JORF n°0254 du 3 novembre 2018

Informations relatives au Conseil économique, social et environnemental

Mardi 6 novembre 2018, à 14 h 30, salle 214 :
Section des affaires européennes et internationales :
Sujet : Pour une politique de souveraineté européenne du numérique.
M. Benoît THIEULIN, rapporteur.
14 h 30 : audition de M. Philippe LEMOINE, président du Think Tank FING.
16 heures : audition de M. Henri VERDIER, directeur de la Direction interministérielle du numérique et du système d'information et de communication de l'Etat.
Mercredi 7 novembre 2018, à 9 h 15 et toute la journée (si nécessaire), (reprise à 13 h 15), salle 243 :
Section de l'aménagement durable des territoires :
Sujet : Avant-projet de loi d'orientation des mobilités.
M. Bruno DUCHEMIN, rapporteur.
Examen, en seconde lecture, de l'avant-projet d'avis et VOTE.
Mercredi 7 novembre 2018, à 9 h 30, salle 214 :
Section de l'environnement :
Sujet : L'affichage environnemental, levier pour la mise en œuvre de l'économie circulaire.
M. Philippe DUTRUC, rapporteur.
9 h 30 : audition de M. Vincent LICHERON, chargé de mission environnement de l'association nationale de défense des consommateurs et usagers (CLCV).
11 heures : audition de Mme Alice PIEDNOIR, responsable développement durable & achats responsables à l'Union groupement achats publics (UGAP) et de M. Philippe MATHALY, président de Bio Attitude.
Mercredi 7 novembre 2018, à 9 h 30, salle 245 :
Section des affaires sociales et de la santé :
Sujet : Les addictions au tabac et à l'alcool.
M. Etienne CANIARD, rapporteur et Mme Marie-Josée AUGE-CAUMON, co-rapporteure.
Début de l'examen, en première lecture, de l'avant-projet d'avis.
Mercredi 7 novembre 2018, à 9 h 30 et toute la journée, (reprise à 14 heures), salle 229 :
Section des activités économiques :
Sujet : L'économie du sport.
M. Bernard AMSALEM, rapporteur et M. Mohamed MECHMACHE, co-rapporteur.
9 h 30 : audition de M. Laurent LETAILLEUR, chef du Bureau du sport professionnel et économie du sport ;
11 heures : audition de Mme Dominique CARLAC'H, présidente de la Commission sport du MEDEF ;
14 heures : audition de M. Virgile CAILLET, délégué général de l'Union sport et cycle.
Mercredi 7 novembre 2018, à 10 heures, salle 301 :
Section de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation :
Sujet : L'agriculture urbaine.
MM. Etienne GANGNERON et Pascal MAYOL, rapporteurs.
10 heures : audition de M. Christophe SCHWARTZ, directeur du laboratoire Sols et environnement de l'Université de Lorraine (en visioconférence).
11 heures : audition de Mme Aurélie DEROO, fondatrice de la société cocott'arium.
Mercredi 7 novembre 2018, à 13 heures, salle 79 :
Délégation aux droits des femmes et à l'égalité.
Point sur la mission de veille.
Mercredi 7 novembre 2018, à 14 heures, salle 245 :
Section de l'économie et des finances :
Discussion sur le thème du Focus du Rapport annuel sur l'état de la France 2019.
Discussion autour de nouveaux sujets de saisine.
Mercredi 7 novembre 2018, à 14 h 15, salle 249 :
Section du travail et de l'emploi :
Sujet : L'avenir du travail.
Mme Dominique CASTERA, rapporteure et M. Nicolas GOUGAIN, co-rapporteur.
14 h 15 : validation de la méthodologie retenue en matière de consultation citoyenne et discussion générale sur le programme des auditions.
15 h 30 : audition de Mme Dominique EPIPHANE et M. Arnaud DUPRAY, chargés de mission au département Entrées et évolutions dans la vie active au Céreq.
Jeudi 8 novembre 2018, à 9 heures, salle 214 :
Commission temporaire « Grande pauvreté » :
Sujet : La situation des personnes sans domicile fixe (SDF).
Mme Marie-Hélène BOIDIN-DUBRULE, rapporteure et M. Stéphane JUNIQUE, rapporteur.
Examen, en première lecture, de l'introduction et du constat de l'avant-projet d'avis et présentation du plan de la partie préconisations.
Jeudi 8 novembre 2018, à 14 heures, salle 214 :
Commission temporaire « Métiers de la Fonction publique » :
Sujet : L'évolution des métiers de la fonction publique.
Rapporteur : M. Michel BADRE et M. Pierre-Antoine GAILLY.
Examen, en première lecture, des parties I (Préambule), II (Constats), III (Les facteurs d'évolution) de l'avant-projet d'avis.


