JORF n°0009 du 11 janvier 2020

Informations relatives au Conseil économique, social et environnemental

Mardi 14 janvier 2020, à 9 h 30, salle 214 :
Délégation à la prospective et à l'évaluation des politiques publiques.
Audition de M. Yannick BLANC, Président de Futuribles International.
Mardi 14 janvier 2020, à 9 h 30, salle 249 :
Délégation à l'outre-mer
Dans le cadre d'un avant-projet de saisine d'initiative intitulé « Pouvoir d'achat et cohésion sociale dans les Outre-mer : fractures et opportunités » (sous réserve de validation par le Bureau) :
Audition de M. Francis AMAND, délégué à la concurrence en outre-mer.
Audition de M. Olivier SUDRIE, économiste.
Mercredi 15 janvier 2020, à 9 h 30, salle 301 :
Section des affaires sociales et de la santé.
Section de l'éducation, de la culture et de la communication.
Dans le cadre de l'avant-projet de saisine d'initiative intitulé « Pour une meilleure coordination de la prise en charge médicale, médico-sociale et scolaire des enfants en situation de handicap », audition (sous forme de visio-conférence) de représentants ou de représentantes de l'Association des directeurs de maison départementale des personnes handicapées (ADMDPH).
Mercredi 15 janvier 2020, à 9 h 30, salle 249 :
Section des activités économiques.
Sujet : L'impact des infrastructures de réseaux dans l'économie :
Mme Fanny ARAV, rapporteure.
Suite du débat d'orientation.
Echange autour du prochain sujet de saisine d'initiative.
Mercredi 15 janvier 2020, à 9 h 30, salle 214 :
Section des affaires européennes et internationales.
Echange autour d'un projet de saisine relatif à l'acceptabilité sociale des investissements directs étrangers en France et pistes d'auditions.
Mercredi 15 janvier 2020, à 9 h 30, salle 245 :
Section de l'économie et des finances.
Sujet : Les leviers fiscaux et financiers pour réussir la transition écologique :
Mme Hélène FAUVEL, rapporteure.
Début de l'examen, en première lecture, de l'avant-projet d'avis.
Mercredi 15 janvier 2020, à 9 h 30, salle 225 :
Section du travail et de l'emploi.
Sujet : La prévention et la réduction du chômage de longue durée dans une perspective d'action territoriale :
MM. Luc BÉRILLE et Jean-Michel POTTIER, rapporteurs.
A 9 h 30 : audition de Mme Patricia LEXCELLENT, membre du Conseil d'administration Solidarités nouvelles face au chômage (SNC), ancienne membre du CESE et de M. Vincent GODEBOUT, Délégué général de SNC.
A 11 heures : audition de M. Alexandre SAUBOT, président de l'OPCO 2i.
Mercredi 15 janvier 2020, à 9 h 30, salle 229 :
Section de l'aménagement durable des territoires.
Sujet : Services publics, services au public et aménagement des territoires à l'heure du numérique :
MM. Yves KOTTELAT et Patrick MOLINOZ, rapporteurs.
Audition, sous forme de table ronde, de M. Claude RIBOULET, Vice-président de l'Assemblée des départements de France (ADF), Président du département de l'Allier, Mme Rachel PAILLARD, Vice-présidente de l'Association des maires de France (AMF), Maire de Bouzy, et M. Xavier CZERWINSKI, Directeur général adjoint de la région Nouvelle-Aquitaine, représentant de Régions de France.
Mercredi 15 janvier 2020, à 9 h 30, salle 243 :
Section de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation.
Dans le cadre de l'avant-projet de saisine d'initiative intitulé « Pour une alimentation durable ancrée dans les territoires » (sous réserve de validation par le Bureau) :
Audition exploratoire de M. Jérôme MOUSSET, Chef du service Forêt, alimentation et bioéconomie de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME), accompagné par Mme Sarah MARTIN.
Mercredi 15 janvier 2020, à 13 heures, salle 249 :
Délégation aux droits des femmes et à l'égalité.
Sujet : La place des femmes dans l'espace public :
Mme Lilâ LE BAS, rapporteure.
Examen, en première lecture, de l'avant-projet de résolution.
Jeudi 16 janvier 2020, à 14 h 30, salle 243 :
Commission temporaire « Générations nouvelles ».
Sujet : Générations nouvelles : quelles promesses pour quel avenir ?
Mme Danielle DUBRAC, rapporteure et M. Djamal TESKOUK, rapporteur.
Présentation des outils (plateformes de travail collaboratif et de réunion à distance) proposés à la commission.
Adoption du programme d'auditions.
Débat sur la définition partagée d'expressions et concepts clefs.


