Informations relatives au Conseil économique, social et environnemental

Mardi 23 avril 2019, à 14 h 30 (salle 214) :
Délégation à la prospective et à l'évaluation des politiques publiques :
Sujet : Etude relative aux études d'impact.
(M. Jean-Louis CABRESPINES, rapporteur).
Examen, en deuxième lecture, des parties II et III du projet d'étude et vote.
Mercredi 24 avril 2019, à 9 heures (salle 249) :
Section des activités économiques :
Projet de contribution au Rapport annuel sur l'état de la France (RAEF) en 2019.
(Mme Sylviane LEJEUNE, référente).
9 heures : audition de M. Antoine PETIT, président du Centre national de la recherche scientifique (CNRS).
Examen, en seconde lecture, du projet de contribution et vote.
Mercredi 24 avril 2019, à 9 h 30 (salle 225) :
Section de l'environnement :
Audition d'information de M. Yann WEHRLING, ambassadeur délégué à l'environnement.
Mercredi 24 avril 2019, à 9 h 30 (salle 229) :
Section de l'éducation, de la culture et de la communication :
Sujet : L'éducation populaire, une exigence du xxie siècle.
(MM. Christian CHEVALIER et Jean-Karl DESCHAMPS, rapporteurs).
Début de l'examen, en deuxième lecture, de l'avant-projet d'avis.
Mercredi 24 avril 2019, à 9 h 30 (salle 79) :
Section des affaires européennes et internationales :
Sujet : Responsabilité sociétale des organisations (RSO) : dynamique européenne et outils internationaux.
(M. Philippe SAINT-AUBIN, rapporteur).
Bilan et échanges sur les auditions.
Mercredi 24 avril 2019, à 9 h 30 (salle CR 3 + 4 de la CCI) :
Section du travail et de l'emploi :
Examen du projet de contribution de la section au Rapport annuel sur l'état de la France (RAEF) en 2019.
(M. Laurent CLÉVENOT, référent).
Mercredi 24 avril 2019, à 9 h 30 (salle 245) :
Section de l'économie et des finances :
Sujet : Rapport annuel sur l'état de la France en 2019.
(Mme Christel TEYSSEDRE, rapporteure, et M. Hervé LE BOULER LE QUILLEC, rapporteur).
Début de l'examen, en première lecture, des deux indicateurs ECOFI (Inégalités de revenus et Dette).
Mercredi 24 avril 2019, à 9 h 30 (salle 301) :
Section des affaires sociales et de la santé :
Discussion autour des prochains sujets de saisine d'initiative à la suite des décisions du bureau.
Mercredi 24 avril 2019, à 9 h 30 (salle 243) :
Section de l'aménagement durable des territoires :
Sujet : Les métropoles : apports et limites pour les territoires.
(M. Yann LASNIER, rapporteur, et Mme Dominique RIQUIER-SAUVAGE, rapporteure).
Audition de M. Olivier BOUBA-OLGA, économiste, professeur en aménagement de l'espace et urbanisme à la Faculté de sciences économiques de l'Université de Poitiers.
Mercredi 24 avril 2019, à 9 h 30 (salle 243) :
Section de l'aménagement durable des territoires :
Sujet : Proposition de loi relative aux pré-enseignes (saisine parlementaire).
(M. Patrick MOLINOZ, rapporteur, et Mme Sabrina ROCHE, rapporteure).
Examen, en deuxième lecture, du projet d'avis et vote.
Mercredi 24 avril 2019, à 10 heures (salle 214) :
Section de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation :
Sujet : L'agriculture urbaine.
(MM. Étienne GANGNERON et Pascal MAYOL, rapporteurs).
Fin de l'examen, en deuxième lecture, de l'avant-projet d'avis.
Echanges autour de la préparation de l'avant-projet de résolution sur la pêche face au Brexit (sous réserve de l'accord du bureau).
Validation de l'avant-projet de note de saisine d'initiative sur « Entre transmettre et s'installer, l'avenir de l'agriculture ! ».
Mercredi 24 avril 2019, à 13 heures (salle 79) :
Délégation aux droits des femmes et à l'égalité :
Sujet : Promouvoir l'accès aux droits sexuels et reproductifs en Europe : un enjeu fondamental pour l'égalité.
(Mme Véronique SÉHIER, rapporteure).
Poursuite de l'examen, en première lecture, du projet d'étude.