Historique des versions

Version 1

Informations relatives au Conseil économique, social et environnemental

Mardi 6 novembre 2018, à 14 h 30, salle 214 :

Section des affaires européennes et internationales :

Sujet : Pour une politique de souveraineté européenne du numérique.

M. Benoît THIEULIN, rapporteur.

14 h 30 : audition de M. Philippe LEMOINE, président du Think Tank FING.

16 heures : audition de M. Henri VERDIER, directeur de la Direction interministérielle du numérique et du système d'information et de communication de l'Etat.

Mercredi 7 novembre 2018, à 9 h 15 et toute la journée (si nécessaire), (reprise à 13 h 15), salle 243 :

Section de l'aménagement durable des territoires :

Sujet : Avant-projet de loi d'orientation des mobilités.

M. Bruno DUCHEMIN, rapporteur.

Examen, en seconde lecture, de l'avant-projet d'avis et VOTE.

Mercredi 7 novembre 2018, à 9 h 30, salle 214 :

Section de l'environnement :

Sujet : L'affichage environnemental, levier pour la mise en œuvre de l'économie circulaire.

M. Philippe DUTRUC, rapporteur.

9 h 30 : audition de M. Vincent LICHERON, chargé de mission environnement de l'association nationale de défense des consommateurs et usagers (CLCV).

11 heures : audition de Mme Alice PIEDNOIR, responsable développement durable & achats responsables à l'Union groupement achats publics (UGAP) et de M. Philippe MATHALY, président de Bio Attitude.

Mercredi 7 novembre 2018, à 9 h 30, salle 245 :

Section des affaires sociales et de la santé :

Sujet : Les addictions au tabac et à l'alcool.

M. Etienne CANIARD, rapporteur et Mme Marie-Josée AUGE-CAUMON, co-rapporteure.

Début de l'examen, en première lecture, de l'avant-projet d'avis.

Mercredi 7 novembre 2018, à 9 h 30 et toute la journée, (reprise à 14 heures), salle 229 :

Section des activités économiques :

Sujet : L'économie du sport.

M. Bernard AMSALEM, rapporteur et M. Mohamed MECHMACHE, co-rapporteur.

9 h 30 : audition de M. Laurent LETAILLEUR, chef du Bureau du sport professionnel et économie du sport ;

11 heures : audition de Mme Dominique CARLAC'H, présidente de la Commission sport du MEDEF ;

14 heures : audition de M. Virgile CAILLET, délégué général de l'Union sport et cycle.

Mercredi 7 novembre 2018, à 10 heures, salle 301 :

Section de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation :

Sujet : L'agriculture urbaine.

MM. Etienne GANGNERON et Pascal MAYOL, rapporteurs.

10 heures : audition de M. Christophe SCHWARTZ, directeur du laboratoire Sols et environnement de l'Université de Lorraine (en visioconférence).

11 heures : audition de Mme Aurélie DEROO, fondatrice de la société cocott'arium.

Mercredi 7 novembre 2018, à 13 heures, salle 79 :

Délégation aux droits des femmes et à l'égalité.

Point sur la mission de veille.

Mercredi 7 novembre 2018, à 14 heures, salle 245 :

Section de l'économie et des finances :

Discussion sur le thème du Focus du Rapport annuel sur l'état de la France 2019.

Discussion autour de nouveaux sujets de saisine.

Mercredi 7 novembre 2018, à 14 h 15, salle 249 :

Section du travail et de l'emploi :

Sujet : L'avenir du travail.

Mme Dominique CASTERA, rapporteure et M. Nicolas GOUGAIN, co-rapporteur.

14 h 15 : validation de la méthodologie retenue en matière de consultation citoyenne et discussion générale sur le programme des auditions.

15 h 30 : audition de Mme Dominique EPIPHANE et M. Arnaud DUPRAY, chargés de mission au département Entrées et évolutions dans la vie active au Céreq.

Jeudi 8 novembre 2018, à 9 heures, salle 214 :

Commission temporaire « Grande pauvreté » :

Sujet : La situation des personnes sans domicile fixe (SDF).

Mme Marie-Hélène BOIDIN-DUBRULE, rapporteure et M. Stéphane JUNIQUE, rapporteur.

Examen, en première lecture, de l'introduction et du constat de l'avant-projet d'avis et présentation du plan de la partie préconisations.

Jeudi 8 novembre 2018, à 14 heures, salle 214 :

Commission temporaire « Métiers de la Fonction publique » :

Sujet : L'évolution des métiers de la fonction publique.

Rapporteur : M. Michel BADRE et M. Pierre-Antoine GAILLY.

Examen, en première lecture, des parties I (Préambule), II (Constats), III (Les facteurs d'évolution) de l'avant-projet d'avis.