JORF n°0064 du 17 mars 2018

Informations relatives au Conseil économique, social et environnemental

Mardi 20 mars 2018, à 9 h 30 (salle 214) :
Section des affaires européennes et internationales :
Sujet : Parcours et politiques d'accueil des demandeur.euse.s d'asile dans l'Union européenne.
(Rapporteur.e.s : M. Paul FOURIER et Mme Emelyn WEBER)
Examen, en première lecture, du projet de rapport.
Mardi 20 mars 2018, à 13 h 45 (salle 301) :
Section de l'éducation, de la culture et de la communication :
Sujet : L'orientation des jeunes.
(Rapporteur.e.s : Mme Laure DELAIR et M. Albert RITZENTHALER)
Fin de l'examen, en première lecture, de l'avant-projet d'avis.
Mardi 20 mars 2018, à 14 h 30 (salle 301) :
Section de l'éducation, de la culture et de la communication & Section de l'aménagement durable des territoires :
Sujet : Favoriser l'accès du plus grand nombre à la pratique sportive.
Désignation des rapporteur.e.s.
Débat général sur la saisine.
Discussion sur le programme d'auditions.
Mercredi 21 mars 2018, à 9 h 30 (salle 245) :
Section des affaires européennes et internationales :
Sujet : Parcours et politiques d'accueil des demandeur.euse.s d'asile dans l'Union européenne.
(Rapporteur.e.s : M. Paul FOURIER et Mme Emelyn WEBER)
Suite de l'examen, en première lecture, du projet de rapport.
Mercredi 21 mars 2018, à 9 h 30 (salle 214) :
Section de l'environnement :
Sujet : La nature en ville : comment accélérer la dynamique ?
(Rapporteure : Mme Annabelle JAEGER)
9 h 30 : audition de M. Damien SALVIGNOL, directeur technique d'EFIDIS et de M. Rodolphe DEBORRE, directeur du développement durable.
11 heures : audition de Mme Caroline GUTLEBEN, directrice Plante & Cité, Maison du végétal et de M. Philippe CLERGEAU, professeur d'écologie urbaine au Muséum national d'histoire naturelle (MNHN).
Mercredi 21 mars 2018, à 9 h 30 (Salle 225) :
Section de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation :
Sujet : L'innovation en agriculture.
(Rapporteures : Mmes Betty HERVE et Anne-Caire VIAL).
9 h 30 : audition de Mme Christine CHERBUT, directrice générale déléguée aux affaires scientifiques de l'INRA.
11 heures : audition de M. Pierre-Henri GOUYON, ingénieur agronome, professeur au Muséum National d'Histoire Naturelle et à l'AgroParisTech.
Mercredi 21 mars 2018, à 9 h 30 (salle 301) :
Section des affaires sociales et de la santé :
Sujet : La prise en charge des personnes âgées.
(Rapporteure : Mme Marie-Odile ESCH).
9 h 30 : audition de MM. Patrick PELLOUX, médecin urgentiste et Christophe PRUDHOMME, médecin urgentiste et (à confirmer) Mme Sabrina ALI BENALI pour la pétition intitulée « Dignité des personnes âgées, des moyens pour nos EHPAD ! ».
11 heures : audition d'un.e représentant.e de la Fédération Hospitalière de France (FHF) pour la pétition intitulée « Halte à la baisse des moyens des maisons de retraite publiques ».
Mercredi 21 mars 2018, à 9 h 30 (salle 229) :
Section des activités économiques :
Sujet : TPE-PME, comment réussir le passage à la neutralité carbone ?
(Rapporteur.e.s : M. Antoine BONDUELLE et Mme Stéphanie GOUJON).
Séance inaugurale : qu'est-ce que la neutralité carbone ?
Mercredi 21 mars 2018, à 13 heures (salle 79) :
Délégation aux droits des femmes et à l'égalité :
Rencontre et échanges avec le Président Patrick BERNASCONI.
Mercredi 21 mars 2018, à 14 heures (salle 245) :
Section de l'économie et des finances :
Sujet : Quelle responsabilité fiscale pour les collectivités territoriales au regard de leurs compétences et des enjeux ?
(Rapporteurs : MM. Jean-Karl DESCHAMPS et Didier GARDINAL).
Fin de l'examen, en deuxième lecture, et vote de l'avant-projet d'avis.
Mercredi 21 mars 2018, à 14 h 15 (salle 249) :
Section du travail et de l'emploi :
Sujet : L'emploi des seniors.
(Rapporteur : M. Alain CORDESSE).
Examen, en première lecture, de la partie II du projet de rapport.
Présentation des orientations de l'avant-projet d'avis.


