JORF n°0042 du 20 février 2018

Informations relatives au Conseil économique, social et environnemental

SECTION DES AFFAIRES EUROPEENNES ET INTERNATIONALES
Mardi 20 février 2018, à 14 h 30 (salle 214) :
Sujet : Parcours et politiques d'accueil des demandeur.euse.s d'asile dans l'Union européenne.
(Rapporteur.e.s : M. Paul FOURIER et Mme Emelyn WEBER)
Bilan des auditions et premiers échanges sur le projet de plan de l'avant-projet d'avis.
SECTION DE L'EDUCATION, DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION
Mardi 20 février 2018, à 14 h 30 (salle 229) :
Sujet : L'orientation des jeunes.
(Rapporteur.e.s : Mme Laure DELAIR et M. Albert RITZENTHALER)
- Examen du projet de plan de l'avant-projet d'avis ;
- Débat pour sélectionner les propositions postées sur la plateforme et susceptibles d'être reprises par la section dans l'avant-projet d'avis.
Section de l'environnement
Mercredi 21 février 2018, à 9 h 30 (salle 214) :
Sujet : La nature en ville : comment accélérer la dynamique ?
(Rapporteure : Mme Annabelle JAEGER)
A 9 h 30 : audition de M. Luc ABBADIE, professeur à l'Institut Pierre et Marie Curie (IPMC) ;
A 11 heures : auditions de M. Florent CHAPPEL, chargé de mission Nature en ville, Direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages (DGALN/DHUP/AD4), accompagné de Mme Valérie BELROSE, adjointe au sous-directeur de l'aménagement opérationnel durable ; Mme Suzanne BROLLY, cheffe de projet Biodiversité Communauté urbaine de Strasbourg (CUS) ; Mme Christel KOHLER, adjointe au maire de Strasbourg, en charge du secteur « ville et nature et ville nourricière ».
SECTION DES AFFAIRES SOCIALES ET DE LA SANTE
Mercredi 21 février 2018, à 9 h 30 (salle 301) :
Discussion sur les orientations de la contribution de la section sur le « Programme national de réforme 2018 (PNR) ».
Suivi des avis avec interventions des rapporteur.e.s.
SECTION DES ACTIVITES ECONOMIQUES
Mercredi 21 février 2018, à 9 h 30 (salle 229) :
Sujet : Industrie : un moteur de croissance et d'avenir.
(Rapporteure : Mme Marie-Claire CAILLETAUD)
Poursuite de l'examen, en première lecture, de l'avant-projet d'avis (2/2).
SECTION DE L'ECONOMIE ET DES FINANCES
Mercredi 21 février 2018, à 9 h 30 et toute la journée (reprise à 14 heures) (salle 243) :
Matin
Sujet : Quelle responsabilité fiscale pour les collectivités territoriales au regard de leurs compétences et des enjeux ?
(Rapporteurs : M. Jean Karl DESCHAMPS et M. Didier GARDINAL)
A 9 h 30 : suite de l'examen, en première lecture, du projet d'étude
Après-midi
Sujet : Rapport annuel sur l'état de la France en 2018.
(Rapporteure : Mme Patricia BLANCARD et co-rapporteure : Mme Françoise VILAIN)
A 14 heures : audition de M. Fabrice LENGLART, commissaire général adjoint à France Stratégie ;
A 15 h 30 : audition de M. Olivier NOBLECOURT, délégué interministériel à la prévention et à la lutte contre la pauvreté des enfants et des jeunes.
SECTION DU TRAVAIL ET DE L'EMPLOI
Mercredi 21 février 2018, à 14 h 15 (salle 249) :
Présentation par Paul FOURIER, membre de la section des affaires européennes et internationales, du dispositif mis en place sur le « Programme national de réforme 2018 (PNR) »
Sujet : L'emploi des seniors.
(Rapporteur : M. Alain CORDESSE)
Examen, en première lecture, de la partie I du projet de rapport
COMMISSION TEMPORAIRE « FIN DE VIE »
Jeudi 22 février 2018, à 9 h 30 (salle 214) :
Sujet : La fin de vie.
(Rapporteur : M. Pierre-Antoine GAILLY)
Début de l'examen, en première lecture, de l'avant-projet d'avis.


