JORF n°0023 du 28 janvier 2020

Informations relatives au Conseil économique, social et environnemental

Mardi 28 janvier 2020, à 9 h 30 (salle 249) :
Délégation à l'outre-mer :
Dans le cadre de la contribution à la saisine en cours d'élaboration à la section du travail et de l'emploi intitulée « La prévention et la réduction du chômage de longue durée dans une perspective d'action territoriale » :
Audition de Yannick L'HORTY, professeur des universités, spécialiste de l'économie du travail et de l'évaluation des politiques publiques.
Dans le cadre de l'avant-projet de saisine d'initiative intitulé « Pouvoir d'achat et cohésion sociale dans les Outre-mer : fractures et opportunités » (sous réserve de validation par le Bureau) :
Audition conjointe de MM. Marc SCHWEITZER, responsable de la division Observatoire économique et monétaire de l'Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM) et de l'Institut d'émission d'outre-mer (IEOM), et Pascal CHEVALIER, responsable unité des prix à la consommation et enquêtes ménages de l'INSEE.
Mardi 28 janvier 2020, à 9 h 30 (salle 214) :
Délégation à la prospective et à l'évaluation des politiques publiques :
Audition de M. Adam BAÏZ, chef de projet « Evaluation des politiques publiques » à France Stratégie.
Mercredi 29 janvier 2020, à 9 h 30 (salle 229) :
Section des activités économiques :
Sujet : L'impact des infrastructures de réseaux dans l'économie.
(Mme Fanny ARAV, rapporteure).
Début de l'examen, en première lecture, de l'avant-projet d'avis.
Conclusion des échanges sur les prochains sujets de saisine d'initiative.
Mercredi 29 janvier 2020, à 9 h 30 (salle 249) :
Section du travail et de l'emploi :
Sujet : La prévention et la réduction du chômage de longue durée dans une perspective d'action territoriale.
(MM. Luc BÉRILLE et Jean-Michel POTTIER, rapporteurs).
A 9 h 30 : audition de Mme Claire PITOLLAT, députée des Bouches-du-Rhône, co-auteure d'un rapport sur « L'accompagnement des bénéficiaires du RSA ».
A 11 heures : audition de M. Jean-François CONNAN, directeur de la responsabilité et de l'innovation social du groupe Adecco.
Mercredi 29 janvier 2020, à 9 h 30 (salle 214) :
Section de l'environnement :
Dans le cadre d'un avant-projet de résolution sur la réponse du Gouvernement au rapport annuel (2019) du Haut Conseil pour le climat (HCC) :
(MM. Michel BADRÉ et Jean JOUZEL, rapporteurs).
Echanges.
Dans le cadre de la contribution du CESE à la nouvelle consultation publique sur la programmation pluriannuelle de l'énergie (PPE) et la Stratégie nationale bas-carbone (SNBC) :
(M. Guillaume DUVAL, rapporteur, et Mme Madeleine CHARRU, co-rapporteure).
Présentation d'un projet de plan et échanges.
Mercredi 29 janvier 2020, à 9 h 30 (salle 301) :
Section des affaires sociales et de la santé :
Section de l'éducation, de la culture et de la communication :
Sujet : Pour une meilleure coordination de la prise en charge médicale, médico-sociale et scolaire des enfants en situation de handicap.
(Mmes Samira DJOUADI et Catherine PAJARES Y SANCHEZ, rapporteures).
Audition, sous forme de table-ronde, avec M. Stéphane CORTES, chef d'établissement au collège Romain Rolland, Mme Coryne HUSSE, première vice-présidente de l'UNAPEI, Mme Catherine LAFONT, chargée de mission éducation à l'Union nationale des associations de parents, de personnes handicapées mentales, et de leurs amis (UNAPEI), et M. Jean-Paul RAYMOND, président de l'Association nationale des directeurs d'action sociale et de santé des départements et métropoles (ANDASS), accompagné de Mme Anne GIREAU, chargée du réseau des politiques d'autonomie à l'ANDASS.
Mercredi 29 janvier 2020, à 9 h 30 (salle 225) :
Section de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation :
Sujet : Entre transmettre et s'installer, l'avenir de l'agriculture !
(M. Bertand COLY, rapporteur).
Suite de l'examen, en première lecture, de l'avant-projet d'avis.
Mercredi 29 janvier 2020, à 9 h 30 (salle 245) :
Section de l'économie et des finances :
Sujet : Les leviers fiscaux et financiers pour réussir la transition écologique.
(Mme Hélène FAUVEL, rapporteure).
Fin de l'examen, en première lecture, de l'avant-projet d'avis.
Désignation du ou des rapporteur(s) du Rapport annuel sur l'état de la France (RAEF) en 2020 et discussion sur le calendrier.
Mercredi 29 janvier 2020, à 9 h 30 (salle 79) :
Section des affaires européennes et internationales :
Election d'un vice-président de la section.
Sujet : Le rôle de l'Union européenne dans la lutte contre la déforestation importée.
(MM. Jean-Luc BENNAHMIAS et Jacques PASQUIER, rapporteurs).
Début de l'examen, en première lecture, de l'avant-projet d'avis.
Mercredi 29 janvier 2020, à 9 h 30 (salle Ventejol) :
Section de l'aménagement durable des territoires :
Dans le cadre du projet de contribution de la section au Rapport annuel sur l'état de la France (RAEF) en 2020 sur l'indicateur « artificialisation des sols » :
(Mme Josiane BÉLIARD, coordinatrice, et M. Hervé LE BOULER, coordinateur).
Examen du projet de contribution.
Mercredi 29 janvier 2020, à 13 heures (salle 249) :
Délégation aux droits des femmes et à l'égalité :
Sujet : La place des femmes dans l'espace public.
(Mme Lilâ LE BAS, rapporteure).
Examen, en seconde lecture, et vote du projet de résolution.
Jeudi 30 janvier 2020, à 9 h 30 (salle 249) :
Commission temporaire « Générations nouvelles » :
Sujet : Générations nouvelles : quelles promesses pour quel avenir ?
(Mme Danielle DUBRAC, rapporteure, et M. Djamal TESKOUK, rapporteur).
Audition de Mme Agnès VAN ZANTEN, sociologue à l'Observatoire sociologique du changement de Sciences Po/CNRS.
Audition de M. Philippe RISTORD, directeur du Centre national pédagogique et de ressources (CNP-R) et des Maisons familiales rurales (MFR).


