JORF n°0242 du 4 octobre 2020

Informations relatives au Conseil économique, social et environnemental

Mardi 6 octobre 2020
14 heures
Visioconférence
Section de l'éducation, de la culture et de la communication
Saisine : L'éducation civique et au développement durable à tous les âges
(Rapporteur : M. Thierry Cadart)
. Fin de l'examen en deuxième lecture de l'avant-projet d'avis et vote
Mardi 6 octobre 2020
à 14 heures
Semi-présentiel (salle 245 et visioconférence)
Section des affaires européennes et internationales
Saisine : Pour une stratégie d'investissements directs étrangers en France soutenables et responsables
(Rapporteure pressentie : Mme Carole COUVERT. Rapporteur pressenti : M. Christian NIBOUREL)
. Audition de M. Bruno CABRILLAC, Adjoint au directeur général des Statistiques, des Études et de l'International, Banque de France
. Audition de M. Grégoire CHAUVIERE LE DRIAN, Responsable du Bureau du Groupe BEI en France, Banque européenne d'investissement
Mardi 6 octobre 2020
à 14 heures 30
Semi-présentiel (Salle 225 et visioconférence)
Délégation à la prospective et à l'évaluation des politiques publiques
Saisine : Quelle conception des politiques publiques pour accompagner les transitions en cours et à venir ?
(Rapporteurs : MM. Jean-Louis CABRESPINES et Frédéric GRIVOT)
. Poursuite de l'examen en première lecture de l'avant-projet d'étude
Mercredi 7 octobre 2020
à 9 heures 30
Semi-présentiel (Salle 301 et visioconférence)
Section des affaires sociales et de la santé
Saisine : L'hôpital au service du droit à la santé
(Rapporteures : Mmes Sylvie Castaigne et Christine Tellier. Rapporteur : M. Alain Dru)
. Fin de l'examen de l'avant-projet d'avis en seconde lecture et vote
. Premiers échanges sur le thème « Santé mentale et psychiatrie »
Mercredi 7 octobre 2020
à 9 heures 30
Semi-présentiel (Salle 229 et visioconférence)
Section des activités économiques
Saisine : Économie et gouvernance de la donnée
(Rapporteure : Mme Soraya DUBOC. Rapporteur : M. Daniel-Julien NOËL)
. Débat d'orientation
Avant projet de saisine d'initiative sur les filières stratégiques
. Désignation du ou des rapporteurs et échanges autour du programme des auditions
Mercredi 7 octobre 2020
à 10 heures
Semi-présentiel (Salle 245 et visioconférence)
Section de l'aménagement durable des territoires
Saisine : comment redynamiser nos centres-bourgs et nos centres-villes ?
. Discussion sur le programme d'auditions et d'entretiens particuliers envisageables
. Echange sur les modalités de la coopération qui pourraient être envisagées avec des CESER
. Présentation par Mme Estelle FORGET de son ouvrage « Petit traité d'urbanisme et de
planification de Singapour à l'usage des décideurs »
Mercredi 7 octobre 2020
à 10 heures
Visioconférence
Section de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation
Saisine : Quelle pêche durable face au changement climatique (titre provisoire)
(Rapporteurs pressentis : MM. Gérard ROMITI et Jean-Louis JOSEPH
. Validation du projet de saisine d'initiative et choix des auditions
Mercredi 7 octobre 2020
à 11 heures
Visioconférence
Section de l'environnement
Evaluation environnementale du budget - PLF 2021
. Audition de M. Vincent MARCUS (Commissariat général du développement durable)
. Audition de Mme Carole ANSELIN (Direction du Budget)
Mercredi 7 octobre 2020
à 14 heures
Semi-présentiel (Salle 245 et visioconférence)
Section de l'Économie et des finances
Premières discussion autour du programme d'audition
Mercredi 7 octobre 2020
à 14 heures 15
Semi-présentiel (Salle 229 et visioconférence)
Section du travail et de l'emploi
Saisine : Les métiers de service à domicile, métiers du lien social
(Rapporteure : Mme Nathalie CANIEUX)
. Bilan des auditions
. Examen d'un projet de plan de l'avant-projet d'avis


