JORF n°0132 du 7 juin 2017

Informations relatives au Conseil économique, social et environnemental

Mardi 6 juin 2017, à 14 heures (salle 229) :
Section de l'éducation, de la culture et de la communication :
Sujet : L'orientation des jeunes.
(Rapporteurs : Mme Laure DELAIR et M. Albert RITZENTHALER).
14 heures : audition de Mme Valentine HENRARD, Responsable du Département Entrées et Évolutions dans la Vie Active (DEEVA)
Sujet : Vers la démocratie culturelle.
(Rapporteure : Mme Marie-Claire MARTEL).
15 h 15 : suite de l'examen, en première lecture, de la partie II du projet de rapport.
Mardi 6 juin 2017, à 14 h 30, (salle 249) :
Section des affaires européennes et internationales :
Sujet : Le rôle de la France dans une francophonie dynamique :
(Rapporteure : Mme Marie-Béatrice LEVAUX).
14 h 30 : audition de maître Philippe-Henri DUTHEIL, président de la commission Affaires européennes et internationale du Conseil national des barreaux et Mme Géraldine CAVAILLE, directrice du pôle juridique du conseil national des Barreaux.
Mercredi 7 juin 2017, à 9 heures (salle 249) :
Section de l'environnement :
9 heures : préparation de la conférence annuelle du CESE.
Sujet : Les avancées dans la mise en œuvre de la loi de transition énergétique.
(M. Guillaume DUVAL, rapporteur et Mme Madeleine CHARRU, co-rapporteure)
10 heures :
Adoption du programme d'auditions, auditions de Mme Anne BRINGAULT, coordinatrice du collectif les acteurs en transition énergétique, de Mme Pauline MISPOULET, présidente directrice générale du groupement économique sanitaire électricité chauffage (GESEC) et de M. Hugues VERITE, membre du groupement des industries de l'équipement électrique (GIMELEC).
Mercredi 7 juin 2017, à 9 h 30 (salle 301) :
Section des affaires sociales et de la santé :
Sujet : Combattre l'isolement social pour plus de cohésion et de fraternité.
(Rapporteur : M. Jean-François SERRES).
Fin de l'examen, en seconde lecture, de l'avant-projet d'avis et vote. Discussion sur la contribution de la section à la préparation de la conférence annuelle du CESE.
Mercredi 7 juin 2017, à 9 h 30 (salle 229) :
Section des activités économiques :
Sujet : Quelle politique pour les Pôles de compétitivité ?
(Rapporteur : M. Frédéric GRIVOT).
suite de l'examen, en première lecture, du projet de rapport (parties V et VI)
Mercredi 7 juin 2017, à 9 h 30 (salle 214) :
Section de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation :
Sujet : Quels leviers pour renforcer la compétitivité de l'agriculture et de l'agroalimentaire français ?
(Rapporteur : M. Jacques PASQUIER).
Audition de M. Jérôme SZLIFKE, expert-comptable du cabinet PROGEXA, M. Boris DUFLOT et Mme Bérengère LECUYER de l'IFIP - Institut du porc et M. Thierry SCHWEITZER, président d'une entreprise de production et de transformation de porcs.
Mercredi 7 juin 2017, à 9 h 30 (salle 225) :
Section de l'aménagement durable des territoires :
Sujet : Comment mieux tirer parti du potentiel touristique de la France dans un monde hyperconnecté ?
(Rapporteurs : MM. Jean-Louis CABRESPINES et Régis WARGNIER).
Examen d'un projet de plan du projet de rapport.
Mercredi 7 juin 2017, à 14 heures (salle 245) :
Section de l'économie et des finances :
Examen de la première version du document de synthèse sur le programme gouvernemental réalisé dans le cadre de la conférence du CESE des 11 et 12 juillet 2017.
Discussion générale autour du programme des auditions dans le cadre du projet de saisine « Quelle responsabilité fiscale pour les collectivités territoriales au regard de leurs compétences et des enjeux » (sous réserve de l'accord du bureau).
Mercredi 7 juin 2017, à 14 h 15 (salle 229) :
Section du travail et de l'emploi :
Présentation de la saisine sur « L'orientation des jeunes » par Mme Laure DELAIR et M. Albert RITZENTHALER, rapporteurs au nom de la section de l'éducation, de la culture et de la communication.
Examen de la contribution de la section du travail et de l'emploi à la Conférence du CESE des 11 et 12 juillet 2017.
Examen en première lecture d'un projet de saisine relatif à « L'emploi des seniors ».
Examen en seconde lecture d'un projet de saisine relatif au « Numérique et transformations du travail et de l'emploi ».


