
Visioconférence
Section de l'aménagement durable des territoires
Saisine gouvernementale : Mission sur le commerce
(Mme Eveline DUHAMEL, rapporteure, M. Patrick MOLINOZ, rapporteur.)
Fin de l'examen, en deuxième lecture, de l'avant-projet d'avis (introduction, chapitres III et IV) et vote ;
Discussion sur un changement de titre de l'avant-projet d'avis.
Mercredi 3 février 2021, à 9 h 30
Visioconférence
Section des affaires sociales et de la santé
Saisine : Santé et environnement
(Rapporteur, rapporteure à désigner)
9 h 30 : examen en première lecture du projet de résolution
Mercredi 3 février 2021, à 9 h 30
Visioconférence
Section agriculture, pêche et alimentation
Approbation du procès-verbal de la réunion du 27 janvier 2021
Saisine : « Quelle pêche durable en mer face au changement climatique ? »
(MM. Jean-Louis JOSEPH et Gérard ROMITI rapporteurs.)
Choix des préconisations
Mercredi 3 février 2021, à 11 heures
Visioconférence
Section de l'environnement
Échanges sur le bilan de mandature
Mercredi 3 février 2021, à 13 heures
Visioconférence
Délégation aux droits des femmes et à l'égalité
Saisine : Crise sanitaire et inégalités de genre
(Mmes Dominique JOSEPH et Olga TROSTIANSKY rapporteures.)
Débat d'orientation et sur le plan.
Mercredi 3 février 2021, à 14 heures
Visioconférence
Section de l'économie et des finances
Adoption du procès-verbal de la réunion du 27 janvier 2021 ;
Saisine : Le financement des investissements nécessaires pour l'avenir : enjeux et déclinaisons
(Mme Patricia BLANCARD, rapporteure et M. Didier GARDINAL, rapporteur.)
Début de l'examen en 2nde lecture de l'avis.
Bilan des travaux de la mandature - Rapport annuel sur l'état de la France (RAEF)
(Mme Hélène FAUVEL, rapporteure et M. Benoît GARCIA, rapporteur.)
Lecture du projet de bilan des travaux de la mandature.
Mercredi 3 février 2021, à 14 h 15
Visioconférence
Section du travail et de l'emploi
Saisine : Les reconversions professionnelles
(MM. Florent COMPAIN et Bernard VIVIER, rapporteurs.)
Examen de la partie I de l'avant-projet d'avis.
Jeudi 4 février 2021, à 9 heures
Visioconférence
Commission temporaire « vaccination »
Saisine : Vaccination
(Mmes Stéphanie GOUJON et Catherine PAJARES Y SANCHEZ rapporteures et M. Pierre LAFONT, rapporteur.)
A 9 heures : auditions de MM Marc ZYLTMAN, administrateur national, performant en la matière (COVID) - Croix Rouge française et Aurélien ROUQUET, professeur en logistique - NEOMA


Historique des versions

Version 1

Informations relatives au Conseil économique, social et environnemental

Mardi 2 février 2021, à 14 heures

Visioconférence

Section de l'éducation, culture et communication

Saisine L'école à l'ère du numérique

(Mme Marie-Pierre GARIEL, rapporteure.)

Débat général et début de l'examen en 1re lecture de l'avant-projet d'avis.

Mardi 2 février 2021, à 14 h 30

Visioconférence

Section des affaires européennes et internationales

Introduction du Président

Saisine : Pour une stratégie d'investissements directs étrangers soutenables et responsables

(Mme Carole COUVERT, rapporteure et M. Christian NIBOUREL, rapporteur.)

A 14 h 30 : fin de l'examen en première lecture de l'avant-projet d'avis (via zoom).

Semestre européen et préparation du PNRR 2021

(M. Paul Fourier, référent.)

A 16h30 : audition (via OVP) avec MM. Stéphane DUPUIS, secrétaire adjoint des affaires européennes (SGAE) et Édouard CHRETIEN, (DG TRESOR).

Mardi 2 février 2021, à 14 h 30

Visioconférence

Délégation à la prospective et à l'évaluation des politiques publiques

Audition de M. Nasser MANSOURI-GUILANI - docteur en économie.

Examen d'un projet de plan portant sur le bilan de fin de mandature

Mercredi 3 février 2021, à 9 heures

Visioconférence

Section de l'aménagement durable des territoires

Saisine gouvernementale : Mission sur le commerce

(Mme Eveline DUHAMEL, rapporteure, M. Patrick MOLINOZ, rapporteur.)

Fin de l'examen, en deuxième lecture, de l'avant-projet d'avis (introduction, chapitres III et IV) et vote ;

Discussion sur un changement de titre de l'avant-projet d'avis.

Mercredi 3 février 2021, à 9 h 30

Visioconférence

Section des affaires sociales et de la santé

Saisine : Santé et environnement

(Rapporteur, rapporteure à désigner)

9 h 30 : examen en première lecture du projet de résolution

Mercredi 3 février 2021, à 9 h 30

Visioconférence

Section agriculture, pêche et alimentation

Approbation du procès-verbal de la réunion du 27 janvier 2021

Saisine : « Quelle pêche durable en mer face au changement climatique ? »

(MM. Jean-Louis JOSEPH et Gérard ROMITI rapporteurs.)

Choix des préconisations

Mercredi 3 février 2021, à 11 heures

Visioconférence

Section de l'environnement

Échanges sur le bilan de mandature

Mercredi 3 février 2021, à 13 heures

Visioconférence

Délégation aux droits des femmes et à l'égalité

Saisine : Crise sanitaire et inégalités de genre

(Mmes Dominique JOSEPH et Olga TROSTIANSKY rapporteures.)

Débat d'orientation et sur le plan.

Mercredi 3 février 2021, à 14 heures

Visioconférence

Section de l'économie et des finances

Adoption du procès-verbal de la réunion du 27 janvier 2021 ;

Saisine : Le financement des investissements nécessaires pour l'avenir : enjeux et déclinaisons

(Mme Patricia BLANCARD, rapporteure et M. Didier GARDINAL, rapporteur.)

Début de l'examen en 2nde lecture de l'avis.

Bilan des travaux de la mandature - Rapport annuel sur l'état de la France (RAEF)

(Mme Hélène FAUVEL, rapporteure et M. Benoît GARCIA, rapporteur.)

Lecture du projet de bilan des travaux de la mandature.

Mercredi 3 février 2021, à 14 h 15

Visioconférence

Section du travail et de l'emploi

Saisine : Les reconversions professionnelles

(MM. Florent COMPAIN et Bernard VIVIER, rapporteurs.)

Examen de la partie I de l'avant-projet d'avis.

Jeudi 4 février 2021, à 9 heures

Visioconférence

Commission temporaire « vaccination »

Saisine : Vaccination

(Mmes Stéphanie GOUJON et Catherine PAJARES Y SANCHEZ rapporteures et M. Pierre LAFONT, rapporteur.)

A 9 heures : auditions de MM Marc ZYLTMAN, administrateur national, performant en la matière (COVID) - Croix Rouge française et Aurélien ROUQUET, professeur en logistique - NEOMA