JORF n°0036 du 13 février 2018

Informations relatives au Conseil économique, social et environnemental

Mardi 13 février 2018, à partir de 9 h 15 et toute la journée (reprise à 14 h 30) salle 214 :
Délégation à l'Outre-mer :
Sujet : Promouvoir le tourisme durable dans les Outre-mer.
(Rapporteure : Mme Inès BOUCHAUT-CHOISY).
Examen, en première lecture, de l'avant-projet d'avis.
Examen, en première lecture, du projet de résolution portant contribution du CESE aux Assises des Outre-mer, (rapporteur.e.s sont M. Jean-Étienne ANTOINETTE et Mme Joëlle PRÉVOT-MADÈRE).
Mardi 13 février 2018, à 10 heures salle 249 :
Délégation à la prospective et à l'évaluation des politiques publiques :
Sujet : Etude relative aux études d'impact.
(Rapporteur : M. Jean-Louis CABRESPINES).
10 h 30 : audition de Mme Marie-Christine ARMAIGNAC, cheffe de Mission de Contrôle général et responsable de la Mission simplification et évaluation au Contrôle général économique et financier (CGefi).
Mercredi 14 février 2018, à 9 h 30 salle 214 :
Section de l'économie et des finances :
Sujet : Rapport annuel sur l'état de la France en 2018.
(Rapporteure : Mme Patricia BLANCARD et co-rapporteure : Mme Françoise VILAIN).
9 h 30 : Audition de M. Vincent POIRIER, Chargé d'études à l'Institut Montaigne.
11 heures : Audition de M. Jean-Hervé LORENZI, Président du Cercle des économistes.
Mercredi 14 février 2018, à 9 h 30 salle 249 :
Section du travail et de l'emploi :
Examen, en deuxième lecture et approbation de la contribution de la section au « Rapport annuel de la France 2018 » (rapporteur : M. Laurent CLEVENOT).
Mercredi 14 février 2018, à 9 h 30 salle 243 :
Section des activités économiques :
Sujet : Industrie : un moteur de croissance et d'avenir.
(Rapporteure : Mme Marie-Claire CAILLETAUX).
Examen, en première lecture, de l'avant-projet d'avis (1/2).
Mercredi 14 février 2018, à 9 h 30 salle 301 :
Section des affaires sociales et de la santé :
Sujet : Pour des élèves en meilleure santé.
(Rapporteur : M. Jean-François NATON et co-rapporteure : Mme Fatma BOUVET de la MAISONNEUVE).
Ultime relecture et VOTE de l'avant-projet d'avis et de sa synthèse.
Examen du projet de contribution de la section au « Rapport annuel sur l'état de la France 2018 ».
Mercredi 14 février 2018, à 9 h 30 salle 79 :
Section de l'environnement :
Présentation par M. Paul FOURIER, rapporteur au nom de la section des affaires européennes et internationales, du processus suivi en France pour le PNR.
Désignation d'un référent.
Sujet : La nature en ville : comment accélérer la dynamique ?
Désignation d'un.e rapporteur.e et présentation d'un programme d'auditions.
Débat général autour de la Contribution de la section au « Rapport annuel sur l'état de la France 2018 ».
Mercredi 14 février 2018, à 10 heures salle 229 :
Section des affaires européennes et internationales :
Sujet : Parcours et politiques d'accueil des demandeur.euse.s d'asile dans l'Union européenne.
(Rapporteur.e.s : M. Paul FOURIER et Mme Emelyn WEBER).
Audition de Mme Fatiha MLATI, directrice de l'Intégration France Terre d'Asile et personnalité qualifiée au sein du Comité d'orientation de la mission interministérielle pour la protection des femmes contre les violences et la lutte contre la traite des êtres humains.
Audition de Mmes Laura SLIMANI et Marion LIGNAC, M. Florent GUEGUEN, FNARS.
Mercredi 14 février 2018, à 10 heures salle 225 :
Section de l'éducation, de la culture et de la communication :
Sujet : L'orientation des jeunes.
(Rapporteur.e.s : Mme Laure DELAIR et M. Albert RITZENTHALER).
Premiers enseignements de la consultation citoyenne.
Examen, en première lecture, de la contribution de la section au « Rapport annuel sur l'état de la France 2018 » (rapporteure : Mme Laurence ROGER).
Mercredi 14 février 2018, à 13 heures salle 79 :
Délégation aux droits des Femmes et à l'égalité :
Sujet : Les temps de vie des femmes.
(Rapporteure : Mme Raphaëlle MANIERE).
Poursuite de l'examen, en deuxième lecture, du projet d'étude.
Mercredi 14 février 2018, à 13 h 30 salle 245 :
Section de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation :
Sujet : L'innovation en agriculture.
(Rapporteures : Mmes Betty HERVE et Anne-Claire VIAL).
Echanges sur le choix des futures auditions.
Suite de la préparation de la contribution de la section à l'avant-projet d'avis sur « L'orientation des jeunes ».
Mercredi 14 février 2018, à 14 h 30 salle 301 :
Section de l'aménagement durable des territoires :
Audition d'information de M. Deniz BOY, coordonnateur national des Assises de la mobilité et de la loi d'orientation des mobilités, ministère des transports.