Historique des versions

Version 1

Informations relatives au Conseil économique, social et environnemental

Mardi 6 octobre 2020

14 heures

Visioconférence

Section de l'éducation, de la culture et de la communication

Saisine : L'éducation civique et au développement durable à tous les âges

(Rapporteur : M. Thierry Cadart)

. Fin de l'examen en deuxième lecture de l'avant-projet d'avis et vote

Mardi 6 octobre 2020

à 14 heures

Semi-présentiel (salle 245 et visioconférence)

Section des affaires européennes et internationales

Saisine : Pour une stratégie d'investissements directs étrangers en France soutenables et responsables

(Rapporteure pressentie : Mme Carole COUVERT. Rapporteur pressenti : M. Christian NIBOUREL)

. Audition de M. Bruno CABRILLAC, Adjoint au directeur général des Statistiques, des Études et de l'International, Banque de France

. Audition de M. Grégoire CHAUVIERE LE DRIAN, Responsable du Bureau du Groupe BEI en France, Banque européenne d'investissement

Mardi 6 octobre 2020

à 14 heures 30

Semi-présentiel (Salle 225 et visioconférence)

Délégation à la prospective et à l'évaluation des politiques publiques

Saisine : Quelle conception des politiques publiques pour accompagner les transitions en cours et à venir ?

(Rapporteurs : MM. Jean-Louis CABRESPINES et Frédéric GRIVOT)

. Poursuite de l'examen en première lecture de l'avant-projet d'étude

Mercredi 7 octobre 2020

à 9 heures 30

Semi-présentiel (Salle 301 et visioconférence)

Section des affaires sociales et de la santé

Saisine : L'hôpital au service du droit à la santé

(Rapporteures : Mmes Sylvie Castaigne et Christine Tellier. Rapporteur : M. Alain Dru)

. Fin de l'examen de l'avant-projet d'avis en seconde lecture et vote

. Premiers échanges sur le thème « Santé mentale et psychiatrie »

Mercredi 7 octobre 2020

à 9 heures 30

Semi-présentiel (Salle 229 et visioconférence)

Section des activités économiques

Saisine : Économie et gouvernance de la donnée

(Rapporteure : Mme Soraya DUBOC. Rapporteur : M. Daniel-Julien NOËL)

. Débat d'orientation

Avant projet de saisine d'initiative sur les filières stratégiques

. Désignation du ou des rapporteurs et échanges autour du programme des auditions

Mercredi 7 octobre 2020

à 10 heures

Semi-présentiel (Salle 245 et visioconférence)

Section de l'aménagement durable des territoires

Saisine : comment redynamiser nos centres-bourgs et nos centres-villes ?

. Discussion sur le programme d'auditions et d'entretiens particuliers envisageables

. Echange sur les modalités de la coopération qui pourraient être envisagées avec des CESER

. Présentation par Mme Estelle FORGET de son ouvrage « Petit traité d'urbanisme et de

planification de Singapour à l'usage des décideurs »

Mercredi 7 octobre 2020

à 10 heures

Visioconférence

Section de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation

Saisine : Quelle pêche durable face au changement climatique (titre provisoire)

(Rapporteurs pressentis : MM. Gérard ROMITI et Jean-Louis JOSEPH

. Validation du projet de saisine d'initiative et choix des auditions

Mercredi 7 octobre 2020

à 11 heures

Visioconférence

Section de l'environnement

Evaluation environnementale du budget - PLF 2021

. Audition de M. Vincent MARCUS (Commissariat général du développement durable)

. Audition de Mme Carole ANSELIN (Direction du Budget)

Mercredi 7 octobre 2020

à 14 heures

Semi-présentiel (Salle 245 et visioconférence)

Section de l'Économie et des finances

Premières discussion autour du programme d'audition

Mercredi 7 octobre 2020

à 14 heures 15

Semi-présentiel (Salle 229 et visioconférence)

Section du travail et de l'emploi

Saisine : Les métiers de service à domicile, métiers du lien social

(Rapporteure : Mme Nathalie CANIEUX)

. Bilan des auditions

. Examen d'un projet de plan de l'avant-projet d'avis