JORF n°0028 du 2 février 2019

Informations relatives au Conseil économique, social et environnemental

Mardi 5 février 2019, à 9 h 30, salle 214 :
Délégation à la prospective et à l'évaluation des politiques publiques :
Contribution : Fractures et transitions : réconcilier la France.
M. Frédéric GRIVOT, référent.
Examen et adoption du projet de contribution « Instaurer des modalités de participation des citoyens à l'élaboration des décisions ».
Mardi 5 février 2019, à 9 h 30, salle 249 :
Délégation à l'Outre-mer :
Contribution : Fractures et transitions : réconcilier la France.
M. Joël LOBEAU, référent.
Examen et VOTE du projet de contribution de la délégation sur « Le pouvoir d'achat dans les outre-mer » à l'avant-projet d'avis de la commission temporaire.
Mercredi 6 février 2019, à 9 h 30, salle 243 :
Section de l'économie et des finances :
Discussion sur le RAEF 2019.
Dans le cadre de la contribution de la saisine d'initiative transversale sur le thème de « La fiscalité écologique et le pouvoir d'achat ».
Mme Hélène FAUVEL, rapporteure, et M. Pierre LAFONT, rapporteur.
Fin de l'examen, en seconde lecture, de la contribution.
Mercredi 6 février 2019, à 9 h 30, salle 301 :
Section des affaires sociales et de la santé :
Sujet : Les maladies chroniques.
M. Michel CHASSANG, rapporteur, et Mme Anne GAUTIER, rapporteure.
9 h 30 : audition de M. Philippe RAVAUD, professeur d'épidémiologie à l'université Paris Descartes, chef de service du centre d'épidémiologie clinique à l'Hôtel Dieu et responsable du projet ComPaRe (Communauté de patients pour la recherche).
11 heures : audition de MM. Christian BAUDELOT et Alain TENAILLON, administrateurs de Renaloo, communauté de patients maladies rénales, greffes, dialyses, et Mme Magali LEO, responsable du Pôle plaidoyer à Renaloo.
Mercredi 6 février 2019, à 9 h 30, salle 214 :
Section des affaires européennes et internationales :
Sujet : Pour une politique de souveraineté européenne du numérique.
M. Benoît THIEULIN, rapporteur.
Début de l'examen, en seconde lecture, de l'avant-projet d'avis.
Mercredi 6 février 2019, à 9 h 30, salle 229 :
Section des activités économiques :
Contribution de la section au Rapport annuel sur l'état de la France 2019.
Audition de M. Philippe JAMET, directeur général de l'institut Mines et Télécom.
Audition de M. Alain PROCHIANTZ, administrateur du Collège de France.
Mercredi 6 février 2019, à 9 h 30, salle 245 :
Section de l'éducation, de la culture et de la communication :
Sujet : Programme national de réforme (PNR) 2019.
Audition de M. Alexandre de LA VOLPILIÈRE, chef du bureau travail, emploi, politique sociale, santé, éducation, culture, audiovisuel, sport (TESC) du secrétariat des affaires européennes (SGAE), dans le cadre de la contribution de la section au PNR 2019.
Mercredi 6 février 2019, à 9 h 30, salle 249 :
Section du travail et de l'emploi :
Sujet : Les jeunes et l'avenir du travail.
Mme Dominique CASTERA, rapporteure, et M. Nicolas GOUGAIN, co-rapporteur.
Examen, en première lecture, de la partie I de l'avant-projet d'avis.
Mercredi 6 février 2019, à 9 h 30, salle 225 :
Section de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation :
Sujet : Les enjeux relatifs aux conditions d'élevage, de transport et d'abattage en matière de bien-être animal.
Mmes Anne GARRETA et Marie-Noëlle ORAIN, rapporteures.
A 10 heures : audition de M. Benoît THOME, président d'Animal Cross.
A 11 heures : audition de Mmes Agathe GIGNOUX, chargée d'affaires publiques, et Marion WINTERGERST, responsable de campagne chez CIWF France.
Mercredi 6 février 2019, à 9 h 30, salle 79 :
Section de l'environnement :
Contribution : Fractures et transitions : réconcilier la France.
Mme Dominique CASTERA, référente, et M. Nicolas GOUGAIN, co-référent.
Examen, en deuxième lecture, et vote.
Sujet : L'affichage environnemental, levier pour la mise en œuvre de l'économie circulaire.
M. Philippe DUTRUC, rapporteur.
Début de l'examen, en deuxième lecture, de l'avant-projet d'avis.
Mercredi 6 février 2019, à 9 h 30, salle CR 1 + 2 :
Section de l'aménagement durable des territoires :
Contribution : Fractures et transitions : réconcilier la France.
M. Jean-Louis CABRESPINES, référent.
Examen en deuxième lecture et VOTE d'un projet de contribution de la section sur le thème « Agir pour réduire les fractures territoriales » à la commission temporaire.
Sujet : Programme national de réforme (PNR) 2019.
Désignation d'une coordinatrice ou d'un coordinateur de la contribution de la section sur le PNR 2019.
Mercredi 6 février 2019, à 13 heures, salle 79 :
Délégation aux droits des femmes et à l'égalité :
Sujet : Fractures et transitions : réconcilier la France.
Mme Emelyn WEBER, référente.
Vote du projet de contribution de la délégation.
Sujet : Programme national de réforme (PNR) 2019.
Point méthodologique par Paul Fourier, référent PNR au CESE.
Jeudi 7 février 2019, à 8 h 30, salle 229 :
Commission temporaire :
Sujet : Fractures et transitions : réconcilier la France.
Rapporteurs : M. Michel BADRÉ et M. Dominique GILLIER.
Journée de travail sur les préconisations qui figureront dans l'avant-projet d'avis.
Jeudi 7 février 2019, à 8 h 30, salle 214 :
Commission temporaire :
Sujet : Fractures et transitions : réconcilier la France.
Rapporteurs : M. Michel BADRÉ et M. Dominique GILLIER.
Journée de travail sur les préconisations qui figureront dans l'avant-projet d'avis.