Historique des versions

Version 1

Informations relatives au Conseil économique, social et environnemental

Mardi 28 janvier 2020, à 9 h 30 (salle 249) :

Délégation à l'outre-mer :

Dans le cadre de la contribution à la saisine en cours d'élaboration à la section du travail et de l'emploi intitulée « La prévention et la réduction du chômage de longue durée dans une perspective d'action territoriale » :

Audition de Yannick L'HORTY, professeur des universités, spécialiste de l'économie du travail et de l'évaluation des politiques publiques.

Dans le cadre de l'avant-projet de saisine d'initiative intitulé « Pouvoir d'achat et cohésion sociale dans les Outre-mer : fractures et opportunités » (sous réserve de validation par le Bureau) :

Audition conjointe de MM. Marc SCHWEITZER, responsable de la division Observatoire économique et monétaire de l'Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM) et de l'Institut d'émission d'outre-mer (IEOM), et Pascal CHEVALIER, responsable unité des prix à la consommation et enquêtes ménages de l'INSEE.

Mardi 28 janvier 2020, à 9 h 30 (salle 214) :

Délégation à la prospective et à l'évaluation des politiques publiques :

Audition de M. Adam BAÏZ, chef de projet « Evaluation des politiques publiques » à France Stratégie.

Mercredi 29 janvier 2020, à 9 h 30 (salle 229) :

Section des activités économiques :

Sujet : L'impact des infrastructures de réseaux dans l'économie.

(Mme Fanny ARAV, rapporteure).

Début de l'examen, en première lecture, de l'avant-projet d'avis.

Conclusion des échanges sur les prochains sujets de saisine d'initiative.

Mercredi 29 janvier 2020, à 9 h 30 (salle 249) :

Section du travail et de l'emploi :

Sujet : La prévention et la réduction du chômage de longue durée dans une perspective d'action territoriale.

(MM. Luc BÉRILLE et Jean-Michel POTTIER, rapporteurs).

A 9 h 30 : audition de Mme Claire PITOLLAT, députée des Bouches-du-Rhône, co-auteure d'un rapport sur « L'accompagnement des bénéficiaires du RSA ».