Historique des versions

Version 1

Informations relatives au Conseil économique, social et environnemental

SECTION DES AFFAIRES EUROPEENNES ET INTERNATIONALES

Mardi 20 février 2018, à 14 h 30 (salle 214) :

Sujet : Parcours et politiques d'accueil des demandeur.euse.s d'asile dans l'Union européenne.

(Rapporteur.e.s : M. Paul FOURIER et Mme Emelyn WEBER)

Bilan des auditions et premiers échanges sur le projet de plan de l'avant-projet d'avis.

SECTION DE L'EDUCATION, DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION

Mardi 20 février 2018, à 14 h 30 (salle 229) :

Sujet : L'orientation des jeunes.

(Rapporteur.e.s : Mme Laure DELAIR et M. Albert RITZENTHALER)

- Examen du projet de plan de l'avant-projet d'avis ;

- Débat pour sélectionner les propositions postées sur la plateforme et susceptibles d'être reprises par la section dans l'avant-projet d'avis.

Section de l'environnement

Mercredi 21 février 2018, à 9 h 30 (salle 214) :

Sujet : La nature en ville : comment accélérer la dynamique ?

(Rapporteure : Mme Annabelle JAEGER)

A 9 h 30 : audition de M. Luc ABBADIE, professeur à l'Institut Pierre et Marie Curie (IPMC) ;

A 11 heures : auditions de M. Florent CHAPPEL, chargé de mission Nature en ville, Direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages (DGALN/DHUP/AD4), accompagné de Mme Valérie BELROSE, adjointe au sous-directeur de l'aménagement opérationnel durable ; Mme Suzanne BROLLY, cheffe de projet Biodiversité Communauté urbaine de Strasbourg (CUS) ; Mme Christel KOHLER, adjointe au maire de Strasbourg, en charge du secteur « ville et nature et ville nourricière ».

SECTION DES AFFAIRES SOCIALES ET DE LA SANTE

Mercredi 21 février 2018, à 9 h 30 (salle 301) :

Discussion sur les orientations de la contribution de la section sur le « Programme national de réforme 2018 (PNR) ».

Suivi des avis avec interventions des rapporteur.e.s.

SECTION DES ACTIVITES ECONOMIQUES

Mercredi 21 février 2018, à 9 h 30 (salle 229) :

Sujet : Industrie : un moteur de croissance et d'avenir.

(Rapporteure : Mme Marie-Claire CAILLETAUD)

Poursuite de l'examen, en première lecture, de l'avant-projet d'avis (2/2).

SECTION DE L'ECONOMIE ET DES FINANCES

Mercredi 21 février 2018, à 9 h 30 et toute la journée (reprise à 14 heures) (salle 243) :

Matin

Sujet : Quelle responsabilité fiscale pour les collectivités territoriales au regard de leurs compétences et des enjeux ?

(Rapporteurs : M. Jean Karl DESCHAMPS et M. Didier GARDINAL)

A 9 h 30 : suite de l'examen, en première lecture, du projet d'étude

Après-midi

Sujet : Rapport annuel sur l'état de la France en 2018.

(Rapporteure : Mme Patricia BLANCARD et co-rapporteure : Mme Françoise VILAIN)

A 14 heures : audition de M. Fabrice LENGLART, commissaire général adjoint à France Stratégie ;

A 15 h 30 : audition de M. Olivier NOBLECOURT, délégué interministériel à la prévention et à la lutte contre la pauvreté des enfants et des jeunes.

SECTION DU TRAVAIL ET DE L'EMPLOI

Mercredi 21 février 2018, à 14 h 15 (salle 249) :

Présentation par Paul FOURIER, membre de la section des affaires européennes et internationales, du dispositif mis en place sur le « Programme national de réforme 2018 (PNR) »

Sujet : L'emploi des seniors.

(Rapporteur : M. Alain CORDESSE)

Examen, en première lecture, de la partie I du projet de rapport

COMMISSION TEMPORAIRE « FIN DE VIE »

Jeudi 22 février 2018, à 9 h 30 (salle 214) :

Sujet : La fin de vie.

(Rapporteur : M. Pierre-Antoine GAILLY)

Début de l'examen, en première lecture, de l'avant-projet d'avis.