Historique des versions

Version 1

Informations relatives au Conseil économique, social et environnemental

Mardi 5 février 2019, à 9 h 30, salle 214 :

Délégation à la prospective et à l'évaluation des politiques publiques :

Contribution : Fractures et transitions : réconcilier la France.

M. Frédéric GRIVOT, référent.

Examen et adoption du projet de contribution « Instaurer des modalités de participation des citoyens à l'élaboration des décisions ».

Mardi 5 février 2019, à 9 h 30, salle 249 :

Délégation à l'Outre-mer :

Contribution : Fractures et transitions : réconcilier la France.

M. Joël LOBEAU, référent.

Examen et VOTE du projet de contribution de la délégation sur « Le pouvoir d'achat dans les outre-mer » à l'avant-projet d'avis de la commission temporaire.

Mercredi 6 février 2019, à 9 h 30, salle 243 :

Section de l'économie et des finances :

Discussion sur le RAEF 2019.

Dans le cadre de la contribution de la saisine d'initiative transversale sur le thème de « La fiscalité écologique et le pouvoir d'achat ».

Mme Hélène FAUVEL, rapporteure, et M. Pierre LAFONT, rapporteur.

Fin de l'examen, en seconde lecture, de la contribution.

Mercredi 6 février 2019, à 9 h 30, salle 301 :

Section des affaires sociales et de la santé :

Sujet : Les maladies chroniques.

M. Michel CHASSANG, rapporteur, et Mme Anne GAUTIER, rapporteure.

9 h 30 : audition de M. Philippe RAVAUD, professeur d'épidémiologie à l'université Paris Descartes, chef de service du centre d'épidémiologie clinique à l'Hôtel Dieu et responsable du projet ComPaRe (Communauté de patients pour la recherche).

11 heures : audition de MM. Christian BAUDELOT et Alain TENAILLON, administrateurs de Renaloo, communauté de patients maladies rénales, greffes, dialyses, et Mme Magali LEO, responsable du Pôle plaidoyer à Renaloo.

