Informations relatives au Conseil économique, social et environnemental

Mardi 9 octobre 2018, à 9 h 30, salle 214 :
Délégation à l'outre-mer :
Sujet : L'accès aux services publics dans les outre-mer.
Mmes Michèle CHAY et Sarah MOUHOUSSOUNE, rapporteures.
9 h 30 : audition de M. Thani MOHAMED SOILIHI, vice-président du Sénat, sénateur de Mayotte.
Sujet : Les langues régionales dans les outre-mer : une richesse exceptionnelle à sauvegarder et à valoriser pour assurer une meilleure cohésion sociale.
Mme Isabelle BIAUX-ALTMANN, rapporteure.
11 heures : audition de Mmes Wanda MASTOR, professeure de droit public à l'Institut de recherche en droit européen, international et comparé de l'Université de Toulouse I, Capitole, et Véronique BERTILE, maîtresse de conférences en droit public au Centre d'études et de recherches comparatives sur les Constitutions, les libertés et l'Etat de l'Université Bordeaux-Montaigne, spécialistes du droit des langues régionales et minoritaires.
Mardi 9 octobre 2018, à 9 h 30, salle 249 :
Délégation à la prospective et à l'évaluation des politiques publiques :
Sujet : Etude relative aux études d'impact.
M. Jean-Louis CABRESPINES, rapporteur.
Point d'information par la présidente et le rapporteur.
Présentation aux membres de la délégation d'une note de synthèse portant sur les principaux axes de l'étude « Service civique : quel bilan ? Quelles perspectives ? », au regard du projet de service national universel (SNU).
Sujet : Sciences et société : les conditions du dialogue.
Désignation du rapporteur ou de la rapporteure.
Débat d'orientation et sur le choix des auditionnées et auditionnés, présentation du calendrier prévisionnel des travaux.
Mercredi 10 octobre 2018, à 9 h 30, salle 301 :
Section des affaires sociales et de la santé :
Sujet : Les addictions au tabac et à l'alcool.
M. Etienne CANIARD, rapporteur et Mme Marie-Josée AUGE-CAUMON, co-rapporteure.
Intervention des responsables de la plateforme RSE.
Bilan des auditions et des entretiens.
Discussions sur les futurs sujets de saisine.
Mercredi 10 octobre 2018, à 9 h 30, salle 245 :
Section de l'économie et des finances :
Sujet : Demain, la finance durable : comment accélérer la mutation du secteur financier vers une plus grande responsabilité sociale et environnementale ?
MM. Guillaume DUVAL et Philippe MUSSOT, rapporteurs.
9 h 30 : audition de M. Sébastien RASPILLER, chef de Service du financement de l'économie (SFE) à la direction générale du Trésor au ministère de l'économie et des finances, accompagné de M. Yann POUËZAT, sous-directeur du financement des entreprises et du marché financier à la direction générale du Trésor (FINENT) au ministère de l'économie et des finances, et M. Jérôme BROUILLET, chef du bureau « Stabilité financière, comptabilité et gouvernance des entreprises » à la Direction générale du Trésor (FINENT3) au ministère de l'économie et des finances.
Mercredi 10 octobre 2018, à 9 h 30, salle 79 :
Section des affaires européennes et internationales :
Sujet : Pour une politique de souveraineté européenne du numérique.
M. Benoît THIEULIN, rapporteur.
9 h 30 : audition de M. Philippe JUVIN, député européen (PPE).
Mercredi 10 octobre 2018, à 9 h 30, salle CR 1 + 2 (locaux de la CCI) :
Section de l'aménagement durable des territoires :
Suite de l'échange sur les principaux défis résultant des évolutions de la mobilité.
Mercredi 10 octobre 2018, à 9 h 30, salle 229 :
Section des activités économiques :
Sujet : La dépendance aux métaux stratégiques : quelles solutions pour l'économie ?
M. Philippe SAINT-AUBIN, rapporteur.
9 h 30 : audition de M. Patrick d'HUGUES, responsable de l'unité déchets et matières premières au BRGM.
11 heures : audition de M. Gwénolé COZIGOU, directeur en charge de la transformation industrielle et des chaînes de valeur avancées à la direction générale pour le marché intérieur, l'industrie, l'entreprenariat et les PME (Commission européenne).
Mercredi 10 octobre 2018, à 9 h 30, salle 225 :
Section du travail et de l'emploi :
Sujet : Les groupements d'employeurs (titre provisoire).
M. Patrick LENANCKER, rapporteur.
Examen, en première lecture, de l'avant-projet d'avis.
Mercredi 10 octobre 2018, à 10 heures, salle 243 :
Section de l'éducation, de la culture et de la communication :
Sujet : L'éducation populaire, une exigence du 21e siècle.
MM. Christian CHEVALIER et Jean-Karl DESCHAMPS, rapporteurs.
Premier bilan des auditions et des entretiens privés.
Mercredi 10 octobre 2018, à 10 heures, salle 249 :
Section de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation :
Sujet : L'innovation en agriculture.
Mmes Betty HERVE et Anne-Claire VIAL, rapporteures.
Fin de l'examen, en seconde lecture, de l'avant-projet d'avis.
Mercredi 10 octobre 2018, à 10 h 30, salle 214 :
Section de l'environnement :
10 h 30 : point d'étape par la référente Mme Dominique ALLAUME-BOBE sur « les états généraux de la prévention du cancer ».
11 heures : audition de Mme Brigitte COLLET, ambassadrice en charge du climat, en vue de la COP24.
Mercredi 10 octobre 2018, à 13 heures, salle 79 :
Délégation aux droits des femmes et à l'égalité :
Sujet : Les temps de vie des femmes.
Mme Raphaëlle MANIÈRE, rapporteure.
Vote du projet d'étude.
Echange sur la présentation de l'étude en assemblée plénière.
Mercredi 10 octobre 2018, à 14 h 30, salle 229 :
Commission temporaire « Grande pauvreté » :
Sujet : La situation des personnes sans domicile fixe (SDF).
Mme Marie-Hélène BOIDIN-DUBRULE, rapporteure et M. Stéphane JUNIQUE, rapporteur.
14 h 30 : audition, sous forme de table ronde, des mandataires des pétitions : Mme Martine MACON « interdiction des dispositifs anti SDF » ; M. Antoine GMZ (à confirmer) et Mme Dounia METBOUL « placer des frigos solidaires dans les villes » ; M. Christian DOSSANG « SOS pour nos SDF ».
16 heures : audition du Dr Alain MERCUEL, psychiatre, chef de service à l'hôpital Sainte-Anne.
Jeudi 11 octobre 2018, à 14 heures, salle 229 :
Commission temporaire « Métiers de la fonction publique » :
Sujet : L'évolution des métiers de la fonction publique.
MM. Michel BADRE et Pierre-Antoine GAILLY, rapporteurs.
14 heures : audition de Mme Maëlle RENÉE, directrice pilotage, organisation et modernisation, coordinatrice du pôle ressources humaines de Métropole européenne de Lille.
15 h 30 : audition de Mme Yasmine SIBLOT, professeure de sociologie à l'université Paris 8.