JORF n°0261 du 9 novembre 2019

Informations relatives au Conseil économique, social et environnemental

Mardi 12 novembre 2019, à 14 h 30 :
Élection d'un ou d'une Secrétaire du Bureau
Retour sur les suites données à l'avis intitulé « Les jeunes et l'avenir du travail » par Mme Dominique CASTÉRA, rapporteure et M. Nicolas GOUGAIN, co-rapporteur au nom de la section du travail et de l'emploi.
Droits sexuels et reproductifs en europe : entre menaces et progrès
Présentation de l'étude par Mme Véronique SÉHIER, rapporteure
au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité présidée par Mme Emelyn WEBER
Mercredi 13 novembre 2019, à 14 h 30 :
La valeur de la matière première secondaire : l'exemple de la consigne
Présentation de l'exposé des motifs du projet de résolution par Mme Anne de BÉTHENCOURT, rapporteure au nom de la section des activités économiques
Présentation du projet de résolution au nom du Bureau et vote
En présence de Mme Brune POIRSON, Secrétaire d'État auprès de la ministre de la Transition écologique et solidaire
Travail, emploi et mobilités
Présentation du projet d'avis par Mme Michèle CHAY, rapporteure et M. Laurent CLÉVENOT, rapporteur au nom de la section du travail et de l'emploi présidée par M. Alain CORDESSE
Les textes adoptés sont publiés au Journal officiel de la République française


Historique des versions

Version 1

Informations relatives au Conseil économique, social et environnemental

Mardi 12 novembre 2019, à 14 h 30 :

Élection d'un ou d'une Secrétaire du Bureau

Retour sur les suites données à l'avis intitulé « Les jeunes et l'avenir du travail » par Mme Dominique CASTÉRA, rapporteure et M. Nicolas GOUGAIN, co-rapporteur au nom de la section du travail et de l'emploi.

Droits sexuels et reproductifs en europe : entre menaces et progrès

Présentation de l'étude par Mme Véronique SÉHIER, rapporteure

au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité présidée par Mme Emelyn WEBER

Mercredi 13 novembre 2019, à 14 h 30 :

La valeur de la matière première secondaire : l'exemple de la consigne

Présentation de l'exposé des motifs du projet de résolution par Mme Anne de BÉTHENCOURT, rapporteure au nom de la section des activités économiques

Présentation du projet de résolution au nom du Bureau et vote

En présence de Mme Brune POIRSON, Secrétaire d'État auprès de la ministre de la Transition écologique et solidaire

Travail, emploi et mobilités

Présentation du projet d'avis par Mme Michèle CHAY, rapporteure et M. Laurent CLÉVENOT, rapporteur au nom de la section du travail et de l'emploi présidée par M. Alain CORDESSE

Les textes adoptés sont publiés au Journal officiel de la République française