JORF n°0219 du 20 septembre 2016

Informations relatives au Conseil économique, social et environnemental

Mardi 20 septembre 2016, à 10 heures et toute la journée (reprise à 14 heures) (salle 229) :
Section de l'éducation, de la culture et de la communication :
Matin :
Sujet : Réseaux sociaux : comment renforcer l'engagement ?
(Rapporteurs : Mme Agnès POPELIN et M. Gérard ASCHIERI).
10 heures : Fin de l'examen, en première lecture, et début de l'examen, en seconde lecture, du projet de rapport.
Après-midi :
Sujet : La place de la jeunesse dans le monde rural.
(Rapporteurs : Mme Danielle EVEN et M. Bertrand COLY).
14 heures : Audition de Mme Brigitte JUMEL, inspecteure de l'agriculture.
Mardi 20 septembre 2016, à 14 h 30 (salle 214) :
Section des affaires européennes et internationales :
Sujet : Quelles nouvelles orientations et priorités pour la politique française de coopération internationale dans le cadre de l'agenda 2030 du développement durable ?
(Rapporteur : M. Philippe JAHSHAN).
Examen, en seconde lecture, de l'avant-projet d'avis.
Mercredi 21 septembre 2016, à 9 h 30 (salle 214) :
Section du travail et de l'emploi :
Sujet : L'investissement dans les conditions de travail.
(Rapporteure : Mme Hélène ADAM).
Examen du projet de plan du projet d'étude.
Mercredi 21 septembre 2016, à 9 h 30 (salle 301) :
Section de l'environnement :
Sujet : Vers une bioéconomie durable.
(Rapporteurs : M. Jean-David ABEL et M. Marc BLANC).
9 h 30 : Audition, en visioconférence, de M. Gilles LAROCHE, chef de l'unité stratégie bioéconomie, DG recherche et innovation, commission européenne.
11 heures : Auditions de Mme Dorothée BENOÎT BROWAEYS, coordination du « Festival vivant », rédactrice en chef adjointe de UP magazine et de M. Claude ROY, président du club des bioéconomistes.
Mercredi 21 septembre 2016, à 9 h 30 (salle 225) :
Section des affaires sociales et de la santé :
Sujet : Prix et accès aux traitements médicamenteux innovants.
(Corapporteurs : Mme Catherine PAJARES et M. Christian SAOUT).
Suite de l'examen, en première lecture, de l'avant-projet d'avis.
Mercredi 21 septembre 2016, à 9 h 30 (salle 249) :
Section de l'aménagement durable des territoires :
Sujet : La place de la jeunesse dans le monde rural.
(Rapporteurs : Mme Danielle EVEN et M. Bertrand COLY)
9 h 30 : Audition de Mme Mélanie GAMBINO, enseignante-chercheuse au Laboratoire Dynamiques Rurales de l'Université Toulouse II et M. Benoit COQUARD, Doctorant en sociologie de l'Université de Poitiers.
11 heures : Table ronde avec Mme Hélène TALLON, géographe, co-auteure de l'étude de l'Observatoire nationale de la pauvreté et de l'exclusion sociale (ONPES) « Invisibilité sociale : publics et mécanismes/Les pauvres en milieu rural et notamment les jeunes ruraux et néo-ruraux », M. Serge KROICHVILI, délégué général de l'Union nationale des missions locales (UNML), Mme Marie RONDWASSER, directrice de la Mission Locale de la Touraine Côté Sud, M. Florian MAILLEBUAU, délégué à l'habitat de l'Union nationale pour l'habitat des jeunes (UNHAJ).
12 h 30 : Discussion générale sur les orientations de l'avant-projet d'avis.
Mercredi 21 septembre 2016, à 10 heures (salle 245) :
Section des activités économiques :
Sujet : La coproduction à l'heure du numérique : quels risques et quelles opportunités pour le consommateur et l'emploi ?
(Rapporteure : Mme Martine DEROBERT).
Examen, en première lecture, de l'avant-projet d'avis.
Mercredi 21 septembre 2016, à 10 heures (salle 229) :
Section de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation :
Détermination du champ et des modalités de préparation du prochain avant-projet d'avis portant sur les fermes aquacoles marines et continentales.
Mercredi 21 septembre 2016, à 14 heures (salle 214) :
Section de l'économie et des finances :
Sujet : Les TPE/PME et le financement de leur développement pour l'emploi et l'efficacité.
(Rapporteur : M. Frédéric BOCCARA).
Discussion autour du programme d'auditions.


