Informations relatives au Conseil économique, social et environnemental

Mardi 14 mai 2019, à 9 h 30 (salle 249) :
Délégation à l'outre-mer :
Sujet : Les langues régionales dans les outre-mer : une richesse exceptionnelle à sauvegarder et à valoriser pour assurer une meilleure cohésion sociale.
(Mme Isabelle BIAUX-ALTMANN, rapporteure.)
Audition (à confirmer).
Examen, en première lecture, de la partie I de l'avant-projet d'avis et discussion autour des orientations de la partie II relative aux préconisations.
Mardi 14 mai 2019, à 10 heures (salle 214) :
Délégation à la prospective et à l'évaluation des politiques publiques :
Sujet : Sciences et société : les conditions du dialogue.
(M. Gérard ASCHIERI, rapporteur.)
Table ronde avec des représentantes et représentants de Think Tanks : Mme Élisabeth de CASTEX, Membre du Conseil scientifique et d'évaluation de la Fondation pour l'innovation politique, MM. Alain OBADIA, Président de la Fondation Gabriel Péri, Martin ANDLER, Responsable du pôle Enseignement supérieur et recherche à Terra Nova, et Pierre KHALFA, Membre du Conseil d'administration et ancien co-président de la Fondation Copernic.
Mercredi 15 mai 2019, à 9 h 30 (salle 229) :
Section des activités économiques :
Examen, en deuxième lecture, de l'avant-projet de note de saisine d'initiative sur la filière nucléaire.
Sujet : L'économie du sport.
(MM. Bernard AMSALEM, rapporteur et Mohamed MECHMACHE, co-rapporteur.)
Début de l'examen, en deuxième lecture, de l'avant-projet d'avis.
Mercredi 15 mai 2019, à 9 h 30 (salle 225) :
Section de l'éducation, de la culture et de la communication.
Débat général autour des futurs travaux de la section.
Mercredi 15 mai 2019, à 10 heures (salle 214) :
Section de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation :
Sujet : L'agriculture urbaine.
(MM. Étienne GANGNERON et Pascal MAYOL, rapporteurs.)
Examen final et vote de l'avant-projet d'avis.
Mercredi 15 mai 2019, à 9 h 30 (salle 79) :
Section des affaires européennes et internationales.
A 9 h 30 : audition d'information de M. Jérémie ROBERT, conseiller au cabinet du ministre de l'Europe et des affaires étrangères.
A 11 heures : audition d'information de M. Jorge MOREIRA DA SILVA, directeur de la Coopération pour le développement à l'OCDE (CAD/OCDE).
Mercredi 15 mai 2019, à 9 h 30 (salle 301) :
Section des affaires sociales et de la santé.
Examen et adoption du projet de réponse à la consultation du Conseil de l'Europe sur le projet de guide sur le débat public dans le domaine biomédical.
Sujet : Accompagner les détenues et les détenus dans leur accès aux droits sociaux, pendant et à la sortie de prison.
Désignation du rapporteur.
Discussion sur les auditions.
Mercredi 15 mai 2019, à 9 h 30 (salle 249) :
Section du travail et de l'emploi.
Fin de l'examen et VOTE du projet de contribution de la section au Rapport annuel sur l'état de la France en 2019.
(M. Laurent CLÉVENOT, référent.)
Audition de M. Bruno DUCHEMIN, rapporteur des avis sur l'« Avant-projet de loi d'orientation des mobilités » (2019) au nom de la section de l'aménagement durable des territoires, et sur « La transition écologique et solidaire à l'échelon local » (2018) au nom de la section de l'environnement, dans le cadre du projet de saisine sur « Travail, emploi et mobilité ».
Mercredi 15 mai 2019, à 9 h 30 (salle 243) :
Section de l'aménagement durable des territoires.
Sujet : Les métropoles : apports et limites pour les territoires.
(M. Yann LASNIER, rapporteur et Mme Dominique RIQUIER-SAUVAGE, rapporteure.)
Début de l'examen, en première lecture, du projet de rapport.
Mercredi 15 mai 2019, à 9 h 30 (salle 245) :
Section de l'économie et des finances.
Sujet : Rapport annuel sur l'état de la France en 2019.
(Mme Christel TEYSSEDRE, rapporteure et M. Hervé LE BOULER LE QUILLEC, rapporteur.)
Examen des contributions des autres formations de travail.
Mercredi 15 mai 2019, à 13 heures (salle 79) :
Délégation aux droits des femmes et à l'égalité.
Sujet : Promouvoir l'accès aux droits sexuels et reproductifs en Europe : un enjeu fondamental pour l'égalité.
(Mme Véronique SÉHIER, rapporteure.)
Poursuite de l'examen, en première lecture, du projet d'étude.