Informations relatives au Conseil économique, social et environnemental

Mardi 26 mars 2019, à 9 h 30, salle 249 :
Délégation à la prospective et à l'évaluation des politiques publiques :
Sujet : Etude relative aux études d'impact.
M. Jean-Louis CABRESPINES, rapporteur.
Audition de M. Bertrand-Léo COMBRADE, Maître de conférences en droit public à l'université de Picardie-Jules Verne.
Mardi 26 mars 2019, à 9 h 30, salle 214 :
Délégation à l'Outre-mer :
Sujet : Les langues régionales dans les Outre-mer : une richesse exceptionnelle à sauvegarder et à valoriser pour assurer une meilleure cohésion sociale.
Mme Isabelle BIAUX-ALTMANN, rapporteure.
Examen, en deuxième lecture, et VOTE du projet d'étude.
Mercredi 27 mars 2019, à 9 h 30, salle 225 :
Section des affaires européennes et internationales :
Sujet : Responsabilité sociétale des organisations (RSO) : dynamique européenne et outils internationaux.
M. Philippe SAINT-AUBIN, rapporteur.
9 h 30 : audition de Mme Cécile RENOUARD, directrice de programme de recherche CODEV « Entreprises et développement » de l'Institut ESSEC Iréné.
10 h 30 : audition de M. Cyril COSME, directeur du bureau pour la France à l'Organisation internationale du travail (OIT).
Mercredi 27 mars 2019, à 9 h 30, salle 229 :
Section des activités économiques :
9 h 30 : débat d'orientation autour de la contribution de la section au Rapport annuel sur l'état de la France en 2019 (Mme Sylviane LEJEUNE, référente).
11 heures : audition de M. André GENTON, président directeur général (PDG) de Porcher Industries.
Mercredi 27 mars 2019, à 9 h 30, salle 245 :
Section de l'économie et des finances :
Sujet : Rapport annuel sur l'état de la France en 2019.
Mme Christel TEYSSEDRE, rapporteure et M. Hervé LE BOULER LE QUILLEC, rapporteur.
9 h 30 : audition de M. Gilbert CETTE, professeur d'économie associé à l'Université d'Aix-Marseille.
11 heures : audition de Mme Marie-Hélène BOIDIN DUBRULE et de M. Stéphane JUNIQUE, rapporteure et rapporteur de l'avant-projet d'avis intitulé Lutter contre la grande pauvreté, accompagnée et accompagné de Mme Martine VIGNAU, présidente de la commission temporaire« Grande pauvreté ».
Mercredi 27 mars 2019, à 9 h 30, salle 214 :
Section de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation :
Sujet : Les enjeux relatifs aux conditions d'élevage, de transport et d'abattage en matière de bien-être animal.
Mmes Anne GARRETA, rapporteure et Marie-Noëlle ORAIN, co-rapporteure.
Echanges autour des enseignements à tirer des auditions et entretiens.
Mercredi 27 mars 2019, à 9 h 30, salle 243 :
Section de l'aménagement durable des territoires :
Sujet : Les métropoles : apports et limites pour les territoires.
M. Yann LASNIER, rapporteur et Mme Dominique RIQUIER-SAUVAGE, rapporteure.
Examen du projet de plan du projet de rapport.
Mercredi 27 mars 2019, à 9 h 30, salle 301 :
Section des affaires sociales et de la santé :
Audition de M. Laurent CHAMBAUD, directeur de l'Ecole des hautes études en santé publique (EHESP), dans le cadre de la contribution de la section au Rapport annuel sur l'état de la France en 2019 (MM. Jean-Jacques ELEDJAM et Édouard COUTY, référents).
Mercredi 27 mars 2019, à 9 h 30, salon Eiffel :
Section de l'éducation, de la culture et de la communication :
Sujet : L'éducation populaire, une exigence du 21e siècle.
MM. Christian CHEVALIER et Jean-Karl DESCHAMPS, rapporteurs.
Débat général et début de l'examen, en première lecture, de l'avant-projet d'avis.
Mercredi 27 mars 2019, à 9 h 30, salle 79 :
Section de l'environnement :
Sujet : Avis de suite - Comment accélérer la transition énergétique ? Avis sur la mise en œuvre de loi relative à la transition énergétique pour la croissance verte.
M. Guillaume DUVAL, rapporteur et Mme Madeleine CHARRU, co-rapporteure.
Fin de l'examen, en deuxième lecture, et VOTE de l'avant-projet d'avis.
Mercredi 27 mars 2019, à 13 heures, salle 79 :
Délégation aux droits des femmes et à l'égalité :
Sujet : Promouvoir l'accès aux droits sexuels et reproductifs en Europe : un enjeu fondamental pour l'égalité.
Mme Véronique SÉHIER, rapporteure.
Examen du plan du projet d'étude et adoption.
Jeudi 28 mars 2019, à 9 h 30, salle 229 :
Commission temporaire « Grande pauvreté » :
Sujet : Lutter contre la grande pauvreté.
Mme Marie-Hélène BOIDIN DUBRULE, rapporteure et M. Stéphane JUNIQUE, rapporteur.
Bilan des auditions et des déplacements.
Examen du projet de plan de l'avant-projet d'avis.