A 11 heures : audition de M. Jean-François CONNAN, directeur de la responsabilité et de l'innovation social du groupe Adecco.

Mercredi 29 janvier 2020, à 9 h 30 (salle 214) :

Section de l'environnement :

Dans le cadre d'un avant-projet de résolution sur la réponse du Gouvernement au rapport annuel (2019) du Haut Conseil pour le climat (HCC) :

(MM. Michel BADRÉ et Jean JOUZEL, rapporteurs).

Echanges.

Dans le cadre de la contribution du CESE à la nouvelle consultation publique sur la programmation pluriannuelle de l'énergie (PPE) et la Stratégie nationale bas-carbone (SNBC) :

(M. Guillaume DUVAL, rapporteur, et Mme Madeleine CHARRU, co-rapporteure).

Présentation d'un projet de plan et échanges.

Mercredi 29 janvier 2020, à 9 h 30 (salle 301) :

Section des affaires sociales et de la santé :

Section de l'éducation, de la culture et de la communication :

Sujet : Pour une meilleure coordination de la prise en charge médicale, médico-sociale et scolaire des enfants en situation de handicap.

(Mmes Samira DJOUADI et Catherine PAJARES Y SANCHEZ, rapporteures).

Audition, sous forme de table-ronde, avec M. Stéphane CORTES, chef d'établissement au collège Romain Rolland, Mme Coryne HUSSE, première vice-présidente de l'UNAPEI, Mme Catherine LAFONT, chargée de mission éducation à l'Union nationale des associations de parents, de personnes handicapées mentales, et de leurs amis (UNAPEI), et M. Jean-Paul RAYMOND, président de l'Association nationale des directeurs d'action sociale et de santé des départements et métropoles (ANDASS), accompagné de Mme Anne GIREAU, chargée du réseau des politiques d'autonomie à l'ANDASS.

Mercredi 29 janvier 2020, à 9 h 30 (salle 225) :

Section de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation :

Sujet : Entre transmettre et s'installer, l'avenir de l'agriculture !

(M. Bertand COLY, rapporteur).

Suite de l'examen, en première lecture, de l'avant-projet d'avis.

Mercredi 29 janvier 2020, à 9 h 30 (salle 245) :

Section de l'économie et des finances :

Sujet : Les leviers fiscaux et financiers pour réussir la transition écologique.

(Mme Hélène FAUVEL, rapporteure).

Fin de l'examen, en première lecture, de l'avant-projet d'avis.

Désignation du ou des rapporteur(s) du Rapport annuel sur l'état de la France (RAEF) en 2020 et discussion sur le calendrier.

Mercredi 29 janvier 2020, à 9 h 30 (salle 79) :

Section des affaires européennes et internationales :

Election d'un vice-président de la section.

Sujet : Le rôle de l'Union européenne dans la lutte contre la déforestation importée.

(MM. Jean-Luc BENNAHMIAS et Jacques PASQUIER, rapporteurs).

Début de l'examen, en première lecture, de l'avant-projet d'avis.

Mercredi 29 janvier 2020, à 9 h 30 (salle Ventejol) :

Section de l'aménagement durable des territoires :

Dans le cadre du projet de contribution de la section au Rapport annuel sur l'état de la France (RAEF) en 2020 sur l'indicateur « artificialisation des sols » :

(Mme Josiane BÉLIARD, coordinatrice, et M. Hervé LE BOULER, coordinateur).

Examen du projet de contribution.

Mercredi 29 janvier 2020, à 13 heures (salle 249) :

Délégation aux droits des femmes et à l'égalité :

Sujet : La place des femmes dans l'espace public.

(Mme Lilâ LE BAS, rapporteure).

Examen, en seconde lecture, et vote du projet de résolution.

Jeudi 30 janvier 2020, à 9 h 30 (salle 249) :

Commission temporaire « Générations nouvelles » :

Sujet : Générations nouvelles : quelles promesses pour quel avenir ?

(Mme Danielle DUBRAC, rapporteure, et M. Djamal TESKOUK, rapporteur).

Audition de Mme Agnès VAN ZANTEN, sociologue à l'Observatoire sociologique du changement de Sciences Po/CNRS.

Audition de M. Philippe RISTORD, directeur du Centre national pédagogique et de ressources (CNP-R) et des Maisons familiales rurales (MFR).