Semaine du lundi 23 au vendredi 27 octobre 2023

Mardi 24 octobre 2023, à 9 h 30 :
Commission Travail et emploi :
Salle 229
Approbation du procès-verbal du 18 octobre 2023.
Future saisine :
Audition de Mme Dominique MÉDA, directrice de l'Institut de recherches interdisciplinaire en sciences sociales (IRISSO), Université Paris-Dauphine et de Mme Julie LANDOUR, maîtresse de conférences à l'IRISSO.
Mardi 24 octobre 2023, à 9 h 30 :
Commission Affaires européennes et internationales :
Salle 67
Saisine « Migrations et Union européenne : vers une nouvelle vision des politiques migratoires ».
(M. Kenza OCCANSEY et Mme Françoise SIVIGNON, rapporteurs.)
Suite et fin de l'examen en première lecture de l'avant-projet d'avis.
Mardi 24 octobre 2023, à 9 h 30 :
Délégation aux droits des femmes et à l'égalité :
Salle 249 et visioconférence
Points veille.
Saisine EVARS : audition croisée des Accueils collectifs de mineurs :
Florence BIREE et Maud REVEILLE, représentantes du groupe sexualité genre, des éclaireurs et éclaireuses de France (EEDF) ;
Arnaud JEAN, directeur général de l'Union Française des Œuvres Laïques d'Education Physique (UFOLEP) ;
Aurore SAADA, chargée de plaidoyer de Jeunesse en Plein Air (JPA) ou les Francas.
Saisine EVARS : présentation du programme prévisionnel du déplacement à Lyon les 7 et 8 novembre par les rapporteur.es.
Mardi 24 octobre 2023, à 17 heures :
Délégation aux outre-mer :
Salle 249 et visioconférence
Auditions sur le projet d'avis sur « Quelles transitions énergétiques pour les Outre-mer ? »
(Rapporteurs Mme N. Hafidou et M. A. Andre.)

- à 17 heures : M. Davy RIMANE, député de la Guyane, co-rapporteur de la mission d'information sur « L'autonomie énergétique des Outre-mer ».
- à 18 h 30 : M. Hervé MARITON, président de la FEDOM, présentation du rapport « Les entreprises au cœur de la transition énergétique ».

Mercredi 25 octobre 2023, à 9 heures :
Commission Economie et finances :
Salle 229 et visioconférence
Adoption du procès-verbal des réunions du mercredi 18 octobre 2023 ;
Saisine gouvernementale : « Tarification progressive de l'eau » ;
(MM. Jean-Marie BEAUVAIS et Jean-Yves LAUTRIDOU, rapporteurs.)
Table ronde « associations d'élus et SEDIF » :

- M. Denis DURAND, maire de Bengy-sur-Craon et président de l'Association des Maires Ruraux du Cher ;
- M. Gérard POUJADE, maire du Séquestre (Tarn) et vice-président de la Communauté d'agglomération Albi en charge de l'ESS et des circuits courts ;
- Sandrine MEYNIER, chargée de mission relation aux usagers · Syndicat des Eaux d'Ile de France (SEDIF) ;
- Mme Odile CEBILE, conseillère environnement, Intercommunalités de France.

Discussion sur le projet de plan de l'avant-projet d'avis sur saisine gouvernementale « Tarification progressive de l'eau ».
Plénière du RAEF à 14h en présence de M. Olivier VERAN.
Mercredi 25 octobre 2023, à 9 h 30
Commission de l'éducation, de la culture et de la communication :
Salle 249
Approbation du PV de la réunion du mercredi 11 octobre 2023
États généraux de l'information :

- examen, en une seule lecture, du projet de note de saisine d'initiative ;
- choix des rapporteur.e.s

Contribution au PNR 2024 :

- désignation du ou de la référent.e de la commission ECC.

Mercredi 25 octobre 2023, à 9 heures :
Commission Environnement :
Salle 79
Saisine : « Accélérer une adaptation aux changements climatiques systémique et juste ».
Examen en seconde lecture et adoption de l'avant-projet d'avis.
Mercredi 25 octobre 2023, à 10 heures :
Commission Territoires, agriculture et alimentation :
Salle 67 et visioconférence
Saisine : « Se loger pour exercer une activité de courte durée dans les territoires marquées par la saisonnalité »
(Mme Catherine LION et M. Dominique MARMIER, rapporteurs.)
Auditions de :

- M. Eric ETIENNE, directeur général délégué de l'Agence nationale de la cohésion des territoires ;
- M. Luc-André JAXEL-TRUER, sous-directeur de la législation de l'habitat et des organismes de logement social à la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature.