JORF n°0096 du 23 avril 2016

Informations relatives au Conseil économique, social et environnemental

Mardi 26 avril 2016, à 9 h 15 (salle 249) :
Délégation à l'Outre-mer :
9 h 30 : échange autour du thème de l'égalité réelle dans les Outre-mer avec Mme Éricka BAREIGTS, secrétaire d'Etat auprès du Premier ministre, chargée de l'égalité réelle.
Examen, en deuxième lecture, de l'avant-projet de note de saisine intitulé « Les langues régionales : une richesse exceptionnelle à sauvegarder et à valoriser pour assurer une meilleure cohésion sociale ».
Mardi 26 avril 2016, à 9 h 30 (salle 214) :
Délégation à la prospective et à l'évaluation des politiques publiques :
Sujet : Service civique : Quel bilan ? Quelles perspectives ? »
Désignation des rapporteurs ;
Discussion générale sur l'organisation du programme de travail (auditions, entretiens, visites, etc.)
Mercredi 27 avril 2016, de 8 h 15 à 9 h 45 (salle 229) :
Section du travail et de l'emploi :
Sujet : Le développement de la culture du dialogue social en France.
(Rapporteurs : MM. Luc BERILLE et Jean-François PILLIARD).
audition de Mme Myriam EL KHOMRI, Ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social.
Mercredi 27 avril 2016, de 9 heures à 12 heures (salle 249) :
Section de l'économie et des finances :
Sujet : Rapport annuel sur l'état de la France en 2015.
(Rapporteur : M. Pierre-Antoine GAILLY).
Suite de la lecture des indicateurs traités par les autres sections et de leur articulation, discussion sur l'introduction et la conclusion du RAEF.
Mercredi 27 avril 2016, à 9 h 30 (salle 214) :
Section de l'aménagement durable du territoire :
Sujet : Comment mieux répondre aux besoins en logements dans les territoires ?
(Rapporteure : Mme Isabelle ROUDIL).
Examen du projet de plan du projet de rapport.
Mercredi 27 avril 2016, à 9 h 30 (salle 243) :
Section de l'environnement :
Sujet : Contribution des emplois de la biodiversité à la transition écologique.
(Rapporteur : M. Allain BOUGRAIN DUBOURG).
Début de l'examen de l'avant-projet d'avis.
Mercredi 27 avril 2016, à 9 h 30 (salle 245) :
Section des affaires européennes et internationales :
Audition de Kareen RISPAL, Directrice des Amériques et des Caraïbes au Quai d'Orsay.
Mercredi 27 avril 2016, de 9 h 30 à 12 heures (salle 225) :
Section des affaires sociales et de la santé :
Suite de l'examen de la contribution au rapport annuel sur l'état de la France (RAEF) relative à l'indicateur d'espérance de vie en bonne santé à la naissance et vote.
Discussion et examen des projets proposés par les membres de la section.
Mercredi 27 avril 2016, à 10 heures (salle CR 1 + 2) :
Section de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation :
Sujet : Les circuits de distribution des produits alimentaires.
(Rapporteur : M. Albert RITZENTHALER).
Examen final puis vote de l'avant-projet d'avis.
Mercredi 27 avril 2016, à 10 heures (salle 229) :
Section des activités économiques :
Sujet : La coproduction à l'heure du numérique : quels risques et quelles opportunités pour le consommateur et l'emploi ?
(Rapporteure : Mme Martine DEROBERT).
Audition de Mme Pascale HEBEL, responsable du pôle consommation et entreprises du Centre de recherches pour l'étude et l'observation des conditions de vie (CREDOC).
Mercredi 27 avril 2016, de 10 heures à 13 heures (salle 301) :
Section de l'éducation, de la culture et de la communication :
Sujet : Réseaux sociaux : comment renforcer l'engagement ?
(Rapporteurs : M. Gérard ASCHIERI, Mme Agnès POPELIN).
Audition de M. Anton BATTESTI, Responsable des affaires publiques de Facebook France.
Mercredi 27 avril 2016, à 13 heures (salle 229) :
Délégation aux droits des femmes et à l'égalité :
Sujet : Les temps de vie des femmes.
Adoption du projet de saisine sur les temps de vie des femmes.
Audition de Mme Dominique MEDA, philosophe et sociologue, spécialiste des questions d'égalité professionnelles femmes-hommes et de comptabilité entre vie familiale et vie professionnelle.
Point sur la mission de veille de la délégation.
Mercredi 27 avril 2016, à 14 h 15 (salle 214) :
Section du travail et de l'emploi :
Sujet : Le développement de la culture du dialogue social en France.
(Rapporteurs : M. Luc BERILLE, M. Jean-François PILLIARD).
14 h 15 : audition de :
M. Cyril COSME, Directeur du bureau de l'O.I.T. en France.
Mme Jeannette SHALBI, cheffe de service des partenariats et des programmes régionaux du Centre international de formation de l'O.I.T. à Turin.
16 heures : examen du projet de plan de l'avant-projet d'avis.


