Informations relatives au Conseil économique, social et environnemental

Mardi 24 septembre 2019, à 9 h 30 (salle 249) :
Délégation à l'outre-mer :
Examen du projet de contribution de la délégation à l'avant-projet d'avis de la section du travail et de l'emploi intitulé « Travail, emploi et mobilités » et VOTE :
Sujet : l'accès aux services publics dans les outre-mer :
(Mmes Michèle CHAY et Sarah MOUHOUSSOUNE, rapporteures).
Examen, en première lecture, du projet d'étude.
Mardi 24 septembre 2019, à 9 h 30 (salle 214) :
Délégation à la prospective et à l'évaluation des politiques publiques :
Sujet : sciences et société : les conditions du dialogue :
(M. Gérard ASCHIÉRI, rapporteur).
Examen, en première lecture, du projet d'étude.
Mercredi 25 septembre 2019, à 9 h 30 (salle 79) :
Section de l'aménagement durable des territoires :
Sujet : les métropoles : apports et limites pour les territoires :
(M. Yann LASNIER, rapporteur et Mme Dominique RIQUIER-SAUVAGE, rapporteure).
Début de l'examen, en deuxième lecture, de l'avant-projet d'avis.
Examen, en deuxième lecture, d'un avant-projet de note de saisine d'initiative relatif aux services publics et services au public.
Mercredi 25 septembre 2019, à 9 h 30 (salle 249) :
Section de l'environnement :
Sujet : gestion des risques : quel bilan tirer de REACH au regard des ambitions initiales ?
(Mme Catherine TISSOT-COLLE, rapporteure).
A 10 h 30 : audition de Mme Manuela DONA, secrétaire générale du syndicat CGT de la direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI).
A 11 h 30 : audition de M. Sylvain LEFEBVRE, ex-secrétaire général adjoint de IndustriAll Europe, en charge du dossier REACH.
Mercredi 25 septembre 2019, à 9 h 30 (salle CR 1 + 2 de la CCI) :
Section de l'économie et des finances :
Finalisation de la prochaine saisine d'initiative.
Mercredi 25 septembre 2019, à 9 h 30 (salle 243) :
Section du travail et de l'emploi :
Sujet : travail, emploi et mobilités :
(Mme Michèle CHAY, rapporteure et M. Laurent CLÉVENOT, rapporteur).
Examen, en première lecture, de la première partie de l'avant-projet d'avis, intitulée « La transition écologique : vers un nouveau modèle de mobilité géographique des actifs ».
Mercredi 25 septembre 2019, à 9 h 30 (salle 301) :
Section des affaires sociales et de la santé :
Sujet : accompagner les détenues et les détenus dans leur accès aux droits sociaux, pendant et à la sortie de prison :
(M. Antoine DULIN, rapporteur).
Audition de Mme Marie CRÉTENOT, Responsable du plaidoyer à l'Observatoire international des prisons (OIP).
Bilan des auditions et présentation du plan de l'avant-projet d'avis.
Mercredi 25 septembre 2019, à 9 h 30 (salle 229) :
Section de l'éducation, de la culture et de la communication :
Sujet : l'éducation aux médias et à l'information au défi des mutations du monde des médias :
(Mme Marie-Pierre GARIEL, rapporteure).
Deuxième bilan des auditions et des entretiens privés.
Mercredi 25 septembre 2019, à 9 h 30 (salle 245) :
Section des activités économiques :
Sujet : valeur de la ressource usagée :
(Mme Anne de BÉTHENCOURT, rapporteure).
Examen, en première lecture, de l'avant-projet de résolution.
Sujet : L'impact des infrastructures de réseaux dans l'économie :
(Mme Fanny ARAV, rapporteure).
A 11 heures : audition de Mme Sandra LAGUMINA, Directrice générale chez Méridiam
Mercredi 25 septembre 2019, à 9 h 30 (salle 214) :
Section des affaires européennes et internationales :
Sujet : responsabilité sociétale des organisations (RSO) : dynamique européenne et outils internationaux :
(M. Philippe SAINT-AUBIN, rapporteur).
Fin de l'examen, en deuxième lecture, de l'avant-projet d'avis et VOTE.
Mercredi 25 septembre 2019, à 10 heures (salle CR 3 + 4 de la CCI ) :
Section de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation
Sujet : entre transmettre et s'installer, l'avenir de l'agriculture !
(M. Bertrand COLY, rapporteur)
Audition de Mme Dominique JACQUES-JOUVENOT, sociologue (Université de Bourgogne Franche-Comté) et M. Dominique LATASTE, pychosociologue et formateur
Mercredi 25 septembre 2019, à 13 heures (salle 79) :
Délégation aux droits des femmes et à l'égalité :
Sujet : promouvoir l'accès aux droits sexuels et reproductifs en Europe : un enjeu fondamental pour l'égalité :
(Mme Véronique SÉHIER, rapporteure).
Poursuite de l'examen, en deuxième lecture, du projet d'étude.
Examen de l'avant-projet de note de saisine d'initiative sur « Femmes et entrepreneuriat ».
Examen du projet de note de cadrage sur « La place des femmes dans l'espace public ».