Informations relatives au Conseil économique, social et environnemental

Mardi 25 septembre 2018, à 9 h 30, salle 249 :
Délégation à l'Outre-mer :
Sujet : L'accès aux services publics dans les Outre-mer.
(Rapporteures : Mmes Michèle CHAY et Sarah MOUHOUSSOUNE).
9 h 30 : audition de Mme Christine LAZERGES, présidente de la Commission nationale consultative des Droits de l'Homme (CNCDH).
Sujet : Les métaux rares dans les Outre-mer.
(Rapporteure : Mme Élodie MARTINIE-COUSTY et Rapporteur : M. Didier GUÉNANT-JEANSON).
11 heures : audition, sous la forme d'une table ronde, de MM. Yves FOUQUET, Responsable du Laboratoire de géochimie et métallogénie de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (Ifremer), Jean-Marc MOMPELAT, Délégué à l'Outre-mer du bureau de recherches géologiques et minières (BRGM), et Rémi GALIN, Chef du bureau de la politique des ressources minérales non énergétiques au sein de la Direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature (DGALN) du ministère de la Transition écologique et solidaire, membre permanent du Comité pour les métaux stratégiques (COMES).
Mardi 25 septembre 2018, à 9 h 30, salle 214 :
Délégation à la prospective et à l'évaluation des politiques publiques :
Débat d'actualité relatif à la mise en place du service national universel avec les rapporteurs de l'étude « Service civique : quel bilan ? Quelles perspectives ? ».
Point d'information sur les actions de valorisation entreprises par la rapporteure de l'étude « Commande publique responsable : un levier insuffisamment exploité ».
Sujet : Sciences et société : les conditions du dialogue.
Désignation de la rapporteure ou du rapporteur .
Débat sur le choix des auditionnées et auditionnés et le calendrier prévisionnel des travaux.
Mercredi 26 septembre 2018, à 9 h 30, salle 229 :
Section des activités économiques :
Sujet : Un revenu citoyen pour relancer l'activité économique.
(Rapporteure : Mme Soraya DUBOC).
Examen, en première lecture, du projet d'étude.
Mercredi 26 septembre 2018, à 9 h 30, salle 301 :
Section des affaires sociales et de la santé :
Sujet : Les addictions au tabac et à l'alcool.
(Rapporteur : M. Étienne CANIARD et co-rapporteure : Mme Marie-Josée AUGÉ-CAUMON).
9 h 30 : audition de M. Matthieu FIEULAINE, Fondateur de l'Association « Santé, alcool et réduction des risques » et consultant indépendant en RDR en alcool.
11 heures : audition de M. Claude ÉVIN, Avocat au cabinet Houdart et associés et ancien Ministre de la santé et des solidarités.
Mercredi 26 septembre 2018, à 9 h 30, salle 79 :
Section des affaires européennes et internationales :
Sujet : Pour une politique de souveraineté européenne du numérique.
(Rapporteur : M. Benoît THIEULIN).
9 h 30 : Audition de MM. Éric LÉANDRI, Fondateur et Président Directeur général de Qwant, et Tristan NITOT, Vice-président Advocacy de Qwant.
11 heures : Audition de M. Grégoire KOPP, Directeur des Affaires publiques d'OVH.
Mercredi 26 septembre 2018, à 9 h 30, salle 245 :
Section de l'économie et des finances :
Sujet : Demain, la finance durable : comment accélérer la mutation du secteur financier vers une plus grande responsabilité sociale et environnementale ? .
(Rapporteurs : MM. Guillaume DUVAL et Philippe MUSSOT).
9 h 30 : audition de Mme Pauline BECQUEY-HELARY, Responsable du Développement durable de la Fédération française des Assurances, accompagnée de Mme Christine TARRAL, Directrice adjointe des Affaires financières, prudentielles et comptables, de M. Stéphane PÉNET, Directeur des Assurances de Dommages et de responsabilité et de Mme Aurore GAUFFRE, Chargée de mission Investissements.
