JORF n°0033 du 8 février 2025

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Agenda des formations de travail pour la semaine du 10 au 14 février 2025

Résumé L'article montre les réunions et les discussions prévues pour la semaine du 10 au 14 février 2025.

Formations de travail
Semaine du lundi 10 au vendredi 14 février 2025

Mardi 11 février 2025, à 9 h 30 :
Délégation aux droits des femmes et à l'égalité (salle 249 et visioconférence) :
Prochain de sujet de saisine « Genre et santé, quels enjeux pour les politiques publiques ? » (Titre provisoire) :
(Mmes Marie-Josée BALDUCCHI et Anouk ULLERN, rapporteures pressenties).
Dernière audition exploratoire de Mme Patricia LEMARCHAND, pneumologue et professeure de biologie cellulaire à la faculté de médecine de l'Université de Nantes.
Echanges sur l'angle de la saisine.
Point sur la plénière événement DDFE du 25 février 2025.
Mardi 11 février 2025, à 17 heures :
Délégation aux Outre-mer (salle 249) :
Avant-projet d'avis « La montée des eaux dans les Outre-mer, un risque naturel majeur. Quelles stratégies pour l'atténuer et s'adapter ? ».
(Mmes Sabine ROUX DE BEZIEUX, Hélène SIRDER et M. Pierre MARIE-JOSEPH rapporteurs).
Auditions :

- 17 heures : M. Claude PLENET, maire de la commune de Remire-Montjoly ;
- 18 heures : M. Marcellin NADEAU, député de la Martinique ;
- 19 heures : M. Franck DETCHEVERRY, maire de Miquelon.

Questions diverses.
Désignation d'un rapporteur ou d'une rapporteure pour la contribution sur « La complexité des aides de l'Union européenne (UE) et visibilité de l'action de l'UE ».
Mercredi 12 février 2025, à 9 heures :
Commission Affaires sociales et Santé (salle 301) :
Saisine : « Numérique en santé ; une stratégie de transformation pour un système de santé plus humaniste ».
(M. Majid EL JARROUDI et M. Gérard RAYMOND, rapporteurs).
Examen en première lecture de l'avant-projet d'avis.
Mercredi 12 février 2025, à 9 h 30 :
Commission Travail et Emploi (salle 245) :
Examen en 2e lecture d'un projet de note de saisine sur le thème de la précarité au travail et validation.
Saisine : « Santé au travail » :
Désignation des rapporteures et rapporteurs.
10 heures : audition de MM. Michel YAHIEL, président du conseil d'administration de l'Autorité des relations sociales des plateformes d'emploi (ARPE) et Joël BLONDEL, directeur général de l'ARPE (à confirmer).
Mercredi 12 février 2025, à 9 h 30 :
Commission de l'Education, de la Culture et de la Communication (salle 249) :
Projet d'avis : « Quel modèle de financement pour répondre aux ambitions de l'enseignement supérieur ? ».
(M. Kenza OCCANSEY, rapporteur).
Audition de M. Jean JOUZEL, paléoclimatologue. Il sera accompagné de M. Luc ABBADIE avec lequel il a co-écrit le rapport Enseigner la transition écologique dans le supérieur.
Mercredi 12 février 2025, à 9 h 30 :
Commission Economie et Finances (salle 229 et visioconférence) :
Avant-projet d'avis : « Nos modèles productifs face aux enjeux de transformation : quels défis pour l'avenir ? ».
(M. Pascal GUIHÉNEUF, rapporteur, et Mme Michèle SALVADORETTI, rapporteure).
Début de l'examen en première lecture de l'avant-projet d'avis.
Points d'information.
Mercredi 12 février 2025, à 9 h 30 :
Commission Environnement (salle 79 et visioconférence) :
Saisine : « Evaluation des politiques publiques environnementales ».
(Mmes Catherine GUERNIOU et Marie-Hélène MEYLING, rapporteures).
Auditions et débats.
Mercredi 12 février 2025, à 10 heures :
Commission Territoires, Agriculture et Alimentation (salle 67 et en visioconférence) :
Saisine d'initiative : « L'habitat face aux défis sociaux, territoriaux et écologiques ».
(Mmes Maud LELIÈVRE et Marie-Noëlle LIENEMANN, rapporteures).
Echanges sur les enseignements à tirer des auditions et identifications des pistes de préconisations.