Historique des versions

Version 1

Informations relatives au Conseil économique, social et environnemental

Mardi 6 juin 2017, à 14 heures (salle 229) :

Section de l'éducation, de la culture et de la communication :

Sujet : L'orientation des jeunes.

(Rapporteurs : Mme Laure DELAIR et M. Albert RITZENTHALER).

14 heures : audition de Mme Valentine HENRARD, Responsable du Département Entrées et Évolutions dans la Vie Active (DEEVA)

Sujet : Vers la démocratie culturelle.

(Rapporteure : Mme Marie-Claire MARTEL).

15 h 15 : suite de l'examen, en première lecture, de la partie II du projet de rapport.

Mardi 6 juin 2017, à 14 h 30, (salle 249) :

Section des affaires européennes et internationales :

Sujet : Le rôle de la France dans une francophonie dynamique :

(Rapporteure : Mme Marie-Béatrice LEVAUX).

14 h 30 : audition de maître Philippe-Henri DUTHEIL, président de la commission Affaires européennes et internationale du Conseil national des barreaux et Mme Géraldine CAVAILLE, directrice du pôle juridique du conseil national des Barreaux.

Mercredi 7 juin 2017, à 9 heures (salle 249) :

Section de l'environnement :

9 heures : préparation de la conférence annuelle du CESE.

Sujet : Les avancées dans la mise en œuvre de la loi de transition énergétique.

(M. Guillaume DUVAL, rapporteur et Mme Madeleine CHARRU, co-rapporteure)

10 heures :

Adoption du programme d'auditions, auditions de Mme Anne BRINGAULT, coordinatrice du collectif les acteurs en transition énergétique, de Mme Pauline MISPOULET, présidente directrice générale du groupement économique sanitaire électricité chauffage (GESEC) et de M. Hugues VERITE, membre du groupement des industries de l'équipement électrique (GIMELEC).

Mercredi 7 juin 2017, à 9 h 30 (salle 301) :

Section des affaires sociales et de la santé :

Sujet : Combattre l'isolement social pour plus de cohésion et de fraternité.

(Rapporteur : M. Jean-François SERRES).

Fin de l'examen, en seconde lecture, de l'avant-projet d'avis et vote. Discussion sur la contribution de la section à la préparation de la conférence annuelle du CESE.

Mercredi 7 juin 2017, à 9 h 30 (salle 229) :

Section des activités économiques :

Sujet : Quelle politique pour les Pôles de compétitivité ?

(Rapporteur : M. Frédéric GRIVOT).

suite de l'examen, en première lecture, du projet de rapport (parties V et VI)

Mercredi 7 juin 2017, à 9 h 30 (salle 214) :

Section de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation :

Sujet : Quels leviers pour renforcer la compétitivité de l'agriculture et de l'agroalimentaire français ?

(Rapporteur : M. Jacques PASQUIER).

Audition de M. Jérôme SZLIFKE, expert-comptable du cabinet PROGEXA, M. Boris DUFLOT et Mme Bérengère LECUYER de l'IFIP - Institut du porc et M. Thierry SCHWEITZER, président d'une entreprise de production et de transformation de porcs.

Mercredi 7 juin 2017, à 9 h 30 (salle 225) :

Section de l'aménagement durable des territoires :

Sujet : Comment mieux tirer parti du potentiel touristique de la France dans un monde hyperconnecté ?

(Rapporteurs : MM. Jean-Louis CABRESPINES et Régis WARGNIER).

Examen d'un projet de plan du projet de rapport.

Mercredi 7 juin 2017, à 14 heures (salle 245) :

Section de l'économie et des finances :

Examen de la première version du document de synthèse sur le programme gouvernemental réalisé dans le cadre de la conférence du CESE des 11 et 12 juillet 2017.

Discussion générale autour du programme des auditions dans le cadre du projet de saisine « Quelle responsabilité fiscale pour les collectivités territoriales au regard de leurs compétences et des enjeux » (sous réserve de l'accord du bureau).

Mercredi 7 juin 2017, à 14 h 15 (salle 229) :

Section du travail et de l'emploi :

Présentation de la saisine sur « L'orientation des jeunes » par Mme Laure DELAIR et M. Albert RITZENTHALER, rapporteurs au nom de la section de l'éducation, de la culture et de la communication.

Examen de la contribution de la section du travail et de l'emploi à la Conférence du CESE des 11 et 12 juillet 2017.

Examen en première lecture d'un projet de saisine relatif à « L'emploi des seniors ».

Examen en seconde lecture d'un projet de saisine relatif au « Numérique et transformations du travail et de l'emploi ».