JORF n°0030 du 4 février 2017

Informations relatives au Conseil économique, social et environnemental

Mardi 7 février 2017, à 14 h 30, salle 249 :
Section des affaires européennes et internationales :
Sujet : La politique européenne de transport maritime au regard des enjeux de développement durable et des engagements climat.
Rapporteur : M. Jacques BEALL.
Point sur les auditions.
Première discussion sur le projet de plan de l'avant-projet d'avis.
Mercredi 8 février 2017, à 9 h 30, salle 229 :
Section des activités économiques :
Sujet : Quelle politique pour les Pôles de compétitivité ?
Rapporteur : M. Frédéric GRIVOT.
9 h 30 : audition de M. Louis SCHWEITZER, Commissaire général à l'investissement.
11 heures : audition de M. Louis GALLOIS, co-président de la Fabrique de l'industrie.
Mercredi 8 février 2017, à 9 h 30, salle 249 :
Section de l'environnement :
Sujet : La qualité de l'habitat, condition environnementale du bien-être et du vivre ensemble.
Rapporteure : Mme Dominique ALLAUME-BOBE.
Fin de l'examen, en première lecture, du projet de rapport et début de l'examen, en deuxième lecture.
Mercredi 8 février 2017, à 9 h 30, salle 301 :
Section des affaires sociales et de la santé :
Contribution au « Rapport annuel sur l'état de la France en 2017 ».
M. Jean-Jacques ELEDJAM, rapporteur - M. Edouard COUTY et Mme Marie FAVROT, co-rapporteur.e.s.
Début de l'examen, en première lecture, de la contribution de la section - indicateur « Espérance de vie en bonne santé ».
Mercredi 8 février 2017, à 9 h 30, salle 214 :
Section de l'aménagement durable des territoires :
Sujet : Comment mieux répondre aux besoins en logements dans les territoires ?
Rapporteure : Mme Isabelle ROUDIL.
Examen de l'introduction et de la conclusion du projet de rapport.
Début de l'examen, en première lecture, de l'avant-projet d'avis (partie constats).
Mercredi 8 février 2017, à 10 heures, salle 225 :
Section de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation :
Sujet : Les fermes aquacoles marines et continentales : enjeux d'un développement réussi.
Rapporteures : Mme MARTINIE-COUSTY et Mme Joëlle PREVOT-MADERE.
Echanges sur les enseignements tirés des auditions et sur les orientations du futur avant-projet d'avis.
Mercredi 8 février 2017, à 10 h 30 et toute la journée, (reprise à 14 heures), salle 245 :
Section de l'économie et des finances :
Sujet : Rapport annuel sur l'état de la France en 2017.
Rapporteurs : M. Guillaume DUVAL et M. Pierre LAFONT.
10 h 30 : audition de M. Laurent DAVEZIES, Professeur titulaire de la chaire « économie et développement des territoires ».
14 heures : audition de M. Jérôme ACCARDO, Chef du département des ressources et condition de vie des ménages à l'INSEE.
15 h 30 : audition de M. Louis MAURIN (Observatoire des Inégalités).
Mercredi 8 février 2017, à 14 h 15, salle 229 :
Section du travail et de l'emploi :
Examen d'un avant-projet de saisine relatif au numérique.


Historique des versions

Version 1

Informations relatives au Conseil économique, social et environnemental

Mardi 7 février 2017, à 14 h 30, salle 249 :

Section des affaires européennes et internationales :

Sujet : La politique européenne de transport maritime au regard des enjeux de développement durable et des engagements climat.

Rapporteur : M. Jacques BEALL.

Point sur les auditions.

Première discussion sur le projet de plan de l'avant-projet d'avis.

Mercredi 8 février 2017, à 9 h 30, salle 229 :

Section des activités économiques :

Sujet : Quelle politique pour les Pôles de compétitivité ?

Rapporteur : M. Frédéric GRIVOT.

9 h 30 : audition de M. Louis SCHWEITZER, Commissaire général à l'investissement.

11 heures : audition de M. Louis GALLOIS, co-président de la Fabrique de l'industrie.

Mercredi 8 février 2017, à 9 h 30, salle 249 :

Section de l'environnement :

Sujet : La qualité de l'habitat, condition environnementale du bien-être et du vivre ensemble.

Rapporteure : Mme Dominique ALLAUME-BOBE.

Fin de l'examen, en première lecture, du projet de rapport et début de l'examen, en deuxième lecture.

Mercredi 8 février 2017, à 9 h 30, salle 301 :

Section des affaires sociales et de la santé :

Contribution au « Rapport annuel sur l'état de la France en 2017 ».

M. Jean-Jacques ELEDJAM, rapporteur - M. Edouard COUTY et Mme Marie FAVROT, co-rapporteur.e.s.

Début de l'examen, en première lecture, de la contribution de la section - indicateur « Espérance de vie en bonne santé ».

Mercredi 8 février 2017, à 9 h 30, salle 214 :

Section de l'aménagement durable des territoires :

Sujet : Comment mieux répondre aux besoins en logements dans les territoires ?

Rapporteure : Mme Isabelle ROUDIL.

Examen de l'introduction et de la conclusion du projet de rapport.

Début de l'examen, en première lecture, de l'avant-projet d'avis (partie constats).

Mercredi 8 février 2017, à 10 heures, salle 225 :

Section de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation :

Sujet : Les fermes aquacoles marines et continentales : enjeux d'un développement réussi.

Rapporteures : Mme MARTINIE-COUSTY et Mme Joëlle PREVOT-MADERE.

Echanges sur les enseignements tirés des auditions et sur les orientations du futur avant-projet d'avis.

Mercredi 8 février 2017, à 10 h 30 et toute la journée, (reprise à 14 heures), salle 245 :

Section de l'économie et des finances :

Sujet : Rapport annuel sur l'état de la France en 2017.

Rapporteurs : M. Guillaume DUVAL et M. Pierre LAFONT.

10 h 30 : audition de M. Laurent DAVEZIES, Professeur titulaire de la chaire « économie et développement des territoires ».

14 heures : audition de M. Jérôme ACCARDO, Chef du département des ressources et condition de vie des ménages à l'INSEE.

15 h 30 : audition de M. Louis MAURIN (Observatoire des Inégalités).

Mercredi 8 février 2017, à 14 h 15, salle 229 :

Section du travail et de l'emploi :

Examen d'un avant-projet de saisine relatif au numérique.