Historique des versions

Version 1

Formations de travail

Semaine du lundi 10 au vendredi 14 février 2025

Mardi 11 février 2025, à 9 h 30 :

Délégation aux droits des femmes et à l'égalité (salle 249 et visioconférence) :

Prochain de sujet de saisine « Genre et santé, quels enjeux pour les politiques publiques ? » (Titre provisoire) :

(Mmes Marie-Josée BALDUCCHI et Anouk ULLERN, rapporteures pressenties).

Dernière audition exploratoire de Mme Patricia LEMARCHAND, pneumologue et professeure de biologie cellulaire à la faculté de médecine de l'Université de Nantes.

Echanges sur l'angle de la saisine.

Point sur la plénière événement DDFE du 25 février 2025.

Mardi 11 février 2025, à 17 heures :

Délégation aux Outre-mer (salle 249) :

Avant-projet d'avis « La montée des eaux dans les Outre-mer, un risque naturel majeur. Quelles stratégies pour l'atténuer et s'adapter ? ».

(Mmes Sabine ROUX DE BEZIEUX, Hélène SIRDER et M. Pierre MARIE-JOSEPH rapporteurs).

Auditions :

- 17 heures : M. Claude PLENET, maire de la commune de Remire-Montjoly ;

- 18 heures : M. Marcellin NADEAU, député de la Martinique ;

- 19 heures : M. Franck DETCHEVERRY, maire de Miquelon.

Questions diverses.

Désignation d'un rapporteur ou d'une rapporteure pour la contribution sur « La complexité des aides de l'Union européenne (UE) et visibilité de l'action de l'UE ».

Mercredi 12 février 2025, à 9 heures :

Commission Affaires sociales et Santé (salle 301) :

Saisine : « Numérique en santé ; une stratégie de transformation pour un système de santé plus humaniste ».

(M. Majid EL JARROUDI et M. Gérard RAYMOND, rapporteurs).

Examen en première lecture de l'avant-projet d'avis.

Mercredi 12 février 2025, à 9 h 30 :

Commission Travail et Emploi (salle 245) :

Examen en 2e lecture d'un projet de note de saisine sur le thème de la précarité au travail et validation.

Saisine : « Santé au travail » :

Désignation des rapporteures et rapporteurs.

10 heures : audition de MM. Michel YAHIEL, président du conseil d'administration de l'Autorité des relations sociales des plateformes d'emploi (ARPE) et Joël BLONDEL, directeur général de l'ARPE (à confirmer).

Mercredi 12 février 2025, à 9 h 30 :

Commission de l'Education, de la Culture et de la Communication (salle 249) :

Projet d'avis : « Quel modèle de financement pour répondre aux ambitions de l'enseignement supérieur ? ».

(M. Kenza OCCANSEY, rapporteur).

Audition de M. Jean JOUZEL, paléoclimatologue. Il sera accompagné de M. Luc ABBADIE avec lequel il a co-écrit le rapport Enseigner la transition écologique dans le supérieur.

Mercredi 12 février 2025, à 9 h 30 :

Commission Economie et Finances (salle 229 et visioconférence) :

Avant-projet d'avis : « Nos modèles productifs face aux enjeux de transformation : quels défis pour l'avenir ? ».

(M. Pascal GUIHÉNEUF, rapporteur, et Mme Michèle SALVADORETTI, rapporteure).

Début de l'examen en première lecture de l'avant-projet d'avis.

Points d'information.

Mercredi 12 février 2025, à 9 h 30 :

Commission Environnement (salle 79 et visioconférence) :

Saisine : « Evaluation des politiques publiques environnementales ».

(Mmes Catherine GUERNIOU et Marie-Hélène MEYLING, rapporteures).

Auditions et débats.

Mercredi 12 février 2025, à 10 heures :

Commission Territoires, Agriculture et Alimentation (salle 67 et en visioconférence) :

Saisine d'initiative : « L'habitat face aux défis sociaux, territoriaux et écologiques ».

(Mmes Maud LELIÈVRE et Marie-Noëlle LIENEMANN, rapporteures).

Echanges sur les enseignements à tirer des auditions et identifications des pistes de préconisations.