Historique des versions

Version 1

Informations relatives au Conseil économique, social et environnemental

Mardi 14 janvier 2020, à 9 h 30, salle 214 :

Délégation à la prospective et à l'évaluation des politiques publiques.

Audition de M. Yannick BLANC, Président de Futuribles International.

Mardi 14 janvier 2020, à 9 h 30, salle 249 :

Délégation à l'outre-mer

Dans le cadre d'un avant-projet de saisine d'initiative intitulé « Pouvoir d'achat et cohésion sociale dans les Outre-mer : fractures et opportunités » (sous réserve de validation par le Bureau) :

Audition de M. Francis AMAND, délégué à la concurrence en outre-mer.

Audition de M. Olivier SUDRIE, économiste.

Mercredi 15 janvier 2020, à 9 h 30, salle 301 :

Section des affaires sociales et de la santé.

Section de l'éducation, de la culture et de la communication.

Dans le cadre de l'avant-projet de saisine d'initiative intitulé « Pour une meilleure coordination de la prise en charge médicale, médico-sociale et scolaire des enfants en situation de handicap », audition (sous forme de visio-conférence) de représentants ou de représentantes de l'Association des directeurs de maison départementale des personnes handicapées (ADMDPH).

Mercredi 15 janvier 2020, à 9 h 30, salle 249 :

Section des activités économiques.

Sujet : L'impact des infrastructures de réseaux dans l'économie :

Mme Fanny ARAV, rapporteure.

Suite du débat d'orientation.

Echange autour du prochain sujet de saisine d'initiative.

Mercredi 15 janvier 2020, à 9 h 30, salle 214 :

Section des affaires européennes et internationales.

Echange autour d'un projet de saisine relatif à l'acceptabilité sociale des investissements directs étrangers en France et pistes d'auditions.

Mercredi 15 janvier 2020, à 9 h 30, salle 245 :

Section de l'économie et des finances.

Sujet : Les leviers fiscaux et financiers pour réussir la transition écologique :

Mme Hélène FAUVEL, rapporteure.

Début de l'examen, en première lecture, de l'avant-projet d'avis.

Mercredi 15 janvier 2020, à 9 h 30, salle 225 :

Section du travail et de l'emploi.

Sujet : La prévention et la réduction du chômage de longue durée dans une perspective d'action territoriale :

MM. Luc BÉRILLE et Jean-Michel POTTIER, rapporteurs.

A 9 h 30 : audition de Mme Patricia LEXCELLENT, membre du Conseil d'administration Solidarités nouvelles face au chômage (SNC), ancienne membre du CESE et de M. Vincent GODEBOUT, Délégué général de SNC.

A 11 heures : audition de M. Alexandre SAUBOT, président de l'OPCO 2i.

Mercredi 15 janvier 2020, à 9 h 30, salle 229 :

Section de l'aménagement durable des territoires.

Sujet : Services publics, services au public et aménagement des territoires à l'heure du numérique :

MM. Yves KOTTELAT et Patrick MOLINOZ, rapporteurs.

Audition, sous forme de table ronde, de M. Claude RIBOULET, Vice-président de l'Assemblée des départements de France (ADF), Président du département de l'Allier, Mme Rachel PAILLARD, Vice-présidente de l'Association des maires de France (AMF), Maire de Bouzy, et M. Xavier CZERWINSKI, Directeur général adjoint de la région Nouvelle-Aquitaine, représentant de Régions de France.

Mercredi 15 janvier 2020, à 9 h 30, salle 243 :

Section de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation.

Dans le cadre de l'avant-projet de saisine d'initiative intitulé « Pour une alimentation durable ancrée dans les territoires » (sous réserve de validation par le Bureau) :

Audition exploratoire de M. Jérôme MOUSSET, Chef du service Forêt, alimentation et bioéconomie de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME), accompagné par Mme Sarah MARTIN.

Mercredi 15 janvier 2020, à 13 heures, salle 249 :

Délégation aux droits des femmes et à l'égalité.

Sujet : La place des femmes dans l'espace public :

Mme Lilâ LE BAS, rapporteure.

Examen, en première lecture, de l'avant-projet de résolution.

Jeudi 16 janvier 2020, à 14 h 30, salle 243 :

Commission temporaire « Générations nouvelles ».

Sujet : Générations nouvelles : quelles promesses pour quel avenir ?

Mme Danielle DUBRAC, rapporteure et M. Djamal TESKOUK, rapporteur.

Présentation des outils (plateformes de travail collaboratif et de réunion à distance) proposés à la commission.

Adoption du programme d'auditions.

Débat sur la définition partagée d'expressions et concepts clefs.