Mercredi 6 février 2019, à 9 h 30, salle 214 :

Section des affaires européennes et internationales :

Sujet : Pour une politique de souveraineté européenne du numérique.

M. Benoît THIEULIN, rapporteur.

Début de l'examen, en seconde lecture, de l'avant-projet d'avis.

Mercredi 6 février 2019, à 9 h 30, salle 229 :

Section des activités économiques :

Contribution de la section au Rapport annuel sur l'état de la France 2019.

Audition de M. Philippe JAMET, directeur général de l'institut Mines et Télécom.

Audition de M. Alain PROCHIANTZ, administrateur du Collège de France.

Mercredi 6 février 2019, à 9 h 30, salle 245 :

Section de l'éducation, de la culture et de la communication :

Sujet : Programme national de réforme (PNR) 2019.

Audition de M. Alexandre de LA VOLPILIÈRE, chef du bureau travail, emploi, politique sociale, santé, éducation, culture, audiovisuel, sport (TESC) du secrétariat des affaires européennes (SGAE), dans le cadre de la contribution de la section au PNR 2019.

Mercredi 6 février 2019, à 9 h 30, salle 249 :

Section du travail et de l'emploi :

Sujet : Les jeunes et l'avenir du travail.

Mme Dominique CASTERA, rapporteure, et M. Nicolas GOUGAIN, co-rapporteur.

Examen, en première lecture, de la partie I de l'avant-projet d'avis.

Mercredi 6 février 2019, à 9 h 30, salle 225 :

Section de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation :

Sujet : Les enjeux relatifs aux conditions d'élevage, de transport et d'abattage en matière de bien-être animal.

Mmes Anne GARRETA et Marie-Noëlle ORAIN, rapporteures.

A 10 heures : audition de M. Benoît THOME, président d'Animal Cross.

A 11 heures : audition de Mmes Agathe GIGNOUX, chargée d'affaires publiques, et Marion WINTERGERST, responsable de campagne chez CIWF France.

Mercredi 6 février 2019, à 9 h 30, salle 79 :

Section de l'environnement :

Contribution : Fractures et transitions : réconcilier la France.

Mme Dominique CASTERA, référente, et M. Nicolas GOUGAIN, co-référent.

Examen, en deuxième lecture, et vote.

Sujet : L'affichage environnemental, levier pour la mise en œuvre de l'économie circulaire.

M. Philippe DUTRUC, rapporteur.

Début de l'examen, en deuxième lecture, de l'avant-projet d'avis.

Mercredi 6 février 2019, à 9 h 30, salle CR 1 + 2 :

Section de l'aménagement durable des territoires :

Contribution : Fractures et transitions : réconcilier la France.

M. Jean-Louis CABRESPINES, référent.

Examen en deuxième lecture et VOTE d'un projet de contribution de la section sur le thème « Agir pour réduire les fractures territoriales » à la commission temporaire.

Sujet : Programme national de réforme (PNR) 2019.

Désignation d'une coordinatrice ou d'un coordinateur de la contribution de la section sur le PNR 2019.

Mercredi 6 février 2019, à 13 heures, salle 79 :

Délégation aux droits des femmes et à l'égalité :

Sujet : Fractures et transitions : réconcilier la France.

Mme Emelyn WEBER, référente.

Vote du projet de contribution de la délégation.

Sujet : Programme national de réforme (PNR) 2019.

Point méthodologique par Paul Fourier, référent PNR au CESE.

Jeudi 7 février 2019, à 8 h 30, salle 229 :

Commission temporaire :

Sujet : Fractures et transitions : réconcilier la France.

Rapporteurs : M. Michel BADRÉ et M. Dominique GILLIER.

Journée de travail sur les préconisations qui figureront dans l'avant-projet d'avis.

Jeudi 7 février 2019, à 8 h 30, salle 214 :

Commission temporaire :

Sujet : Fractures et transitions : réconcilier la France.

Rapporteurs : M. Michel BADRÉ et M. Dominique GILLIER.

Journée de travail sur les préconisations qui figureront dans l'avant-projet d'avis.