Informations relatives au Conseil économique, social et environnemental

Mardi 16 avril 2019, à 14 heures, salle 214 :
Section de l'éducation, de la culture et de la communication :
Examen, en deuxième lecture, et vote de la contribution de la section au Rapport annuel sur l'état annuel de la France (RAEF) en 2019.
M. Jacques PFISTER, référent.
Mardi 16 avril 2019, à 14 h 30, salle 229 :
Section des affaires européennes et internationales :
Sujet : Responsabilité sociétale des organisations (RSO) : dynamique européenne et outils internationaux.
M. Philippe SAINT-AUBIN, rapporteur.
14 h 30 : audition de M. Guillaume de BODARD, président de la commission Environnement et développement durable de la Confédération des petites et moyennes entreprises (CPME), accompagné de Mme Sandrine BOURGOGNE, secrétaire générale adjointe de la CPME.
16 heures : audition de M. Pierre-Yves CHANU, membre de l'Observatoire de la RSE (ORSE).
Mercredi 17 avril 2019, à 9 h 30, salle 229 :
Section des activités économiques :
Sujet : L'économie du sport.
MM. Bernard AMSALEM, rapporteur, et Mohamed MECHMACHE, co-rapporteur.
Examen, en première lecture, de l'avant-projet d'avis.
Echanges autour du prochain sujet de saisine d'initiative.
Mercredi 17 avril 2019, à 9 h 30, salle 79 :
Section de l'environnement :
Examen et adoption du projet de contribution de la section au Rapport annuel sur l'état de la France en 2019.
Mme Claire BORDENAVE, référente.
Suite de l'examen des avant-projets de sujets de saisine d'initiative.
Mercredi 17 avril 2019, à 9 h 30, salle 225 :
Section des affaires sociales et de la santé :
Sujet : Les maladies chroniques.
M. Michel CHASSANG, rapporteur, et Mme Anne GAUTIER, rapporteure.
Fin de l'examen, en première lecture, de l'avant-projet d'avis.
Mercredi 17 avril 2019, à 9 h 30, salle 214 :
Section de l'aménagement durable des territoires :
Sujet : Les métropoles : apports et limites pour les territoires.
M. Yann LASNIER, rapporteur, et Mme Dominique RIQUIER-SAUVAGE, rapporteure.
Audition de Mme Laurence FORTIN, vice-présidente du Conseil régional de Bretagne, présidente de la commission Aménagement du territoire de régions de France.
Mercredi 17 avril 2019, à 9 h 30, salle 214 :
Section de l'aménagement durable des territoires :
Sujet : Proposition de loi relative aux pré-enseignes (saisine parlementaire).
M. Patrick MOLINOZ, rapporteur, et Mme Sabrina ROCHE, rapporteure.
Examen, en première lecture, de l'avant-projet d'avis.
Echange sur les pistes de travail adressées par le bureau aux présidentes et présidents des formations de travail.
Mercredi 17 avril 2019, à 9 h 30, salle 249 :
Section de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation :
Sujet : L'agriculture urbaine.
MM. Étienne GANGNERON et Pascal MAYOL, rapporteurs.
Début de l'examen, en deuxième lecture, de l'avant-projet d'avis.
Mercredi 17 avril 2019, à 9 h 30, salle 245 :
Section du travail et de l'emploi :
Examen d'un avant-projet de note de saisine sur « Travail et mobilités ».
Examen d'un document d'orientation sur la contribution de la section au Rapport annuel sur l'état de la France (RAEF) en 2019.
Désignation d'une référente et/ou d'un référent pour la préparation de la contribution au RAEF 2019.
Mercredi 17 avril 2019, à 13 heures, salle 79 :
Délégation aux droits des femmes et à l'égalité :
Sujet : Promouvoir l'accès aux droits sexuels et reproductifs en Europe : un enjeu fondamental pour l'égalité.
Mme Véronique SÉHIER, rapporteure.
Examen, en première lecture, du projet d'étude.
Mercredi 17 avril 2019, à 14 heures, salle 245 :
Section de l'économie et des finances :
Sujet : Rapport annuel sur l'état de la France en 2019.
Mme Christel TEYSSEDRE, rapporteure, et M. Hervé LE BOULER LE QUILLEC, rapporteur.
Présentation de l'étude sur les deux indicateurs retenus dans le cadre du RAEF 2019 par Mme Sandra HOIBIAN, directrice du pôle « Evaluation et société » au Centre de recherche pour l'étude et l'observation des conditions de vie (CREDOC).
Jeudi 18 avril 2019, à 9 h 30, salle 249 :
Commission temporaire « Grande pauvreté » :
Sujet : Lutter contre la grande pauvreté.
Mme Marie-Hélène BOIDIN DUBRULE, rapporteure, et M. Stéphane JUNIQUE, rapporteur.
Début de l'examen du projet de rapport.