JORF n°0042 du 20 février 2018

Informations relatives au Conseil économique, social et environnemental

Informations relatives au Conseil économique, social et environnemental

SECTION DES AFFAIRES EUROPEENNES ET INTERNATIONALES
Mardi 20 février 2018, à 14 h 30 (salle 214) :
Sujet : Parcours et politiques d'accueil des demandeur.euse.s d'asile dans l'Union européenne.
(Rapporteur.e.s : M. Paul FOURIER et Mme Emelyn WEBER)
Bilan des auditions et premiers échanges sur le projet de plan de l'avant-projet d'avis.
SECTION DE L'EDUCATION, DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION
Mardi 20 février 2018, à 14 h 30 (salle 229) :
Sujet : L'orientation des jeunes.
(Rapporteur.e.s : Mme Laure DELAIR et M. Albert RITZENTHALER)
- Examen du projet de plan de l'avant-projet d'avis ;
- Débat pour sélectionner les propositions postées sur la plateforme et susceptibles d'être reprises par la section dans l'avant-projet d'avis.
Section de l'environnement
Mercredi 21 février 2018, à 9 h 30 (salle 214) :
Sujet : La nature en ville : comment accélérer la dynamique ?
(Rapporteure : Mme Annabelle JAEGER)
A 9 h 30 : audition de M. Luc ABBADIE, professeur à l'Institut Pierre et Marie Curie (IPMC) ;
A 11 heures : auditions de M. Florent CHAPPEL, chargé de mission Nature en ville, Direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages (DGALN/DHUP/AD4), accompagné de Mme Valérie BELROSE, adjointe au sous-directeur de l'aménagement opérationnel durable ; Mme Suzanne BROLLY, cheffe de projet Biodiversité Communauté urbaine de Strasbourg (CUS) ; Mme Christel KOHLER, adjointe au maire de Strasbourg, en charge du secteur « ville et nature et ville nourricière ».
SECTION DES AFFAIRES SOCIALES ET DE LA SANTE
Mercredi 21 février 2018, à 9 h 30 (salle 301) :
Discussion sur les orientations de la contribution de la section sur le « Programme national de réforme 2018 (PNR) ».
Suivi des avis avec interventions des rapporteur.e.s.
SECTION DES ACTIVITES ECONOMIQUES
Mercredi 21 février 2018, à 9 h 30 (salle 229) :
Sujet : Industrie : un moteur de croissance et d'avenir.
(Rapporteure : Mme Marie-Claire CAILLETAUD)
Poursuite de l'examen, en première lecture, de l'avant-projet d'avis (2/2).
SECTION DE L'ECONOMIE ET DES FINANCES
Mercredi 21 février 2018, à 9 h 30 et toute la journée (reprise à 14 heures) (salle 243) :
Matin
Sujet : Quelle responsabilité fiscale pour les collectivités territoriales au regard de leurs compétences et des enjeux ?
(Rapporteurs : M. Jean Karl DESCHAMPS et M. Didier GARDINAL)
A 9 h 30 : suite de l'examen, en première lecture, du projet d'étude
Après-midi
Sujet : Rapport annuel sur l'état de la France en 2018.
(Rapporteure : Mme Patricia BLANCARD et co-rapporteure : Mme Françoise VILAIN)
A 14 heures : audition de M. Fabrice LENGLART, commissaire général adjoint à France Stratégie ;
A 15 h 30 : audition de M. Olivier NOBLECOURT, délégué interministériel à la prévention et à la lutte contre la pauvreté des enfants et des jeunes.
SECTION DU TRAVAIL ET DE L'EMPLOI
Mercredi 21 février 2018, à 14 h 15 (salle 249) :
Présentation par Paul FOURIER, membre de la section des affaires européennes et internationales, du dispositif mis en place sur le « Programme national de réforme 2018 (PNR) »
Sujet : L'emploi des seniors.
(Rapporteur : M. Alain CORDESSE)
Examen, en première lecture, de la partie I du projet de rapport
COMMISSION TEMPORAIRE « FIN DE VIE »
Jeudi 22 février 2018, à 9 h 30 (salle 214) :
Sujet : La fin de vie.
(Rapporteur : M. Pierre-Antoine GAILLY)
Début de l'examen, en première lecture, de l'avant-projet d'avis.