Informations relatives au Conseil économique, social et environnemental

Mardi 5 décembre 2017, à 9 heures (salle 214) :
Section de l'économie et des finances :
Sujet : Quelle responsabilité fiscale pour les collectivités territoriales au regard de leurs compétences et des enjeux ?
(Rapporteurs : MM. Jean-Karl DESCHAMPS et Didier GARDINAL).
9 heures : auditions de Mme Nathalie BIQUARD, cheffe du service collectivités locales et de M. Audran Le BARON, chef du service de la gestion fiscale à la DGFIP.
11 heures : audition de M. Jean-Marc DURAND, Fondation Gabriel Péri.
12 heures : finalisation du plan et étude du calendrier relatif à la fiscalité territoriale.
Mardi 5 décembre 2017, à 9 h 30, (salle 229) :
Section des affaires européennes et internationales :
Sujet : Programme national de réforme (PNR) 2018.
(Rapporteur : M. Paul FOURIER).
Auditions de M. Salvatore SERRAVALLE, secrétaire général adjoint des affaires européennes, de M. Guillaume ROTY, représentation en France de la Commission européenne et de Mme Agnès THIBAULT, représentation en France de la Commission européenne.
Mardi 5 décembre 2017, à 13 heures (salle 79) :
Délégation aux droits des femmes et à l'égalité :
Examen de l'avant-projet de résolution sur le « Tour de France de l'égalité »
Mardi 5 décembre 2017, à 14 h 30 (salle 229) :
Section de l'éducation, de la culture et de la communication :
Sujet : L'orientation des jeunes.
(Rapporteur.e.s : Mme Laure DELAIR et M. Albert RITZENTHALER).
Validation du contenu de la plateforme de consultation citoyenne.
Mercredi 6 décembre 2017, à 9 heures et toute la journée (Reprise à 14 h 30) (salle 229) :
Section des activités économiques :
Examen, en seconde lecture, et vote de la contribution de la section à la consultation sur le Plan d'action « croissance des entreprises ».
Mercredi 6 décembre 2017, à 9 h 30 (salle 301) :
Section des affaires sociales et de la santé :
Sujet : Pour des élèves en meilleure santé.
(Rapporteur : M. Jean-François NATON et co-rapporteure : Mme Fatma BOUVET de la MAISONNEUVE).
9 h 30 : auditions de Mme Françoise PETREAULT, sous-directrice de la vie scolaire, des établissements et des actions socio-éducatives et de Mme Véronique GASTE, cheffe du bureau de la santé, de l'action sociale et de la sécurité à la Direction générale de l'Enseignement scolaire (DGESCO).
11 heures : audition du Dr Pierre-Michel PERINAUD ou du Dr Michel NICOLLE (sous réserve de confirmation) sur le thème de l'alimentation des élèves.
Mercredi 6 décembre 2017, à 9 h 30 (salle 249) :
Section de l'environnement :
Sujet : Les avancées dans la mise en œuvre de la loi de transition énergétique.
(Rapporteur : M. Guillaume DUVAL et co-rapporteure : Mme Madeleine CHARRU).
9 h 30 : audition de M. Christian ESCALLIER, directeur général du Cabinet Michel Klopfer - Consultants finances locales.
10 h 15 : audition de M. Brice BOHUON, directeur général de la Commission de régulation de l'énergie (CRE).
11 heures : auditions de M. Nicolas WOJNAROWSKI, responsable du département Collectivités et Territoires à Enedis et de M. Julien VYE, chef de projet transition énergétique et climat, directeur des SEML Énergies renouvelables à Valence Romans Agglo.
Mercredi 6 décembre 2017, à 9 h 30 (salle 225) :
Section de l'aménagement durable des territoires :
Discussion générale sur le programme de travail de la section.
Mercredi 6 décembre 2017, à 9 h 45 (salle 214) :
Section de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation :
Sujet : Les signes officiels de qualité et d'origine des produits alimentaires.
(Rapporteurs : MM. Dominique MARMIER et Jean-Louis JOSEPH).
Auditions de Mme Fabienne SEGERS de l'Unité « origine géographique » et de M. Nicolas VERLET Chef de l'unité « agriculture bio » à la Direction générale de l'agriculture de la Commission Européenne.
Mercredi 6 décembre 2017, à 13 heures (salle 243) :
Délégation aux droits des femmes et à l'égalité :
Adoption de l'avant-projet de résolution sur le « Tour de France de l'égalité » :
- présentation par M. Paul FOURIER du « Programme national de réforme (PNR) 2018 » ;
- point sur les pétitions ;
- point sur la mission de veille.
Jeudi 7 décembre 2017, à 9 h 30 (salle 214) :
Commission temporaire sur la fin de vie :
Sujet : La fin de vie.
(Rapporteur : M. Pierre-Antoine GAILLY).
Auditions de Mme Nathalie GUEIRARD DEBERNARDI, à l'origine de la pétition « Pour une loi sur le suicide assisté et l'euthanasie en France » et de Mme Marie GODARD, à l'origine de la pétition « Battons-nous pour obtenir une loi sur l'euthanasie ».