Informations relatives au Conseil économique, social et environnemental
Mardi 16 octobre 2018, à 14 heures, salle 243 :
Section de l'éducation, de la culture et de la communication :
Point sur la contribution de CESE à la préparation des premiers états généraux de la prévention des cancers par Mme Marie-Pierre GARIEL, référente de la section de l'éducation, de la culture et de la communication.
Examen d'un projet de saisine sur le thème de l'éducation aux médias.
Intervention de M. Eric PERES sur le thème du règlement général sur la protection des données personnelles (RGPD).
Mardi 16 octobre 2018, à 14 h 30, salle 214 :
Section des affaires européennes et internationales :
Sujet : Les consultations citoyennes sur l'avenir de l'Europe.
(Rapporteur : M. Claude COCHONNEAU)
Examen et adoption de l'avant projet de résolution sur les consultations citoyennes sur l'Europe.
Mercredi 17 octobre 2018, à 9 h 30, salle 229 :
Section des activités économiques :
Sujet : Un revenu citoyen pour relancer l'activité économique ?
(Rapporteure : Mme Soraya DUBOC)
Audition de M. Frédéric BOCCARA, économiste et membre du Conseil économique, social et environnemental.
Mercredi 17 octobre 2018, à 9 h 30, salle 225 :
Section de l'aménagement durable des territoires :
Echange sur la Mobilité et discussion d'une note d'intention sur Evolutions des mobilités : quel développement durable, quelles régulations ?
Echange sur un futur travail à envisager pour la section.
Mercredi 17 octobre 2018, à 9 h 30, salle 301 :
Section des affaires sociales et de la santé :
Sujet : La prévention des cancers.
(Rapporteure : Mme Aminata KONÉ)
Examen du texte et VOTE.
Sujet : Les addictions au tabac et à l'alcool.
(Rapporteur : M. Étienne CANIARD et co-rapporteure : Mme Marie-Josée AUGÉ-CAUMON)
Examen du plan de l'avant-projet d'avis.
Mercredi 17 octobre 2018, à 9 h 30, salle 214 :
Section de l'environnement :
Sujet : Comment accélérer la transition énergétique ? Avis sur la mise en œuvre de la loi relative à la transition énergétique pour la croissance verte.
Désignation d'un rapporteur et/ou d'une rapporteure.
Sujet : L'affichage environnemental, levier pour la mise en œuvre de l'économie circulaire.
(Rapporteur : M. Philippe DUTRUC)
Audition de M. Pascal DUPUIS, chef du Service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable (SEEIDD), MTES/CGDD.
Sujet : La biodiversité en haute mer.
(Rapporteure : Mme Isabelle AUTISSIER)
Examen, en première lecture, de l'avant-projet de résolution.
Mercredi 17 octobre 2018, à 10 heures, salle 249 :
Section de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation :
Sujet : L'agriculture urbaine.
(Rapporteurs : MM. Etienne GANGNERON et Pascal MAYOL)
Audition de Mme Véronique DHAM, Ancienne directrice de la société de conseil Gondwana et de M. Grégoire BLEU, Président de l'Association française d'agriculture urbaine professionnelle (AFAUP), ainsi que, sous réserve de confirmation, un représentant de la chambre d'agriculture d'Ile-de-France.
Mercredi 17 octobre 2018, à 13 heures, salle 79 :
Délégation aux droits des femmes et à l'égalité :
Débat d'orientation de la délégation.
Mercredi 17 octobre 2018, à 14 heures, salle 245 :
Section de l'économie et des finances :
Sujet : Demain, la finance durable : comment accélérer la mutation du secteur financier vers une plus grande responsabilité sociale et environnementale ?
(Rapporteurs : MM. Guillaume DUVAL et Philippe MUSSOT)
Début de l'examen, en première lecture, de l'avant-projet d'avis.
Mercredi 17 octobre 2018, à 14 h 15, salle 249 :
Section du travail et de l'emploi :
Sujet : Les groupements d'employeurs (titre provisoire).
(Rapporteur : M. Patrick LENANCKER)
Examen, en deuxième lecture, de l'avant-projet d'avis et vote.
Jeudi 18 octobre 2018, à partir de 9 h 30 et toute la journée, salle 249 :
Commission temporaire « Grande pauvreté » :
Sujet : La situation des personnes sans domicile fixe (SDF).
(Rapporteure : Mme Marie-Hélène BOIDIN-DUBRULE et rapporteur M. Stéphane JUNIQUE)
9 h 30 : auditions de Mme Nadège PASSEREAU, « Agir pour la santé des femmes » ;
11 heures : audition du capitaine Michel NOULLET de la BAPSA.
Reprise à :
14 heures : audition de M. Patrick LE STUNFF, directeur du pôle accueil de l'ABEJ solidarité ;
16 heures : audition de M. Manuel DOMERGUE, directeur des études de la Fondation Abbé Pierre.
Jeudi 18 octobre 2018, à 14 heures, salle 229 :
Commission temporaire « L'évolution des métiers de la fonction publique » :
Sujet : L'évolution des métiers de la fonction publique.
(Rapporteurs : M. Michel BADRE et M. Pierre-Antoine GAILLY)
Audition de Monsieur André SCHWOB, Chef du service du soutien au réseau à la Direction générale de la Concurrence, de la Consommation et de la Répression des Fraudes (DGCCRF) et de Monsieur Thierry BORGHESE, Directeur de l'École Nationale de la Concurrence, de la Consommation et de la Répression des Fraudes.
Débat et bilan des auditions et orientations de l'avant-projet d'avis.
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