Informations relatives au Conseil économique, social et environnemental

Lundi 14 décembre 2020, à 19 heures :
Visioconférence.
Commission temporaire « vaccination » :
Saisine : Vaccination.
(Mmes Stéphanie GOUJON et Catherine PAJARES Y SANCHEZ, rapporteures, et Pierre LAFONT, rapporteur).
Examen de la note de cadrage.
Mardi 15 décembre 2020, à 14 heures :
Visioconférence.
Section de l'éducation, de la culture et de la communication :
Saisine : L'école à l'ère du numérique.
(Mme Marie-Pierre GARIEL, rapporteure).
Présentation du projet de plan et débat.
Mardi 15 décembre 2020, à 14 h 30 :
Visioconférence.
Délégation à la prospective et à l'évaluation des politiques publiques :
Débat autour d'une prochaine saisine d'initiative.
Mardi 15 décembre 2020, à 14 h 30 :
Visioconférence.
Section des affaires européennes et internationales :

- contribution au Programme national de réforme 2021 (PNR) :

(M. Paul FOURIER, rapporteur).
14 h 30 : audition de M. Stéphane DUPUIS, secrétaire général adjoint des affaires européennes (SGAE), et de Mme Nathalie GEORGES, sous-directrice générale de la direction générale du Trésor, chargée de politiques macroéconomiques (Bercy).

- saisine : Pour une stratégie d'investissements directs étrangers soutenables et responsables :

(Mme Carole COUVERT, rapporteure, et M. Christian NIBOUREL, rapporteur).
16 heures : bilan des auditions.
Mardi 15 décembre 2020, à 19 heures (heure de Paris) :
Visioconférence.
Délégation à l'outre-mer :
Saisine gouvernementale : Plan de relance et déclinaison territoriale dans les Outre-mer.
(Mme Inès BOUCHAUT-CHOISY, rapporteure, et MM. Olivier MUGNIER et Christian VERNAUDON, rapporteurs).
19 heures : audition de M. Dominique VIENNE, président du CESER de La Réunion, président du Haut Conseil de la commande publique (HCCP) de La Réunion ;
20 h 30 : discussion générale et présentation du plan par les rapporteurs.
Mercredi 16 décembre 2020, à 9 heures :
Visioconférence.
Section de l'aménagement durable des territoires :
Saisine gouvernementale : « Mission sur le commerce ».
(Mme Eveline DUHAMEL, rapporteure, M. Patrick MOLINOZ, rapporteur).
Audition de Mme Clotilde BRIEND, responsable des affaires publiques de Facebook France ;
Audition de Mme Blandine Calcio, responsable du pôle Ecosystème et Développement département de la transformation numérique et de la stratégie digitale de la Banque des Territoires, et de Mme Marie ALBOUKER, chargée de mission Smart City/Action Cœur de Ville ;
Examen du projet de plan de l'avant-projet d'avis.
Mercredi 16 décembre 2020, à 9 h 30 :
Visioconférence.
Section des affaires sociales et de la santé :
Saisine : Améliorer le parcours de soin en psychiatrie.
(M. Alain Dru, rapporteur, et Mme Anne GAUTIER, rapporteure).
9 h 30 : audition de Mme Fatma BOUVET de la MAISONNEUVE, psychiatre, addictologue à l'hôpital Sainte-Anne à Paris.
Mercredi 16 décembre 2020, à 9 h 30 :
Visioconférence.
Section des activités économiques :
Saisine : Economie et gouvernance de la donnée.
(Mme Soraya DUBOC, rapporteure, et M. Daniel-Julien NOËL, rapporteur).
Examen en première lecture.
Mercredi 16 décembre 2020, à 10 heures :
Visioconférence.
Section agriculture, pêche et alimentation :
Saisine : Quelle pêche durable en mer face au changement climatique ?
(MM. Gérard ROMITI et Jean-Louis JOSEPH, rapporteurs).
15 h 30 : audition de M. Ludovic FRERE ESCOFFIER, responsable du programme Vie des océans WWF France, et de M. Denez L'HOSTIS, président d'honneur de France Nature Environnement.
Mercredi 16 décembre 2020, à 10 h 40 :
Visioconférence.
Section de l'environnement :
Saisine : Projet de loi Climat.
Désignation de rapporteures ou rapporteurs pour le projet d'avis ;
11 heures - 12 h 30 : audition de M. Laurent MICHEL - DGEC - directeur général, et de M. Thomas LESUEUR - CGDD - commissaire général au développement durable, délégué interministériel au développement durable - ministère de la transition écologique.
Mercredi 16 décembre 2020, à 13 heures :
Visioconférence.
Délégation aux droits des femmes et à l'égalité :
Saisine : « Crise sanitaire et inégalités de genre ».
(Mmes Dominique JOSEPH et Olga TROSTIANSKY, rapporteures).
13 heures : auditions de Mmes Ynaée BIRABEN, cofondatrice de l'association En avant toute(s), de Léa THUILLIER, chargée des relations institutionnelles, et de Mme Françoise BRIE, directrice de la Fédération nationale Solidarités Femmes (FNSF) en charge du numéro 3919 Violences Femmes Info.
Mercredi 16 décembre 2020, à 14 heures :
Visioconférence.
Section de l'économie et des finances :
Saisine : Le financement des investissements nécessaires pour l'avenir : enjeux et déclinaisons.
(Mme Patricia BLANCARD, rapporteure, et M. Didier GARDINAL, rapporteur).
14 heures : audition de M. Michel DELPON, député de la 2e circonscription de la Dordogne à l'Assemblée nationale ;
15 h 30 : audition de M. Jérôme CREEL, directeur du département des études, Sciences-Po, OFCE et professeur associé d'économie, ESCP, accompagné de M. Francesco SARACENO, directeur adjoint du département des Études, Sciences Po, OFCE et de M. Paul MALLIET, chercheur à l'OFCE au département Analyse et Prévision.
Mercredi 16 décembre 2020, à 14 h 15 :
Visioconférence.
Section du travail et de l'emploi :
Saisine : Les reconversions professionnelles.
Désignation de rapporteures ou rapporteurs ;
Discussion sur le programme des auditions ;
15 h 30 : audition de Mme Corinne SOUSSIA, présidente de la section travail, emploi, fonds européens, à la cinquième chambre de la Cour des comptes, et de M. Baptiste LE NOCHER, rapporteur extérieur à la Cour.