Historique des versions

Version 1

Informations relatives au Conseil économique, social et environnemental

Mardi 26 avril 2016, à 9 h 15 (salle 249) :

Délégation à l'Outre-mer :

9 h 30 : échange autour du thème de l'égalité réelle dans les Outre-mer avec Mme Éricka BAREIGTS, secrétaire d'Etat auprès du Premier ministre, chargée de l'égalité réelle.

Examen, en deuxième lecture, de l'avant-projet de note de saisine intitulé « Les langues régionales : une richesse exceptionnelle à sauvegarder et à valoriser pour assurer une meilleure cohésion sociale ».

Mardi 26 avril 2016, à 9 h 30 (salle 214) :

Délégation à la prospective et à l'évaluation des politiques publiques :

Sujet : Service civique : Quel bilan ? Quelles perspectives ? »

Désignation des rapporteurs ;

Discussion générale sur l'organisation du programme de travail (auditions, entretiens, visites, etc.)

Mercredi 27 avril 2016, de 8 h 15 à 9 h 45 (salle 229) :

Section du travail et de l'emploi :

Sujet : Le développement de la culture du dialogue social en France.

(Rapporteurs : MM. Luc BERILLE et Jean-François PILLIARD).

audition de Mme Myriam EL KHOMRI, Ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social.

Mercredi 27 avril 2016, de 9 heures à 12 heures (salle 249) :

Section de l'économie et des finances :

Sujet : Rapport annuel sur l'état de la France en 2015.

(Rapporteur : M. Pierre-Antoine GAILLY).

Suite de la lecture des indicateurs traités par les autres sections et de leur articulation, discussion sur l'introduction et la conclusion du RAEF.

Mercredi 27 avril 2016, à 9 h 30 (salle 214) :

Section de l'aménagement durable du territoire :

Sujet : Comment mieux répondre aux besoins en logements dans les territoires ?

(Rapporteure : Mme Isabelle ROUDIL).

Examen du projet de plan du projet de rapport.

Mercredi 27 avril 2016, à 9 h 30 (salle 243) :

Section de l'environnement :

Sujet : Contribution des emplois de la biodiversité à la transition écologique.

(Rapporteur : M. Allain BOUGRAIN DUBOURG).

Début de l'examen de l'avant-projet d'avis.

Mercredi 27 avril 2016, à 9 h 30 (salle 245) :

Section des affaires européennes et internationales :

Audition de Kareen RISPAL, Directrice des Amériques et des Caraïbes au Quai d'Orsay.

Mercredi 27 avril 2016, de 9 h 30 à 12 heures (salle 225) :

Section des affaires sociales et de la santé :

Suite de l'examen de la contribution au rapport annuel sur l'état de la France (RAEF) relative à l'indicateur d'espérance de vie en bonne santé à la naissance et vote.

Discussion et examen des projets proposés par les membres de la section.

Mercredi 27 avril 2016, à 10 heures (salle CR 1 + 2) :

Section de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation :

Sujet : Les circuits de distribution des produits alimentaires.

(Rapporteur : M. Albert RITZENTHALER).

Examen final puis vote de l'avant-projet d'avis.

Mercredi 27 avril 2016, à 10 heures (salle 229) :

Section des activités économiques :

Sujet : La coproduction à l'heure du numérique : quels risques et quelles opportunités pour le consommateur et l'emploi ?

(Rapporteure : Mme Martine DEROBERT).

Audition de Mme Pascale HEBEL, responsable du pôle consommation et entreprises du Centre de recherches pour l'étude et l'observation des conditions de vie (CREDOC).

Mercredi 27 avril 2016, de 10 heures à 13 heures (salle 301) :

Section de l'éducation, de la culture et de la communication :

Sujet : Réseaux sociaux : comment renforcer l'engagement ?

(Rapporteurs : M. Gérard ASCHIERI, Mme Agnès POPELIN).

Audition de M. Anton BATTESTI, Responsable des affaires publiques de Facebook France.

Mercredi 27 avril 2016, à 13 heures (salle 229) :

Délégation aux droits des femmes et à l'égalité :

Sujet : Les temps de vie des femmes.

Adoption du projet de saisine sur les temps de vie des femmes.

Audition de Mme Dominique MEDA, philosophe et sociologue, spécialiste des questions d'égalité professionnelles femmes-hommes et de comptabilité entre vie familiale et vie professionnelle.

Point sur la mission de veille de la délégation.

Mercredi 27 avril 2016, à 14 h 15 (salle 214) :

Section du travail et de l'emploi :

Sujet : Le développement de la culture du dialogue social en France.

(Rapporteurs : M. Luc BERILLE, M. Jean-François PILLIARD).

14 h 15 : audition de :

M. Cyril COSME, Directeur du bureau de l'O.I.T. en France.

Mme Jeannette SHALBI, cheffe de service des partenariats et des programmes régionaux du Centre international de formation de l'O.I.T. à Turin.

16 heures : examen du projet de plan de l'avant-projet d'avis.