10 h 45 : audition de Mme Marie LUCHET, Responsable de l'analyse Investissement socialement responsable (ISR) auprès d'Ecofi Investissements, accompagnée de M. Will MARTINDALE, Chargé des politiques d'investissement responsable (PRI).
Mercredi 26 septembre 2018, à 9 h 30, salle 243 :
Section de l'éducation, de la culture et de la communication :
Sujet : L'éducation populaire, une exigence du 21e siècle.
(Rapporteurs : MM. Christian CHEVALIER et Jean-Karl DESCHAMPS).
Audition de M. François MANDIL, Président du Comité pour les relations nationales et internationales des Associations de jeunesse et d'éducation populaire (CNAJEP).
Echanges sur l'avant-projet de rapport et avis.
Mercredi 26 septembre 2018, à 9 h 30, salle 225 :
Section du travail et de l'emploi :
Sujet : L'avenir du travail.
Désignation d'une rapporteure ou d'un rapporteur.
Sujet : Les groupements d'employeurs.
(Rapporteur : M. Patrick LENANCKER).
Examen, en première lecture, de la partie II du projet de rapport.
Débat sur les orientations des préconisations (avant-projet d'avis).
Mercredi 26 septembre 2018, à partir de 9 h 30 et toute la journée (si nécessaire), salle à la CCI (CR 1 + 2) :
Section de l'aménagement durable des territoires :
Sujet : Les parcs naturels régionaux : apports à l'aménagement et au développement durable des territoires et perspectives.
(Rapporteur : M. Alain FERETTI).
Fin de l'examen, en seconde lecture, de l'avant-projet d'avis et VOTE.
Mercredi 26 septembre 2018, à 10 heures, salle 249 :
Section de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation :
Validation du projet de saisine sur le bien-être animal.
Sujet : L'agriculture urbaine.
(Rapporteurs : MM. Étienne GANGNERON et Pascal MAYOL).
Audition de MM. Jérôme MOUSSET, Chef du service Forêts, alimentation, bio-économie à la direction Productions et énergies durables de l'ADEME, et Antoine PIERART, Ingénieur Agronomie-environnement.
Mercredi 26 septembre 2018, à 11 heures, salle 214 :
Section de l'environnement :
Sujet : L'affichage environnemental, levier pour la mise en œuvre de l'économie circulaire.
Désignation d'une rapporteure et/ou d'un rapporteur.
Examen d'un programme d'auditions.
Sujet : La biodiversité en haute mer.
Désignation d'une rapporteure et/ou d'un rapporteur.
Mercredi 26 septembre 2018, à 13 heures, salle 79 :
Délégation aux droits des femmes et à l'égalité :
Sujet : Les temps de vie des femmes.
(Rapporteure : Mme Raphaëlle MANIÈRE).
Examen des dernières points de débat.
Jeudi 27 septembre 2018, à 9 h 30, salle 229 :
Commission temporaire « La grande pauvreté ».
Sujet : La situation des personnes sans domicile fixe.
(Rapporteure : Mme Marie-Hélène BOIDIN DUBRULE et Rapporteur : M. Stéphane JUNIQUE).
Audition de M. Julien DAMON, Professeur associé à Sciences Po.
Audition de Mmes Sarah FRIKH et Anne LORIENT, pétition « Des centres d'accueil pour les femmes SDF, il faut les mettre en sécurité urgemment ».
Jeudi 27 septembre 2018, à 14 heures, salle 229 :
Commission temporaire « L'évolution des métiers de la fonction publique »
Sujet : L'évolution des métiers de la fonction publique
(Rapporteurs : MM. Michel BADRE et Pierre-Antoine GAILLY)
Suite de l'examen de la note d'intention des rapporteurs.
Auditions de MM. Vincent POTIER, Directeur général du Centre national de la Fonction publique territoriale, et de Pierre-Yves DUWOYE, Conseiller-maître à la Cour des comptes, ancien Directeur de cabinet du Ministre de l'Éducation nationale (2012-2013), ancien Directeur général en charge des ressources humaines du MEN, ancien Recteur d'académie.