JORF n°0293 du 17 décembre 2016

Informations relatives au Conseil économique, social et environnemental

Réunions

Mardi 20 décembre 2016, à 14 heures, salle 249 :
Section des affaires européennes et internationales :
Sujet : La politique européenne de transport maritime au regard des enjeux de développement durable et des engagements climat de Paris.
Rapporteur : M. Jacques BEALL.
Audition de M. Arnaud LEROY, député rapporteur de la loi sur l'économie bleue.
Mercredi 21 décembre 2016, à 9 h 30, salle 229 :
Section de l'environnement :
Sujet : La qualité de l'habitat, condition environnementale du bien-être et du vivre ensemble.
Mme Dominique ALLAUME-BOBE, rapporteure et M. Michel DEBOUT, co-rapporteur.
9 h 30 : audition de Mme Nadia ZIANE, responsable de la consommation, et M. Jean-Baptiste BAUD, responsable de la vie politique et du lobbying, Familles rurales, Fédération nationale.
11 heures : audition de M. Denis CHARPIN, chef du service de pneumologie à l'APHM, responsable du diplôme universitaire Conseil habitat santé à la faculté de Marseille.
Jeudi 22 décembre 2016, à 9 heures, salle 229 :
Commission temporaire « Fonction publique » :
Sujet : L'évolution de la fonction publique et des principes qui la régissent.
Rapporteur.e.s : Mme Nicole VERDIER NAVES et M. Michel BADRÉ.
Examen, en première lecture, de la partie II de l'avant-projet d'avis.


Historique des versions

Version 1

Informations relatives au Conseil économique, social et environnemental

Réunions

Mardi 20 décembre 2016, à 14 heures, salle 249 :

Section des affaires européennes et internationales :

Sujet : La politique européenne de transport maritime au regard des enjeux de développement durable et des engagements climat de Paris.

Rapporteur : M. Jacques BEALL.

Audition de M. Arnaud LEROY, député rapporteur de la loi sur l'économie bleue.

Mercredi 21 décembre 2016, à 9 h 30, salle 229 :

Section de l'environnement :

Sujet : La qualité de l'habitat, condition environnementale du bien-être et du vivre ensemble.

Mme Dominique ALLAUME-BOBE, rapporteure et M. Michel DEBOUT, co-rapporteur.

9 h 30 : audition de Mme Nadia ZIANE, responsable de la consommation, et M. Jean-Baptiste BAUD, responsable de la vie politique et du lobbying, Familles rurales, Fédération nationale.

11 heures : audition de M. Denis CHARPIN, chef du service de pneumologie à l'APHM, responsable du diplôme universitaire Conseil habitat santé à la faculté de Marseille.

Jeudi 22 décembre 2016, à 9 heures, salle 229 :

Commission temporaire « Fonction publique » :

Sujet : L'évolution de la fonction publique et des principes qui la régissent.

Rapporteur.e.s : Mme Nicole VERDIER NAVES et M. Michel BADRÉ.

Examen, en première lecture, de la partie II de l'avant-projet d'avis.