JORF n°0046 du 23 février 2019

Informations relatives au Conseil économique, social et environnemental

Mardi 26 février 2019, à 14 heures (salle 229) :
Section de l'éducation, de la culture et de la communication :
Sujet : L'éducation populaire, une exigence du 21e siècle.
(MM. Christian CHEVALIER et Jean-Karl DESCHAMPS, rapporteurs).
Fin de l'examen, en première lecture, du projet de rapport.
Mardi 26 février 2019, à 14 h 30 (salle 214) :
Section des affaires européennes et internationales :
Examen d'un nouveau projet de saisine sur la responsabilité sociale des organisations.
Echanges sur le programme d'auditions.
Mercredi 27 février 2019, à 9 h 30 (salle 245) :
Section de l'aménagement durable des territoires :
Sujet : Les métropoles : apports et limites pour les territoires.
(M. Yann LASNIER, rapporteur et Mme Dominique RIQUIER-SAUVAGE, rapporteure).
Audition de M. Pierre VELTZ, urbaniste, sociologue et économiste, auteur de La France des territoires, défis et promesses.
Mercredi 27 février 2019, à 9 h 30 (salle 214) :
Section des affaires sociales et de la santé :
Sujet : Les maladies chroniques.
(M. Michel CHASSANG, rapporteur, et Mme Anne GAUTIER, rapporteure).
9 h 30 : audition de Mme Brigitte DORMONT, Professeur d'économie et titulaire de la Chaire Santé Dauphine à l'Université Paris Dauphine.
11 heures : audition de M. André GRIMALDI, Professeur émérite de diabétologie au CHU de la Pitié-Salpêtrière.
Mercredi 27 février 2019, à 9 h 30 (salle 301) :
Section de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation :
Sujet : Les enjeux relatifs aux conditions d'élevage, de transport et d'abattage en matière de bien-être animal.
(Mmes Anne GARRETA, rapporteure, et Marie-Noëlle ORAIN, co-rapporteure).
Audition de M. Loïc DOMBREVAL, Député des Alpes-Maritimes, initiateur du groupe de travail parlementaire sur la condition animale.
Mercredi 27 février 2019, à 9 h 30 (salle 229) :
Section des activités économiques :
Contribution sur le Programme national de réforme (PNR) 2019 (référents : Mme Marie-Claire CAILLETAUD et M. Frédéric GRIVOT).
Lecture et vote.
Mercredi 27 février 2019, à 14 heures (salle 245) :
Section de l'économie et des finances :
Sujet : Rapport annuel sur l'état de la France en 2019, (Mme Christel TEYSSEDRE, rapporteure, et M. Hervé LE BOULER LE QUILLEC, rapporteur).
Examen de la première version du Programme national de réforme (PNR) 2019.
Point sur le programme d'auditions.
Mercredi 27 février 2019, à 14 h 15 (salle 249) :
Section du travail et de l'emploi :
Sujet : Les jeunes et l'avenir du travail.
(Mme Dominique CASTÉRA, rapporteure et M. Nicolas GOUGAIN, co-rapporteur).
Examen, en première lecture, de la partie II de l'avant-projet d'avis.
Jeudi 28 février 2019, à 8 h 30 et toute la journée (salle 229) :
Commission temporaire :
Sujet : Fractures et transitions : réconcilier la France.
(Rapporteur : M. Michel BADRÉ et M. Dominique GILLIER).
Examen, en deuxième lecture, de l'avant-projet d'avis et vote.
Jeudi 28 février 2019, à 9 h 30 (salle 249) :
Commission temporaire :
Sujet : Lutter contre la grande pauvreté.
(Mme Marie-Hélène BOIDIN DUBRULE, rapporteure, et M. Stéphane JUNIQUE, rapporteur)
9 h 30 : audition de M. Laurent GRANDGUILLAUME, président de l'association territoires zéro chômeur de longue durée.
11 heures : audition de M. Manuel PÉLISSIÉ, président de la commission professionnelle consultative du travail social.