Historique des versions

Version 1

Informations relatives au Conseil économique, social et environnemental

Mardi 20 septembre 2016, à 10 heures et toute la journée (reprise à 14 heures) (salle 229) :

Section de l'éducation, de la culture et de la communication :

Matin :

Sujet : Réseaux sociaux : comment renforcer l'engagement ?

(Rapporteurs : Mme Agnès POPELIN et M. Gérard ASCHIERI).

10 heures : Fin de l'examen, en première lecture, et début de l'examen, en seconde lecture, du projet de rapport.

Après-midi :

Sujet : La place de la jeunesse dans le monde rural.

(Rapporteurs : Mme Danielle EVEN et M. Bertrand COLY).

14 heures : Audition de Mme Brigitte JUMEL, inspecteure de l'agriculture.

Mardi 20 septembre 2016, à 14 h 30 (salle 214) :

Section des affaires européennes et internationales :

Sujet : Quelles nouvelles orientations et priorités pour la politique française de coopération internationale dans le cadre de l'agenda 2030 du développement durable ?

(Rapporteur : M. Philippe JAHSHAN).

Examen, en seconde lecture, de l'avant-projet d'avis.

Mercredi 21 septembre 2016, à 9 h 30 (salle 214) :

Section du travail et de l'emploi :

Sujet : L'investissement dans les conditions de travail.

(Rapporteure : Mme Hélène ADAM).

Examen du projet de plan du projet d'étude.

Mercredi 21 septembre 2016, à 9 h 30 (salle 301) :

Section de l'environnement :

Sujet : Vers une bioéconomie durable.

(Rapporteurs : M. Jean-David ABEL et M. Marc BLANC).

9 h 30 : Audition, en visioconférence, de M. Gilles LAROCHE, chef de l'unité stratégie bioéconomie, DG recherche et innovation, commission européenne.

11 heures : Auditions de Mme Dorothée BENOÎT BROWAEYS, coordination du « Festival vivant », rédactrice en chef adjointe de UP magazine et de M. Claude ROY, président du club des bioéconomistes.

Mercredi 21 septembre 2016, à 9 h 30 (salle 225) :

Section des affaires sociales et de la santé :

Sujet : Prix et accès aux traitements médicamenteux innovants.

(Corapporteurs : Mme Catherine PAJARES et M. Christian SAOUT).

Suite de l'examen, en première lecture, de l'avant-projet d'avis.

Mercredi 21 septembre 2016, à 9 h 30 (salle 249) :

Section de l'aménagement durable des territoires :

Sujet : La place de la jeunesse dans le monde rural.

(Rapporteurs : Mme Danielle EVEN et M. Bertrand COLY)

9 h 30 : Audition de Mme Mélanie GAMBINO, enseignante-chercheuse au Laboratoire Dynamiques Rurales de l'Université Toulouse II et M. Benoit COQUARD, Doctorant en sociologie de l'Université de Poitiers.

11 heures : Table ronde avec Mme Hélène TALLON, géographe, co-auteure de l'étude de l'Observatoire nationale de la pauvreté et de l'exclusion sociale (ONPES) « Invisibilité sociale : publics et mécanismes/Les pauvres en milieu rural et notamment les jeunes ruraux et néo-ruraux », M. Serge KROICHVILI, délégué général de l'Union nationale des missions locales (UNML), Mme Marie RONDWASSER, directrice de la Mission Locale de la Touraine Côté Sud, M. Florian MAILLEBUAU, délégué à l'habitat de l'Union nationale pour l'habitat des jeunes (UNHAJ).

12 h 30 : Discussion générale sur les orientations de l'avant-projet d'avis.

Mercredi 21 septembre 2016, à 10 heures (salle 245) :

Section des activités économiques :

Sujet : La coproduction à l'heure du numérique : quels risques et quelles opportunités pour le consommateur et l'emploi ?

(Rapporteure : Mme Martine DEROBERT).

Examen, en première lecture, de l'avant-projet d'avis.

Mercredi 21 septembre 2016, à 10 heures (salle 229) :

Section de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation :

Détermination du champ et des modalités de préparation du prochain avant-projet d'avis portant sur les fermes aquacoles marines et continentales.

Mercredi 21 septembre 2016, à 14 heures (salle 214) :

Section de l'économie et des finances :

Sujet : Les TPE/PME et le financement de leur développement pour l'emploi et l'efficacité.

(Rapporteur : M. Frédéric BOCCARA).

Discussion autour du programme d'auditions.