Informations relatives au Conseil économique, social et environnemental

SECTIONS, DÉLÉGATIONS ET COMMISSION DE TRAVAIL « FIN DE VIE »

Mardi 23 janvier 2018, à 9 h 15 (salle 249) :
Délégation à l'outre-mer :
Sujet : Promouvoir le tourisme durable dans les outre-mer.
(Rapporteure : Mme Inès BOUCHAUT-CHOISY).
A 9 h 30 : audition de son Excellence M. Gabriel MACAYA TREJOS, ambassadeur du Costa-Rica en France.
A 11 heures : discussion générale sur l'avant-projet d'avis.
Mardi 23 janvier 2018, à 10 heures (salle 214) :
Délégation à la prospective et à l'évaluation des politiques publiques :
Sujet : Commande publique responsable : enjeux/actions, Etude relative aux études d'impact.
(Rapporteure : Mme Patricia LEXCELLENT).
Examen de l'introduction et de la conclusion suivi du vote de l'avant-projet d'étude.
Sujet : Evaluer les études d'impact des projets de lois.
Désignation du.de la rapporteur.e.
Débat sur le choix des auditionné.e.s et calendrier prévisionnel des travaux.
Mercredi 24 janvier 2018, à 9 h 30 (salle 245) :
Section de l'économie et des finances :
Sujet : Rapport annuel sur l'état de la France en 2018.
(Rapporteure : Mme Patricia BLANCARD et co-rapporteure : Mme Françoise VILAIN).
A 9 h 30 : audition de M. Xavier RAGOT, président de l'OFCE.
A 11 heures : Point sur les indicateurs de richesse et leur mise à jour.
Mercredi 24 janvier 2018, à 9 h 30 (salle 301) :
Section des affaires sociales et de la santé :
Audition de Mme Emmanuelle CAMBOIS, directrice de recherche à l'INED, accompagnée de M. Jean-Marie ROBINE, chercheur associé à l'INED dans le cadre de la contribution de la section au RAEF 2018, indicateur « espérance de vie en bonne santé » (référents : MM. ELEDJAM et COUTY.
Intervention de M. Paul FOURRIER dans le cadre de la contribution de la section au Programme national de réforme (référente : Mme Catherine PAJARES Y SANCHEZ).
Mercredi 24 janvier 2018, à 9 h 30 (salle 229) :
Section des activités économiques :
Echanges sur le projet de note de saisine d'initiative intitulée « TPE-PME, comment réussir le passage à la neutralité carbone ? » et sur le programme d'audition.
Point sur le RAEF 2018.
Mercredi 24 janvier 2018, à 9 h 30 (salle 249) :
Section du travail et de l'emploi :
Sujet : L'emploi des seniors.
(Rapporteur : M. Alain CORDESSE).
Audition de Mme Corinne PROST, membre du Conseil d'analyse économique (CAE).
Bilan des auditions.
Discussion générale sur la saisine.
Mercredi 24 janvier 2018, à 9 h 30 (salle 225) :
Section de l'aménagement durable des territoires :
A 9 h 30 : examen et vote d'un projet de contribution de la section à l'étude « Quelle responsabilité fiscale des collectivités territoriales au regard de leurs compétences et des enjeux ? », présenté par M. Patrick MOLINOZ.
A 11 heures : audition d'information de M. Philippe WAHL, Président-Directeur général du groupe La Poste.
Mercredi 24 janvier 2018, à 10 heures (salle 243) :
Section des affaires européennes et internationales :
Sujet : Parcours et politiques d'accueil des demandeur.euse.s d'asile dans l'Union européenne.
(Rapporteur : M. Paul Fourier et Mme Emelyn Weber).
Audition de M. Pascal TEIXEIRA de SILVA, ambassadeur thématique français en charge de migrations.
Audition M. Thomas BOCEK, représentant spécial du secrétaire général du Conseil de l'Europe sur les migrations et les réfugiés.
Mercredi 24 janvier 2018, à 10 heures (salle 214) :
Section de l'environnement :
Point collectif sur les premiers éléments quantitatifs des activités de la section et sur le suivi effectué de tous les avis de la section.
Informations (à confirmer) blog et consultation citoyenne.
Informations (à confirmer) sur les travaux à venir relatifs au PNR et RAEF 2018.
Echange sur les prochaines saisines.
Mercredi 24 janvier 2018, à 13 heures (salle 79) :
Délégation aux droits des femmes et à l'égalité :
Election d'un.e vice-président.e.
Présentation de M. Paul FOURIER dans le cadre du Programme national de réforme 2018.
Point sur le calendrier de travail.
Jeudi 25 janvier 2018, à 9 h 30 et toute la journée (reprise à 14 heures) (salle 214) :
Commission temporaire « Fin de vie » :
Sujet : La fin de vie.
(Rapporteur : M. Pierre-Antoine GAILLY).
A 9 h 30 : audition de MM. Frédéric WORMS et Axel KAHN.
A 11 heures : audition de M. François DAMAS (centre hospitalier régional de Liège, Belgique) et Mme Jacqueline HERREMANS (ADMD Belgique).
A 14 heures : audition de MM. Pierre CANOUÏ et Philippe HUBERT (hôpital Necker-Enfants malades).
A 15 h 30 : audition de Mme Erika PREISIG (association Lifecircle) et M. Gian Dominico BORASIO (centre hospitalo-universitaire de Lausanne, Suisse).