Historique des versions

Version 1

Informations relatives au Conseil économique, social et environnemental

Mardi 20 mars 2018, à 9 h 30 (salle 214) :

Section des affaires européennes et internationales :

Sujet : Parcours et politiques d'accueil des demandeur.euse.s d'asile dans l'Union européenne.

(Rapporteur.e.s : M. Paul FOURIER et Mme Emelyn WEBER)

Examen, en première lecture, du projet de rapport.

Mardi 20 mars 2018, à 13 h 45 (salle 301) :

Section de l'éducation, de la culture et de la communication :

Sujet : L'orientation des jeunes.

(Rapporteur.e.s : Mme Laure DELAIR et M. Albert RITZENTHALER)

Fin de l'examen, en première lecture, de l'avant-projet d'avis.

Mardi 20 mars 2018, à 14 h 30 (salle 301) :

Section de l'éducation, de la culture et de la communication & Section de l'aménagement durable des territoires :

Sujet : Favoriser l'accès du plus grand nombre à la pratique sportive.

Désignation des rapporteur.e.s.

Débat général sur la saisine.

Discussion sur le programme d'auditions.

Mercredi 21 mars 2018, à 9 h 30 (salle 245) :

Section des affaires européennes et internationales :

Sujet : Parcours et politiques d'accueil des demandeur.euse.s d'asile dans l'Union européenne.

(Rapporteur.e.s : M. Paul FOURIER et Mme Emelyn WEBER)

Suite de l'examen, en première lecture, du projet de rapport.

Mercredi 21 mars 2018, à 9 h 30 (salle 214) :

Section de l'environnement :

Sujet : La nature en ville : comment accélérer la dynamique ?

(Rapporteure : Mme Annabelle JAEGER)

9 h 30 : audition de M. Damien SALVIGNOL, directeur technique d'EFIDIS et de M. Rodolphe DEBORRE, directeur du développement durable.

11 heures : audition de Mme Caroline GUTLEBEN, directrice Plante & Cité, Maison du végétal et de M. Philippe CLERGEAU, professeur d'écologie urbaine au Muséum national d'histoire naturelle (MNHN).

Mercredi 21 mars 2018, à 9 h 30 (Salle 225) :

Section de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation :

Sujet : L'innovation en agriculture.

(Rapporteures : Mmes Betty HERVE et Anne-Caire VIAL).

9 h 30 : audition de Mme Christine CHERBUT, directrice générale déléguée aux affaires scientifiques de l'INRA.

11 heures : audition de M. Pierre-Henri GOUYON, ingénieur agronome, professeur au Muséum National d'Histoire Naturelle et à l'AgroParisTech.

Mercredi 21 mars 2018, à 9 h 30 (salle 301) :

Section des affaires sociales et de la santé :

Sujet : La prise en charge des personnes âgées.

(Rapporteure : Mme Marie-Odile ESCH).

9 h 30 : audition de MM. Patrick PELLOUX, médecin urgentiste et Christophe PRUDHOMME, médecin urgentiste et (à confirmer) Mme Sabrina ALI BENALI pour la pétition intitulée « Dignité des personnes âgées, des moyens pour nos EHPAD ! ».

11 heures : audition d'un.e représentant.e de la Fédération Hospitalière de France (FHF) pour la pétition intitulée « Halte à la baisse des moyens des maisons de retraite publiques ».

Mercredi 21 mars 2018, à 9 h 30 (salle 229) :

Section des activités économiques :

Sujet : TPE-PME, comment réussir le passage à la neutralité carbone ?

(Rapporteur.e.s : M. Antoine BONDUELLE et Mme Stéphanie GOUJON).

Séance inaugurale : qu'est-ce que la neutralité carbone ?

Mercredi 21 mars 2018, à 13 heures (salle 79) :

Délégation aux droits des femmes et à l'égalité :

Rencontre et échanges avec le Président Patrick BERNASCONI.

Mercredi 21 mars 2018, à 14 heures (salle 245) :

Section de l'économie et des finances :

Sujet : Quelle responsabilité fiscale pour les collectivités territoriales au regard de leurs compétences et des enjeux ?

(Rapporteurs : MM. Jean-Karl DESCHAMPS et Didier GARDINAL).

Fin de l'examen, en deuxième lecture, et vote de l'avant-projet d'avis.

Mercredi 21 mars 2018, à 14 h 15 (salle 249) :

Section du travail et de l'emploi :

Sujet : L'emploi des seniors.

(Rapporteur : M. Alain CORDESSE).

Examen, en première lecture, de la partie II du projet de rapport.

Présentation des orientations de l'avant-projet d'avis.