Historique des versions

Version 1

Informations relatives au Conseil économique, social et environnemental

Mardi 26 février 2019, à 14 heures (salle 229) :

Section de l'éducation, de la culture et de la communication :

Sujet : L'éducation populaire, une exigence du 21e siècle.

(MM. Christian CHEVALIER et Jean-Karl DESCHAMPS, rapporteurs).

Fin de l'examen, en première lecture, du projet de rapport.

Mardi 26 février 2019, à 14 h 30 (salle 214) :

Section des affaires européennes et internationales :

Examen d'un nouveau projet de saisine sur la responsabilité sociale des organisations.

Echanges sur le programme d'auditions.

Mercredi 27 février 2019, à 9 h 30 (salle 245) :

Section de l'aménagement durable des territoires :

Sujet : Les métropoles : apports et limites pour les territoires.

(M. Yann LASNIER, rapporteur et Mme Dominique RIQUIER-SAUVAGE, rapporteure).

Audition de M. Pierre VELTZ, urbaniste, sociologue et économiste, auteur de La France des territoires, défis et promesses.

Mercredi 27 février 2019, à 9 h 30 (salle 214) :

Section des affaires sociales et de la santé :

Sujet : Les maladies chroniques.

(M. Michel CHASSANG, rapporteur, et Mme Anne GAUTIER, rapporteure).

9 h 30 : audition de Mme Brigitte DORMONT, Professeur d'économie et titulaire de la Chaire Santé Dauphine à l'Université Paris Dauphine.

11 heures : audition de M. André GRIMALDI, Professeur émérite de diabétologie au CHU de la Pitié-Salpêtrière.

Mercredi 27 février 2019, à 9 h 30 (salle 301) :

Section de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation :

Sujet : Les enjeux relatifs aux conditions d'élevage, de transport et d'abattage en matière de bien-être animal.

(Mmes Anne GARRETA, rapporteure, et Marie-Noëlle ORAIN, co-rapporteure).

Audition de M. Loïc DOMBREVAL, Député des Alpes-Maritimes, initiateur du groupe de travail parlementaire sur la condition animale.

Mercredi 27 février 2019, à 9 h 30 (salle 229) :

Section des activités économiques :

Contribution sur le Programme national de réforme (PNR) 2019 (référents : Mme Marie-Claire CAILLETAUD et M. Frédéric GRIVOT).

Lecture et vote.

Mercredi 27 février 2019, à 14 heures (salle 245) :

Section de l'économie et des finances :

Sujet : Rapport annuel sur l'état de la France en 2019, (Mme Christel TEYSSEDRE, rapporteure, et M. Hervé LE BOULER LE QUILLEC, rapporteur).

Examen de la première version du Programme national de réforme (PNR) 2019.

Point sur le programme d'auditions.

Mercredi 27 février 2019, à 14 h 15 (salle 249) :

Section du travail et de l'emploi :

Sujet : Les jeunes et l'avenir du travail.

(Mme Dominique CASTÉRA, rapporteure et M. Nicolas GOUGAIN, co-rapporteur).

Examen, en première lecture, de la partie II de l'avant-projet d'avis.

Jeudi 28 février 2019, à 8 h 30 et toute la journée (salle 229) :

Commission temporaire :

Sujet : Fractures et transitions : réconcilier la France.

(Rapporteur : M. Michel BADRÉ et M. Dominique GILLIER).

Examen, en deuxième lecture, de l'avant-projet d'avis et vote.

Jeudi 28 février 2019, à 9 h 30 (salle 249) :

Commission temporaire :

Sujet : Lutter contre la grande pauvreté.

(Mme Marie-Hélène BOIDIN DUBRULE, rapporteure, et M. Stéphane JUNIQUE, rapporteur)

9 h 30 : audition de M. Laurent GRANDGUILLAUME, président de l'association territoires zéro chômeur de longue durée.

11 heures : audition de M. Manuel PÉLISSIÉ, président de la commission professionnelle consultative du travail social.