Historique des versions

Version 1

Informations relatives au Conseil économique, social et environnemental

Mardi 13 février 2018, à partir de 9 h 15 et toute la journée (reprise à 14 h 30) salle 214 :

Délégation à l'Outre-mer :

Sujet : Promouvoir le tourisme durable dans les Outre-mer.

(Rapporteure : Mme Inès BOUCHAUT-CHOISY).

Examen, en première lecture, de l'avant-projet d'avis.

Examen, en première lecture, du projet de résolution portant contribution du CESE aux Assises des Outre-mer, (rapporteur.e.s sont M. Jean-Étienne ANTOINETTE et Mme Joëlle PRÉVOT-MADÈRE).

Mardi 13 février 2018, à 10 heures salle 249 :

Délégation à la prospective et à l'évaluation des politiques publiques :

Sujet : Etude relative aux études d'impact.

(Rapporteur : M. Jean-Louis CABRESPINES).

10 h 30 : audition de Mme Marie-Christine ARMAIGNAC, cheffe de Mission de Contrôle général et responsable de la Mission simplification et évaluation au Contrôle général économique et financier (CGefi).

Mercredi 14 février 2018, à 9 h 30 salle 214 :

Section de l'économie et des finances :

Sujet : Rapport annuel sur l'état de la France en 2018.

(Rapporteure : Mme Patricia BLANCARD et co-rapporteure : Mme Françoise VILAIN).

9 h 30 : Audition de M. Vincent POIRIER, Chargé d'études à l'Institut Montaigne.

11 heures : Audition de M. Jean-Hervé LORENZI, Président du Cercle des économistes.

Mercredi 14 février 2018, à 9 h 30 salle 249 :

Section du travail et de l'emploi :

Examen, en deuxième lecture et approbation de la contribution de la section au « Rapport annuel de la France 2018 » (rapporteur : M. Laurent CLEVENOT).

Mercredi 14 février 2018, à 9 h 30 salle 243 :

Section des activités économiques :

Sujet : Industrie : un moteur de croissance et d'avenir.

(Rapporteure : Mme Marie-Claire CAILLETAUX).

Examen, en première lecture, de l'avant-projet d'avis (1/2).

Mercredi 14 février 2018, à 9 h 30 salle 301 :

Section des affaires sociales et de la santé :

Sujet : Pour des élèves en meilleure santé.

(Rapporteur : M. Jean-François NATON et co-rapporteure : Mme Fatma BOUVET de la MAISONNEUVE).

Ultime relecture et VOTE de l'avant-projet d'avis et de sa synthèse.

Examen du projet de contribution de la section au « Rapport annuel sur l'état de la France 2018 ».

Mercredi 14 février 2018, à 9 h 30 salle 79 :

Section de l'environnement :

Présentation par M. Paul FOURIER, rapporteur au nom de la section des affaires européennes et internationales, du processus suivi en France pour le PNR.

Désignation d'un référent.

Sujet : La nature en ville : comment accélérer la dynamique ?

Désignation d'un.e rapporteur.e et présentation d'un programme d'auditions.

Débat général autour de la Contribution de la section au « Rapport annuel sur l'état de la France 2018 ».

Mercredi 14 février 2018, à 10 heures salle 229 :

Section des affaires européennes et internationales :

Sujet : Parcours et politiques d'accueil des demandeur.euse.s d'asile dans l'Union européenne.

(Rapporteur.e.s : M. Paul FOURIER et Mme Emelyn WEBER).

Audition de Mme Fatiha MLATI, directrice de l'Intégration France Terre d'Asile et personnalité qualifiée au sein du Comité d'orientation de la mission interministérielle pour la protection des femmes contre les violences et la lutte contre la traite des êtres humains.

Audition de Mmes Laura SLIMANI et Marion LIGNAC, M. Florent GUEGUEN, FNARS.

Mercredi 14 février 2018, à 10 heures salle 225 :

Section de l'éducation, de la culture et de la communication :

Sujet : L'orientation des jeunes.

(Rapporteur.e.s : Mme Laure DELAIR et M. Albert RITZENTHALER).

Premiers enseignements de la consultation citoyenne.

Examen, en première lecture, de la contribution de la section au « Rapport annuel sur l'état de la France 2018 » (rapporteure : Mme Laurence ROGER).

Mercredi 14 février 2018, à 13 heures salle 79 :

Délégation aux droits des Femmes et à l'égalité :

Sujet : Les temps de vie des femmes.

(Rapporteure : Mme Raphaëlle MANIERE).

Poursuite de l'examen, en deuxième lecture, du projet d'étude.

Mercredi 14 février 2018, à 13 h 30 salle 245 :

Section de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation :

Sujet : L'innovation en agriculture.

(Rapporteures : Mmes Betty HERVE et Anne-Claire VIAL).

Echanges sur le choix des futures auditions.

Suite de la préparation de la contribution de la section à l'avant-projet d'avis sur « L'orientation des jeunes ».

Mercredi 14 février 2018, à 14 h 30 salle 301 :

Section de l'aménagement durable des territoires :

Audition d'information de M. Deniz BOY, coordonnateur national des Assises de la mobilité et de la loi d'orientation des mobilités, ministère des transports.