Informations relatives au Conseil économique, social et environnemental

Mardi 13 mars 2018, à 9 h 15, salle 79 :
Délégation à l'Outre-mer :
Discussion générale sur les futurs travaux de la délégation.
Mardi 13 mars 2018, à 9 h 30, salle 214 :
Délégation à la prospective et à l'évaluation des politiques publiques :
Sujet : Etude relative aux études d'impact :
Rapporteur : M. Jean-Louis CABRESPINES
Audition de M. Olivier PLUEN, Maître de conférences en Droit public à l'Université de Versailles Saint-Quentin-en-Yvelines et directeur de la clinique de légistique.
Examen de la contribution de la délégation portant sur la commande publique responsable dans le cadre du focus du « Rapport annuel sur l'état de la France 2018 ».
Mercredi 14 mars 2018, à 9 h 30, salle 214 :
Section de l'éducation, de la culture et de la communication :
Sujet : L'orientation des jeunes :
Rapporteur.e.s : Mme Laure DELAIR et M. Albert RITZENTHALER.
Suite et fin de l'examen, en première lecture, de l'avant-projet d'avis.
Mercredi 14 mars 2018, à 9 h 30, salle 243 :
Section des affaires européennes et internationales :
Examen de la contribution de la section dans le cadre de l'élaboration de la réponse du CESE sur le « Programme national de réforme (PNR) 2018 », (référent : M. Paul FOURIER).
Mercredi 14 mars 2018, à 9 h 30, salle Salon Eiffel :
Section de l'aménagement durable des territoires :
Présentation par M. Bruno CAVAGNÉ, membre de la section, vice-président du Conseil d'orientation des infrastructures, du rapport Mobilités du quotidien : répondre aux urgences et préparer l'avenir.
Suite de l'échange sur les principales mesures envisagées pour la loi d'orientation sur les mobilités.
Mercredi 14 mars 2018, à 9 h 30, salle 249 :
Section du travail et de l'emploi :
Examen, en deuxième lecture, et approbation du projet de contribution de la section au « Programme national de réforme (PNR) 2018 », (rapporteur : M. Laurent CLEVENOT).
Point d'information du groupe de travail de la section du travail et de l'emploi relatif à la saisine « L'orientation des jeunes ».
Sujet : L'emploi des seniors :
Rapporteur : M. Alain CORDESSE.
Examen en première lecture de la partie II du projet de rapport.
Mercredi 14 mars 2018, à 9 h 30, salle 301 :
Section des affaires sociales et de la santé :
Examen et vote en une lecture unique de la contribution de la section au « Programme national de réforme (PNR) 2018 » (rapporteure : Mme Catherine PAJARES Y SANCHEZ).
Mercredi 14 mars 2018, à 9 h 30, salle 229 :
Section des activités économiques :
Examen et vote du projet de contribution de la section au « Programme national de réforme (PNR) 2018 ».
Mercredi 14 mars 2018, à 9 h 30, salle 225 :
Section de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation :
Sujet : L'innovation en agriculture :
Rapporteures : Mmes Betty HERVE et Anne-Claire VIAL.
9 h 30 : audition de M. Luc MORABITO, chef de Projet « Bien-être animal » à l'Institut de l'élevage (IDELE).
11 heures : audition de M. Jacques LE GOUIS, directeur de recherche à l'INRA.
Mercredi 14 mars 2018, à 9 h 30, salle 79 :
Section de l'environnement :
Sujet : La nature en ville : comment accélérer la dynamique ? :
Rapporteure : Mme Annabelle JAEGER.
Audition de M. Thierry LAVERNE, architecte de l'Agence Laverne paysagistes (ALPs) et de M. Frédéric BONNET, architecte cogérant d'Architecture, espace public, urbanisme, paysage (OBRAS).
Examen et adoption de la contribution de la section au « Programme national de réforme 2018 », (référent : M. Guillaume DUVAL).
Mercredi 14 mars 2018, à 9 h 45, salle 245 :
Section de l'économie et des finances :
Sujet : Rapport annuel sur l'état de la France en 2018 :
Rapporteure : Mme Patricia BLANCARD et co-rapporteure : Mme Françoise VILAIN.
10 heures : audition de M. Philippe MUTRICY, directeur de l'évaluation, des études et de la prospective (Bpifrance).
11 h 45 : Discussion et adoption de la contribution de la section au « Programme national de réforme (PNR) 2018 ».
Mercredi 14 mars 2018, à 12 h 45, salle 79 :
Délégation aux droits des femmes et à l'égalité :
Examen du projet de contribution de la DDFE au « Programme national de réforme (PNR) 2018 » (rapporteur : M. Bruno DUCHEMIN).
Jeudi 15 mars 2018, à partir de 9 h 30 et toute la journée, salle 214 :
Commission temporaire « fin de vie » :
Sujet : La fin de vie :
Rapporteur : M. Pierre-Antoine GAILLY.
Examen en deuxième lecture et vote de l'avant-projet d'avis.