JORF n°0205 du 2 septembre 2017

Informations relatives au Conseil économique, social et environnemental

Mardi 5 septembre 2017, à 9 h 30 (salle 249) :
Section de l'éducation, de la culture et de la communication :
Sujet : Vers la démocratie culturelle.
Rapporteur : Mme Marie-Claire MARTEL.
Début de l'examen, en seconde lecture, du projet de rapport.
Mercredi 6 septembre 2017, à 9 h 30 (salle 249) :
Section de l'aménagement durable des territoires :
Examen d'un projet de contribution à la consultation lancée par le ministère de la Cohésion des territoires sur l'orientation de la politique du logement.
Sujet : Comment mieux tirer parti du potentiel touristique de la France dans un monde hyperconnecté ?
Rapporteur : M. Jean-Louis CABRESPINES et M. Régis WARGNIER).
Début de l'examen, en première lecture, du projet de rapport.
Mercredi 6 septembre 2017, à 9 h 30 (salle 229) :
Section des activités économiques :
Sujet : Industrie : un moteur de croissance et d'avenir.
Rapporteur : Mme Marie-Claire CAILLETAUD.
Audition de M. Pierre MUSSO, professeur en sciences de l'information et de la communication à Télécom ParisTech.
Mercredi 6 septembre 2017, à 9 h 30 (salle 301) :
Section des affaires sociales et de la santé :
Approbation du procès-verbal de la réunion du 11 juillet 2017.
Sujet : Les conséquences des séparations parentales sur les enfants.
Rapporteur : Mme Pascale COTON et Mme Geneviève ROY.
Début de l'examen, en première lecture, de l'avant-projet d'avis.
Mercredi 6 septembre 2017, à 9 h 30 (salle 79) :
Section de l'environnement :
Sujet : Contribution du dialogue sciences-société au développement d'une recherche à même de répondre aux enjeux climatiques post COP 21.
Rapporteur : M. Julien BLANCHET et M. Jean JOUZEL.
Suite de l'examen de l'avant-projet d'avis.
Mercredi 6 septembre 2017, à 9 h 30 (salle 214) :
Section du travail et de l'emploi :
9 h 30 : approbation des procès-verbaux des 28 juin et du 5 juillet 2017.
Sujet : Numérique et transformations du travail et de l'emploi.
Désignation d'un.e rapporteur.e.
Sujet : L'emploi des séniors.
Désignation d'un.e rapporteur.e.
10 heures : audition de Mme Corinne SOUSSIA, conseillère maître affectée à la 5e chambre et responsable du secteur emploi et formation professionnelle pour la Cour des comptes.
Discussion générale sur le programme des auditions.
Mercredi 6 septembre 2017, à 10 heures (salle 225) :
Section de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation :
Sujet : Examen du projet d'autosaisine sur « Les signes officiels de qualité et d'origine ».
Mercredi 6 septembre 2017, à 10 heures (salle 245) :
Section des affaires européennes et internationales :
Sujet : Le rôle de la France dans une francophonie dynamique.
Rapporteur : Marie-Beatrice LEVAUX).
Audition de M. Jacques ATTALI.
Bilan des auditions et première discussion sur le plan.
Jeudi 7 septembre 2017, à 9 h 30 (salle 214) :
Commission temporaire :
Sujet : Les déserts médicaux.
Désignation du, de la ou des rapporteur.e.s.
Organisation du travail et planning.
Débat d'orientation.
Choix des personnalités à auditionner.


Historique des versions

Version 1

Informations relatives au Conseil économique, social et environnemental

Mardi 5 septembre 2017, à 9 h 30 (salle 249) :

Section de l'éducation, de la culture et de la communication :

Sujet : Vers la démocratie culturelle.

Rapporteur : Mme Marie-Claire MARTEL.

Début de l'examen, en seconde lecture, du projet de rapport.

Mercredi 6 septembre 2017, à 9 h 30 (salle 249) :

Section de l'aménagement durable des territoires :

Examen d'un projet de contribution à la consultation lancée par le ministère de la Cohésion des territoires sur l'orientation de la politique du logement.

Sujet : Comment mieux tirer parti du potentiel touristique de la France dans un monde hyperconnecté ?

Rapporteur : M. Jean-Louis CABRESPINES et M. Régis WARGNIER).

Début de l'examen, en première lecture, du projet de rapport.

Mercredi 6 septembre 2017, à 9 h 30 (salle 229) :

Section des activités économiques :

Sujet : Industrie : un moteur de croissance et d'avenir.

Rapporteur : Mme Marie-Claire CAILLETAUD.

Audition de M. Pierre MUSSO, professeur en sciences de l'information et de la communication à Télécom ParisTech.

Mercredi 6 septembre 2017, à 9 h 30 (salle 301) :

Section des affaires sociales et de la santé :

Approbation du procès-verbal de la réunion du 11 juillet 2017.

Sujet : Les conséquences des séparations parentales sur les enfants.

Rapporteur : Mme Pascale COTON et Mme Geneviève ROY.

Début de l'examen, en première lecture, de l'avant-projet d'avis.

Mercredi 6 septembre 2017, à 9 h 30 (salle 79) :

Section de l'environnement :

Sujet : Contribution du dialogue sciences-société au développement d'une recherche à même de répondre aux enjeux climatiques post COP 21.

Rapporteur : M. Julien BLANCHET et M. Jean JOUZEL.

Suite de l'examen de l'avant-projet d'avis.

Mercredi 6 septembre 2017, à 9 h 30 (salle 214) :

Section du travail et de l'emploi :

9 h 30 : approbation des procès-verbaux des 28 juin et du 5 juillet 2017.

Sujet : Numérique et transformations du travail et de l'emploi.

Désignation d'un.e rapporteur.e.

Sujet : L'emploi des séniors.

Désignation d'un.e rapporteur.e.

10 heures : audition de Mme Corinne SOUSSIA, conseillère maître affectée à la 5e chambre et responsable du secteur emploi et formation professionnelle pour la Cour des comptes.

Discussion générale sur le programme des auditions.

Mercredi 6 septembre 2017, à 10 heures (salle 225) :

Section de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation :

Sujet : Examen du projet d'autosaisine sur « Les signes officiels de qualité et d'origine ».

Mercredi 6 septembre 2017, à 10 heures (salle 245) :

Section des affaires européennes et internationales :

Sujet : Le rôle de la France dans une francophonie dynamique.

Rapporteur : Marie-Beatrice LEVAUX).

Audition de M. Jacques ATTALI.

Bilan des auditions et première discussion sur le plan.

Jeudi 7 septembre 2017, à 9 h 30 (salle 214) :

Commission temporaire :

Sujet : Les déserts médicaux.

Désignation du, de la ou des rapporteur.e.s.

Organisation du travail et planning.

Débat d'orientation.

Choix des personnalités à auditionner.